Chaumussay (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Chaumussay, Chaveignes, Chédigny, Cheillé, Chemillé-sur-Dême, Chemillé-sur-Indrois, Chenonceaux, Chézelles, Chinon

Date

1980-2010

Cote

2659W5 (Cote)

2

États de sections

Date

-

Cote

-

3

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-5.

Date

2008

Cote

2636W42 (Cote)

4

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

Date

1958-2007

Cote

2663W301-304 (Cote)

5

Année 2005 : permis de construire n° 1-3. Année 2006 : permis de construire n° 1-4, n° 5 commune construction d'un garage (local technique) ; permis de démolir n° 1 commune, démolition d'un garage. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3.

Date

2005-2007

Cote

2599W170 (Cote)

6

Classement des voiries communales : correspondance, plans. Ouverture chemin rural. Chemin rural, aliénation. Projet de classement de chemin rural en voie communale (2007).

Date

1988-2005

Cote

2599W71 (Cote)

7

Année 2003 : permis de construire n° 1-5, n° 6 restauration de l'Église ; permis de démolir n° 1 compétence État abord d'un monument historique. Année 2004 : permis de construire n° 2-4.

Date

2003-2004

Cote

2599W169 (Cote)

8

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

9

Année 2000 : permis de construire n° 1-5 ; certificats d'urbanisme n° 2-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 2, 4.

Date

2000-2002

Cote

2599W168 (Cote)

10

La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Chaumussay, Chaveignes.

Date

1965-2002

Cote

2428W6 (Cote)

11

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)

12

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

13

ZAD au lieu-dit "La Fourcherie". - Création : arrêté (copie), cartes, correspondance.

Date

1992

Cote

2663W303 (Cote)

14

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

15

Carte communale : plans, cartes, tableaux de recensement INSEE (copies).

Date

1988

Cote

2663W302 (Cote)

16

Chaumussay.

Date

1985

Cote

2840W81 (Cote)

17

Décès, 1953-1983

188 medias

Décès, 1953-1983

Date

1953-1983

Cote

4E064/14 (Cote)

18

Mariages, 1953-1983

Date

1953-1983

Cote

4E064/13 (Cote)

19

Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

2840W8 (Cote)

20

Chaumussay à Chenonceaux.

Date

1940-1980

Cote

1020W82 (Cote)

21

A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W41 (Cote)

22

Mise au profil entre La Claise et la limite de Boussay 1ère tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1971). Mise au profil de La Claise entre Chaumussay et la limite de Charnizay, 2e tranche. - projet ; financement ; dossier de marché (1974-1975). Gué du Thou, aménagement, reconstruction : correspondance (1978-1979).

Date

1971-1979

Cote

2599W131 (Cote)

23

Chaumussay: sections AB, ZA-ZP.

Date

1971-1979

Cote

2839W19 (Cote)

24

C-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W42 (Cote)

25

Naissances, 1953-1978

Date

1953-1978

Cote

4E064/12 (Cote)

26

Relevé des numéros de même nature de culture.

92 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/675 (Cote)

27

Sections A et B.

428 medias

Sections A et B.

Date

sans date

Cote

3P3/672 (Cote)

28

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

23 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/674 (Cote)

29

Sections C et D.

375 medias

Sections C et D.

Date

sans date

Cote

3P3/673 (Cote)

30

Chaumussay

Date

-

Cote

-

31

Curage et l'entretien de la Claise, 6e tranche de travaux, construction d'ouvrages d'art, barrage du pont d'Etableau, barrage du Moulin à foulon (dit Bénagu) : plans, copie d'un règlement d'eau. 6e tranche, aménagement de berge de l'abattoir : dossier de marché (1971-1973). 6e et 7e tranches, barrage à clapet automatique au Moulin de la Roche Berland (Bossay-sur-Claise), passerelle (Le Grand-Pressigny), barrage à clapet manuel et déversoir au moulin de Chaumussay, construction : dossier de marché (1972-1974).

