Chaumussay (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1

30 medias
1866

Date

1866

Cote

Edep064/F2 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Chaumussay
- 1866
Résultat n°2
Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1849-1885

Cote

EDEP064/D2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Conseil municipal, délibérations ; registre.
- Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°3
Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1879-1920

Cote

EDEP064/G20 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Propriétés non bâties.
- Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°4
Associations.

Date

1914-1934

Cote

2O/064/49 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Enseignement et affaires culturelles
- Associations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°5
Listes électorales.

Date

1837-1956

Cote

EDEP064/K1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série K : Elections. Personnel.
- Listes électorales.
Résultat n°6

30 medias
1861

Date

1861

Cote

6NUM5/064/006 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Chaumussay
- 1861
Résultat n°7
Paiement des gardes-champêtres : rôle.

Date

1808

Cote

EDEP064/G21 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Propriétés non bâties.
- Paiement des gardes-champêtres : rôle.
Résultat n°8
Dépenses, gestion comptable.

Date

1823-1936

Cote

2O/064/13 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Finances
- Dépenses, gestion comptable.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°9
Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

1997-1999

Cote

2599W167 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Chaumussay
- Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°10
Horloge.

Date

1827-1863

Cote

2O/064/33 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Horloge.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°11
Allocations militaires : liste.

Date

1926

Cote

EDEP064/H3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série H : Affaires militaires.
- Allocations militaires : liste.
Résultat n°12

9 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1883-1892

Cote

6NUM2/064/010 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Chaumussay
- 1883 - 1892
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°13

13 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

Date

1767

Cote

6NUM6/064/033 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°14
Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

Date

1946

Cote

EDEP064/G25 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Propriétés non bâties.
- Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
Résultat n°15
Allocations aux familles des militaires : dossier.

Date

1917-1920

Cote

EDEP064/Q4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Allocations aux familles des militaires : dossier.
Résultat n°16
1876-1919

Date

1876-1919

Cote

EDEP064/L2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- 1876-1919
Résultat n°17
Mobilisation : fascicule.

Date

1929

Cote

EDEP064/H4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série H : Affaires militaires.
- Mobilisation : fascicule.
Résultat n°18

5 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

Date

1790

Cote

6NUM6/064/055 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°19

11 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

Date

1777

Cote

6NUM6/064/043 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°20

502 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1970

Cote

3P3/682 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Chaumussay
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°21
Naissances, 1953-1978

Date

1953-1978

Cote

4E064/12 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Chaumussay
- Naissances, 1953-1978
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°22

26 medias
1872

Date

1872

Cote

6NUM5/064/007 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Chaumussay
- 1872
Résultat n°23
Vente de terrains communaux.

Date

1847-1931

Cote

2O/064/42 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Biens communaux non bâtis
- Vente de terrains communaux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°24
Naissances, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/064/023 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Chaumussay
- Naissances, 1950
Résultat n°25

10 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1784

Date

1784

Cote

6NUM6/064/050 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°26
Chaumussay à Couesmes

Cote

4T72 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Chaumussay à Couesmes
Résultat n°27

1 media
Section B3 de la Muanne

Date

1811

Cote

6NUM10/064/007 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Chaumussay
- Section B3 de la Muanne
Résultat n°28
Cadastre révolutionnaire : matrices.

Date

1791

Cote

EDEP064/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre révolutionnaire : matrices.
Résultat n°29

13 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1758

Date

1758

Cote

6NUM6/064/024 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°30

10 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1783

Date

1783

Cote

6NUM6/064/049 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°31
Naissances, 1923-1937

Date

1923-1937

Cote

6NUM8/064/010 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Chaumussay
- Naissances, 1923-1937
Résultat n°32
Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle : registre.

Date

1902-1952

Cote

EDEP064/I10 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Epizooties, inspection sanitaire du bétail, contrôle...
Résultat n°33
Naissances, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/064/013 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Chaumussay
- Naissances, 1940
Résultat n°34
Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe d'un presbytère à reconstruire (1850).

Date

1816-1850

Cote

2O/064/32PL (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Presbytère.
- Plan masse et détail (1816), plan d'élévation et coupe...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°35
Elus.

