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  1. Résultat n°1

    Chaumussay.

    Date

    1985

    Cote

    2840W81 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Chaumussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    2840W8 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

    Date

    1971-1979

    Cote

    2839W19 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    C-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W42 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Chaumussay
    • C-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    A-B

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W41 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Chaumussay
    • A-B

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Charnizay à Cussay

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W4 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Charnizay à Cussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).

    Date

    1970

    Cote

    2825W4 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume I).

    Date

    1970

    Cote

    2825W3 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

    Date

    1992

    Cote

    2663W303 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Chaumussay
    • ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

    Date

    1988

    Cote

    2663W302 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Chaumussay
    • Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W5 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  12. Résultat n°12

    Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Date

    2008

    Cote

    2636W42 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Chaumussay
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2599W170 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W169 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2, 4.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2599W168 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2599W167 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Chaumussay
    • Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).

    Date

    1971-1979

    Cote

    2599W131 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Muanne
    • Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2599W128 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Syndicat intercommunal de curage et d'entretien de...
    • Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

    Date

    1988-2005

    Cote

    2599W71 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Chaumussay
    • Classement des voiries communales : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise : cartes, tableaux.

    Date

    1969-1971

    Cote

    2599W34 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

    Date

    1930-1959

    Cote

    2599W22 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Administration générale
    • Personnel
    • Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

    Date

    1965-2002

    Cote

    2428W6 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire,...
  25. Résultat n°25

    Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1344W67 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaumussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1344W66 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chaumussay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28

    Chaumussay à Chenonceaux.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Chaumussay à Chenonceaux
    • Chaumussay à Chenonceaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29
    Chaumussay

    1 media

    Chaumussay

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Preuilly-sur-Claise
    • Chaumussay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  30. Résultat n°30

    Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  31. Résultat n°31

    Chaumussay à Couesmes

    Cote

    4T72 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Chaumussay à Couesmes
  32. Résultat n°32
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    143 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1970

    Cote

    3P3/684 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

    501 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

    Date

    1913-1970

    Cote

    3P3/683 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.
  34. Résultat n°34
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    502 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1970

    Cote

    3P3/682 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  35. Résultat n°35
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    154 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/681 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  36. Résultat n°36
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.

    440 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/680 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1071 à 1517.
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1840 ; table alphabétique des propriétaires.

    624 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1822-1840 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/679 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 487 à 1070 ;...
  38. Résultat n°38
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 486.

    530 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1826-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 486.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/678 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  39. Résultat n°39
    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    20 medias

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

    Date

    1819-1821

    Cote

    3P3/677 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...
  40. Résultat n°40
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

    222 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

    Date

    1819

    Cote

    3P3/676 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Chaumussay 
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.