Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Chaumussay.

Date

1985

Cote

2840W81 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans minutes sur polyester
- Chaumussay.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°2
Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

2840W8 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°3
Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

Date

1971-1979

Cote

2839W19 (Cote)
- Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...
- Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°4
C-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W42 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Chaumussay
- C-Z
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5
A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W41 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Chaumussay
- A-B
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°6
Charnizay à Cussay

Date

1939-1944

Cote

2827W4 (Cote)
- Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...
- Charnizay à Cussay
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°7
Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).

Date

1970

Cote

2825W4 (Cote)
- Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...
- Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°8
Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume I).

Date

1970

Cote

2825W3 (Cote)
- Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...
- Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°9
ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

Date

1992

Cote

2663W303 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Chaumussay
- ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°10
Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

Date

1988

Cote

2663W302 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Chaumussay
- Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°11
Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°12
Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

Date

2008

Cote

2636W42 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Chaumussay
- Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°13
Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

Date

2005-2007

Cote

2599W170 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Chaumussay
- Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°14
Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

Date

2003-2004

Cote

2599W169 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Chaumussay
- Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°15
Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2, 4.

Date

2000-2002

Cote

2599W168 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Chaumussay
- Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°16
Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Chaumussay
- Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°17
Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).

Date

1971-1979

Cote

2599W131 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Gestion des cours d'eau
- Classement par rivière
- La Muanne
- Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°18
Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

2599W128 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Gestion des cours d'eau
- Classement par rivière
- La Claise
- Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
- Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°19
Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

Date

1988-2005

Cote

2599W71 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Voirie départementale et communale (classement par...
- Chaumussay
- Classement des voiries communales : correspondance,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°20
Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Gestion du réseau routier
- Exploitation
- Voirie
- Cartes des routes nationales, routes départementales,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°21
Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise : cartes, tableaux.

Date

1969-1971

Cote

2599W34 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Gestion du réseau routier
- Exploitation
- Voirie
- Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°22
Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Administration générale
- Personnel
- Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°23
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°24
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
Résultat n°25
Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

Date

1971-1974

Cote

1344W67 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chaumussay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°26
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1971-1974

Cote

1344W66 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Chaumussay
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°27
Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°28
Chaumussay à Chenonceaux.

Date

1940-1980

Cote

1020W82 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Chaumussay à Chenonceaux
- Chaumussay à Chenonceaux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°29

1 media
Chaumussay

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Loches
- Canton de Preuilly-sur-Claise
- Chaumussay
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°30
Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

Date

1941-1967

Cote

251W26 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)
- Contrôle de légalité
- Communes
- Construction et aménagement des bâtiments communaux
- Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)
Résultat n°31
Chaumussay à Couesmes

Cote

4T72 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Chaumussay à Couesmes
Résultat n°32

143 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1970

Cote

3P3/684 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°33

501 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

Date

1913-1970

Cote

3P3/683 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.
Résultat n°34

502 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1970

Cote

3P3/682 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°35

154 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/681 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°36

440 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.

Date

1822-1914

Cote

3P3/680 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.
Résultat n°37

624 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1840 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P3/679 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ;...
Résultat n°38

530 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 486.

Date

1822-1914

Cote

3P3/678 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°39

20 medias
Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1819-1821

Cote

3P3/677 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...
Résultat n°40

222 medias
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

Date

1819

Cote

3P3/676 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.
Résultat n°41

92 medias
Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/675 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Relevé des numéros de même nature de culture.
Résultat n°42

23 medias
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/674 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
Résultat n°43

375 medias
Sections C et D.

Date

sans date

Cote

3P3/673 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Etats de sections.
- Sections C et D.
Résultat n°44

428 medias
Sections A et B.

Date

sans date

Cote

3P3/672 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Etats de sections.
- Sections A et B.
Résultat n°45

15 medias
Chaumussay (1812, 1945-1952)

Date

1812-1952

Cote

3P1/58 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Chaumussay (1812, 1945-1952)
Résultat n°46
Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862). Chaveignes (1835-1891). Chédigny (1873-1875). Cheillé (1865-1929). Chemillé-sur-Dême (1847-1938).

Date

1835-1939

Cote

4O/23 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- Château-Renault 3/3 (1929-1939). Chaumussay (1862)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°47
Associations.

Date

1914-1934

Cote

2O/064/49 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Enseignement et affaires culturelles
- Associations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°48
Bibliothèque.

Date

1887

Cote

2O/064/48 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Enseignement et affaires culturelles
- Bibliothèque.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°49
Achat de fournitures scolaires.

Date

1875-1878

Cote

2O/064/47 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Enseignement et affaires culturelles
- Achat de fournitures scolaires.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°50
Indemnité du personnel.