Date

1873-1933

Cote

2O/064/1 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Administration générale
- Elus.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°36
Surveillance médicale des écoles : registre.

Date

1929

Cote

EDEP064/I7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Surveillance médicale des écoles : registre.
Résultat n°37
A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W41 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Chaumussay
- A-B
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°38
A - C

Cote

2V74 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 2V - Organisation et police du culte catholique
- Séparation des Eglises et de l'Etat
- Loi de séparation
- Propriétés des églises et presbytères, enquête.
- Réponses des communes : questionnaires (classement...
- A - C
Résultat n°39
Conseils d'arrondissement

Date

1864-1934

Cote

EDEP064/K6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
- Conseils d'arrondissement
Résultat n°40

1 media
Section A2 du Bourg

Date

1811

Cote

6NUM10/064/003 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Chaumussay
- Section A2 du Bourg
Résultat n°41

11 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1751

Date

1751

Cote

6NUM6/064/017 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°42
Lois

Date

1789-1791

Cote

EDEP064/A1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série A : Lois et actes du pouvoir central.
- Lois
- Lois
Résultat n°43
Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume II).

Date

1970

Cote

2825W4 (Cote)
- Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...
- Chaumussay : procès-verbaux de remembrement (volume...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°44
Elections législatives

Date

1856-1958

Cote

EDEP064/K3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques ; procès-verbal d'élections.
- Elections législatives
Résultat n°45
Lois

Date

1793-1794

Cote

EDEP064/A9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série A : Lois et actes du pouvoir central.
- Lois
- Lois
Résultat n°46
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1731-1770

Cote

EDEP064/E2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série E : Etat civil.
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°47

7 medias
Mariages, 1938

Date

1938

Cote

6NUM8/064/027 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Chaumussay
- Mariages, 1938
Résultat n°48
Beaulieu (1806, 1844-1890), Beaumont-Village (1810), Bossay (an XI, 1806, 1865), Bossée (1837), Boussay (an XIV), Chambon (1808-1831), Chambourg (1824-1833), Charnizay (1807), Chaumussay (1900), Chemillé-sur-Indrois (1831-1857), Cussay (1806), Dolus (1810-1831), Ferrière (1806), Genillé (1807), La Celle-Guénand (1806), La Celle-Saint-Avant (an XI), La Chapelle-Blanche (1807-1895), Le Grand-Pressigny (1823), Le Liège (1832-1843), Le Louroux (1820-1901), Le Petit-Pressigny (1832), Ligueil (1830-1860), Loché-sur-Indrois (1807-1820), Loches (1808-1836), Louans (1811-1831).

Cote

1V132 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 1V - Clergé catholique séculier
- Traitements et bourses
- Curés, desservants, vicaires et bineurs, paiement ou...
- Arrondissement de Loches.
- Beaulieu (1806, 1844-1890), Beaumont-Village (1810),...
Résultat n°49

388 medias
Mariages, 1837-1905

Date

1837-1905

Cote

6NUM8/064/006 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Chaumussay
- Mariages, 1837-1905
Résultat n°50

6 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1913-1922

Cote

6NUM2/064/013 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Chaumussay
- 1913 - 1922
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°51

13 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1766

Date

1766

Cote

6NUM6/064/032 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°52

30 medias
1851

Date

1851

Cote

6NUM5/064/004 (Cote)
- Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)
- Chaumussay
- 1851
Résultat n°53
Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.

Date

1870

Cote

EDEP064/H8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série H : Affaires militaires.
- Garde nationale sédentaire, contrôle : liste des mobilisés.
Résultat n°54
La Chapelle-sur-Loire - Chemillé-sur-Indrois

Cote

3M223 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Deuxième République
- Listes électorales
- Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
- La Chapelle-sur-Loire - Chemillé-sur-Indrois
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°55
A - C

Cote

4V7 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
- Eglises et presbytères.
- Acquisition, construction, réparation.
- Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
- A - C
Résultat n°56
Naissances, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/064/014 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Chaumussay
- Naissances, 1941
Résultat n°57
Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/064/040 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Chaumussay
- Mariages, 1951
Résultat n°58
Ecole de garçons.

