Chaumussay (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

2

États de sections

Date

-

Cote

-

3

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

Date

2008

Cote

2636W42 (Cote)

4

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

Date

1958-2007

Cote

2663W301-304 (Cote)

5

Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

Date

2005-2007

Cote

2599W170 (Cote)

6

Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

Date

1988-2005

Cote

2599W71 (Cote)

7

Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

Date

2003-2004

Cote

2599W169 (Cote)

8

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

9

Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2, 4.

Date

2000-2002

Cote

2599W168 (Cote)

10

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

11

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)

12

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

13

ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

Date

1992

Cote

2663W303 (Cote)

14

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

15

Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

Date

1988

Cote

2663W302 (Cote)

16

Chaumussay.

Date

1985

Cote

2840W81 (Cote)

17

Décès, 1953-1983

188 medias

Décès, 1953-1983

Date

1953-1983

Cote

4E064/14 (Cote)

18

Mariages, 1953-1983

Date

1953-1983

Cote

4E064/13 (Cote)

19

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

2840W8 (Cote)

20

Chaumussay à Chenonceaux.

Date

1940-1980

Cote

1020W82 (Cote)

21

A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W41 (Cote)

22

Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).

Date

1971-1979

Cote

2599W131 (Cote)

23

Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

Date

1971-1979

Cote

2839W19 (Cote)

24

C-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W42 (Cote)

25

Naissances, 1953-1978

Date

1953-1978

Cote

4E064/12 (Cote)

26

Relevé des numéros de même nature de culture.

92 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/675 (Cote)

27

Sections A et B.

428 medias

Sections A et B.

Date

sans date

Cote

3P3/672 (Cote)

28

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

23 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/674 (Cote)

29

Sections C et D.

375 medias

Sections C et D.

Date

sans date

Cote

3P3/673 (Cote)

30

Chaumussay

Date

-

Cote

-

31

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

2599W128 (Cote)

32

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1971-1974

Cote

1344W66 (Cote)

33

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

34

Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

Date

1971-1974

Cote

1344W67 (Cote)

35

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1971

Cote

-

36

1 media

Section ZL

Date

1971

Cote

-

37

Sections ZI et ZP, feuille 1c

1 media

Sections ZI et ZP, feuille 1c

Date

1971

Cote

-

38

1 media

Section ZO

Date

1971

Cote

-

39

1 media

Section ZK

Date

1971

Cote

-

40

Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise : cartes, tableaux.

Date

1969-1971

Cote

2599W34 (Cote)

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