Date

1882-1931

Cote

2O/064/46 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Enseignement et affaires culturelles
- Indemnité du personnel.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°51
Concessions.

Date

1857-1936

Cote

2O/064/45 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Cimetière
- Concessions.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°52
Clôtures.

Date

1839-1913

Cote

2O/064/44 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Cimetière
- Clôtures.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°53
Plan des lieux avec agrandissement prévu.

Date

1912

Cote

2O/064/43PL (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Cimetière
- Travaux.
- Plan des lieux avec agrandissement prévu.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°54
Vente de terrains communaux.

Date

1847-1931

Cote

2O/064/42 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Biens communaux non bâtis
- Vente de terrains communaux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°55
Echange de terrains par la commune.

Date

1850-1892

Cote

2O/064/41 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Biens communaux non bâtis
- Echange de terrains par la commune.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°56
Acquisition de terrains par la commune.

Date

1846-1931

Cote

2O/064/40 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Biens communaux non bâtis
- Acquisition de terrains par la commune.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°57
Croquis (1878), état ancien et actuel de la place de l'église [1878].

Date

1878

Cote

2O/064/39PL (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Biens communaux non bâtis
- Place publique.
- Croquis (1878), état ancien et actuel de la place de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°58
Pâtis.

Date

1806-1932

Cote

2O/064/38 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Biens communaux non bâtis
- Pâtis.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°59
Vente d'arbres.

Date

1873-1925

Cote

2O/064/37 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Biens communaux non bâtis
- Vente d'arbres.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°60
Locations.

Date

1823-1917

Cote

2O/064/36 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Locations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°61
Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1854-1928

Cote

2O/064/35 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°62
Monument aux morts.

Date

1919-1920

Cote

2O/064/34 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Monument aux morts.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°63
Horloge.

Date

1827-1863

Cote

2O/064/33 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Horloge.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°64
Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe d'un presbytère à reconstruire (1850).

Date

1816-1850

Cote

2O/064/32PL (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Presbytère.
- Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°65

1 media
Plan et partie de coupe (1871), deux plans de reconstruction d'une partie du clocher (1873), clocher actuel [1873].

Date

1871-1873

Cote

2O/064/31PL (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Eglise.
- Plan et partie de coupe (1871), deux plans de reconstruction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°66
Bureau de poste.

Date

1913-1933

Cote

2O/064/30 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Bureau de poste.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°67
Ecole de garçons.

Date

1880-1908

Cote

2O/064/29 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecole de garçons.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°68
Plan des deux écoles [1875], élévation et plan d'ensemble (1875).

Date

1875

Cote

2O/064/28PL (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecole de filles.
- Plan des deux écoles [1875], élévation et plan d'ensemble...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°69
Plans.

Date

1843-1938

Cote

2O/064/27PL (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecole mixte.
- Plans.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°70
Assainissement, entretien des cours d'eau.

Date

1867-1895

Cote

2O/064/26 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Assainissement, entretien des cours d'eau.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°71
Pompes publiques.

Date

1908-1909

Cote

2O/064/25 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Pompes publiques.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°72
Electrification, distribution d'énergie électrique.

Date

1929-1931

Cote

2O/064/24 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Electrification, distribution d'énergie électrique.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°73
Chemins de fer.

Date

1881-1884

Cote

2O/064/23 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Chemins de fer.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°74
Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1886-1905

Cote

2O/064/22 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Postes, télégraphes et téléphones (PTT).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°75
1848-1915.

Date

1848-1915

Cote

2O/064/21 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Affaires militaires
- 1848-1915.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°76
Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1844-1933

Cote

2O/064/20 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Vie économique et sociale
- Bureau d'assistance, secours aux indigents.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°77
Jugement de police.

Date

1863

Cote

2O/064/19 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Police, réglementation
- Jugement de police.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°78
Aliénés.

Date

1867-1885

Cote

2O/064/18 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Police, réglementation
- Aliénés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°79
Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1843-1914

Cote

2O/064/17 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Police, réglementation
- Pompes funèbres, transport de corps.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°80
Arrêtés.

Date

1854-1926

Cote

2O/064/16 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Police, réglementation
- Arrêtés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture

Résultats de la recherche

Chaumussay.

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

Date

Cote

Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

Producteur :

C-Z

Date

Cote

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

Producteur :

A-B

Date

Cote

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

Producteur :

Charnizay à Cussay

Date

Cote

Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

Producteur :

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).

Date

Cote

Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

Producteur :

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume I).

Date

Cote

Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

Producteur :

ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :

Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2, 4.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...