Date

1971-1974

Cote

2599W128 (Cote)

32

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1971-1974

Cote

1344W66 (Cote)

33

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

34

Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

Date

1971-1974

Cote

1344W67 (Cote)

35

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1971

Cote

-

36

1 media

Section ZL

Date

1971

Cote

-

37

Sections ZI et ZP, feuille 1c

1 media

Sections ZI et ZP, feuille 1c

Date

1971

Cote

-

38

1 media

Section ZO

Date

1971

Cote

-

39

1 media

Section ZK

Date

1971

Cote

-

40

Voirie, inventaire, communes de Chaumussay et de Preuilly-sur-Claise : cartes, tableaux.

Date

1969-1971

Cote

2599W34 (Cote)

41

1 media

Section AB

Date

1971

Cote

-

42

1 media

Section ZB

Date

1971

Cote

-

43

1 media

Section ZH

Date

1971

Cote

-

44

Sections ZN et ZP, feuille 1a

1 media

Sections ZN et ZP, feuille 1a

Date

1971

Cote

-

45

1 media

Section ZC

Date

1971

Cote

-

46

1 media

Section ZD

Date

1971

Cote

-

47

1 media

Section ZA

Date

1971

Cote

-

48

1 media

Section ZE

Date

1971

Cote

-

49

Section ZM 1, ZP 1b

1 media

Section ZM 1, ZP 1b

Date

1971

Cote

-

50

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

502 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1970

Cote

3P3/682 (Cote)

51

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).

Date

1970

Cote

2825W4 (Cote)

52

Etats de sections.

Date

-

Cote

EDEP064/G2 (Cote)

53

sections A-B

Date

-

Cote

EDEP064/G12 (Cote)

54

folios 1 à 492. Contient le tableau présentant par année, le centime-franc de la contribution foncière, les augmentations et les diminutions, la liste alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1970

Cote

EDEP064/G14 (Cote)

55

folios 493 à 992.

Date

1913-1970

Cote

EDEP064/G15 (Cote)

56

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

501 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 992.

Date

1913-1970

Cote

3P3/683 (Cote)

57

sections C-D

Date

-

Cote

EDEP064/G13 (Cote)

58

Assistance aux tuberculeux : affiche.

Date

sans date

Cote

EDEP064/Q6 (Cote)

59

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

143 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1970

Cote

3P3/684 (Cote)

60

Propriétés bâties : matrice.

Date

1911-1970

Cote

EDEP064/G11 (Cote)

61

Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume I).

Date

1970

Cote

2825W3 (Cote)

62

Chaumussay

Date

-

Cote

-

63

Chaumussay, Chédigny, Chemillé-sur-Dême et Ciran.

Date

1941-1967

Cote

251W26 (Cote)

64

Elections municipales

Date

1876-1965

Cote

EDEP064/K8 (Cote)

65

Recensement militaire : tableaux.

Date

1817-1965

Cote

EDEP064/H1 (Cote)

66

Conseil général

Date

1864-1964

Cote

EDEP064/K7 (Cote)

67

1947-1963

Date

1947-1963

Cote

EDEP064/F7 (Cote)

68

Vaccinations, recensement : listes.

Date

1905-1961

Cote

EDEP064/I8 (Cote)

69

Plébiscites et référendums

Date

1870-1961

Cote

EDEP064/K2 (Cote)

70

Etrangers, enregistrement : fiches.

Date

1951-1959

Cote

EDEP064/I5 (Cote)

71

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

72

Elections législatives

Date

1856-1958

Cote

EDEP064/K3 (Cote)

73

Deuxième guerre mondiale, réfugiés, rationnement, dommages de guerre : états numériques, bordereaux de tickets.

Date

1939-1958

Cote

EDEP064/H10 (Cote)

74

Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction, affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

Date

1892-1957

Cote

EDEP064/G24 (Cote)

75

Listes électorales.

Date

1837-1956

Cote

EDEP064/K1 (Cote)

76

1920-1954

Date

1920-1954

Cote

EDEP064/L3 (Cote)

77

Bureau de poste, construction, location : devis, procès-verbal d'adjudication, factures, contrat de location.

Date

1913-1954

Cote

EDEP064/M1 (Cote)

78

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

Date

1867-1954

Cote

EDEP064/Q3 (Cote)

79

Chaumussay

Date

-

Cote

-

80

Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

Date

1902-1952

Cote

EDEP064/I10 (Cote)

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