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Chaumussay.

2840W81 (Cote)

1985

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

2840W8 (Cote)

1934-1980

Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France)

Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

2839W19 (Cote)

1971-1979

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

C-Z

2838W42 (Cote)

1974-1979

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

A-B

2838W41 (Cote)

1974-1979

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Charnizay à Cussay

2827W4 (Cote)

1939-1944

Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France)

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).

2825W4 (Cote)

1970

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume I).

2825W3 (Cote)

1970

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

2663W303 (Cote)

1992

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

2663W302 (Cote)

1988

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

2659W5 (Cote)

1980-2010

Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France)

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

2636W42 (Cote)

2008

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

permis de construire

Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

2599W170 (Cote)

2005-2007

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

permis de construire, permis de démolir

Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

2599W169 (Cote)

2003-2004

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

permis de construire, permis de démolir

Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2, 4.

2599W168 (Cote)

2000-2002

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

permis de construire, certificat d'urbanisme

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

2599W167 (Cote)

1997-1999

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

permis de construire, certificat d'urbanisme

Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).

2599W131 (Cote)

1971-1979

Boussay (Indre-et-Loire, France) -- gué du Thou, Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France)

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

2599W128 (Cote)

1971-1974

Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pont d'Étableau (Le Grand-Pressigny, Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Bénagu, Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Roche-Berland, Chaumussay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Chaumussay

Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

2599W71 (Cote)

1988-2005

Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

2599W36 (Cote)

Vers 1980-1990

Barrou (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)