Date

1880-1908

Cote

2O/064/29 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecole de garçons.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°59
Naissances, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/064/019 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Chaumussay
- Naissances, 1946
Résultat n°60
Bossay-sur-Claise - Chaveignes

Cote

3M62 (Cote)
- Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
- Nomination du personnel politique
- Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
- Nomination, démission, révocation et suspension des...
- Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
- Deuxième République (1848-1852).
- Bossay-sur-Claise - Chaveignes
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
Résultat n°61
1848-1915.

Date

1848-1915

Cote

2O/064/21 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Affaires militaires
- 1848-1915.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°62
Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1843-1914

Cote

2O/064/17 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Police, réglementation
- Pompes funèbres, transport de corps.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°63
Naissances, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/064/020 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Chaumussay
- Naissances, 1947
Résultat n°64

1 media
Section D1 des Viaullières

Date

1811

Cote

6NUM10/064/010 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Chaumussay
- Section D1 des Viaullières
Résultat n°65
Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois (1936-1980), Ciran (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

2840W8 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- Charnizay (1975-1977), Chaumussay (1971), Chemillé-sur-Indrois...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°66
1906-1940.

Date

1906-1940

Cote

2O/064/10 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Budgets et comptes
- 1906-1940.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°67
Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (an XI-1861).

Cote

4V3 (Cote)
- Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
- presbytères.
- Enquête nationale relative à l'état de situation des...
- Procès-verbaux d'inventaire et d'état des lieux, plans,...
Résultat n°68
Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.

Date

1830-1871

Cote

EDEP064/H7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série H : Affaires militaires.
- Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
Résultat n°69

8 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1787

Date

1787

Cote

6NUM6/064/053 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°70

15 medias
Naissances, mariages, décès

Date

1802-1812

Cote

6NUM2/064/002 (Cote)
- Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées
- Chaumussay
- 1802 - 1812
- Naissances, mariages, décès
Résultat n°71
1866-1924.

Date

1866-1924

Cote

2O/064/7 (Cote)
- Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...
- Personnel
- 1866-1924.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°72
Enseignement gratuit : liste des enfants admis.

Date

1865-1873

Cote

EDEP064/R3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
- Enseignement gratuit : liste des enfants admis.
Résultat n°73

206 medias
Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures, 1700-1730 - Les années 1715 et 1724-1725 sont manquantes dans cette collection

Date

1700-1730

Cote

6NUM7/064/004 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection communale. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°74
Lois

Date

1791

Cote

EDEP064/A3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série A : Lois et actes du pouvoir central.
- Lois
- Lois
Résultat n°75

8 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1789

Date

1789, 1789

Cote

6NUM6/064/056 (Cote), 6NUM6/064/056 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°76

9 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1738 - Les années 1676-1737 sont lacunaires dans cette collection

Date

1738

Cote

6NUM6/064/005 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°77
1815-1877

Date

1815-1877

Cote

EDEP064/G17 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Propriétés non bâties.
- Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
- 1815-1877
Résultat n°78

13 medias
Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1760

Date

1760

Cote

6NUM6/064/026 (Cote)
- Contexte : Registres paroissiaux numérisés
- Chaumussay
- Saint-Médard
- Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
Résultat n°79
Jury, formation : liste nominative des jurés.

Date

1872

Cote

EDEP064/I6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Jury, formation : liste nominative des jurés.
Résultat n°80
folios 483 à 1070

Date

1826-1911

Cote

EDEP064/G8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Propriétés foncières : matrices.
- folios 483 à 1070

Résultats de la recherche

1866

Date

Cote

Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

Associations.

Date

Cote

Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

Producteur :

Listes électorales.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

1861

Date

Cote

Contexte : 6M - Listes nominatives de recensement numérisées (1836-1936)

Paiement des gardes-champêtres : rôle.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

Dépenses, gestion comptable.

Date

Cote

Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

Producteur :

Année 1997 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 réparation du clocher de l'Église ; certificats d'urbanisme n° 1, 3, 5. Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificats d'urbanisme n° 5.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Horloge.

Date

Cote

Contexte : 2O/064 - Commune de Chaumussay - Contrôle de l'Etat...

Producteur :

Allocations militaires : liste.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

Naissances, mariages, décès

Date

Cote

Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1767

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

Allocations aux familles des militaires : dossier.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

1876-1919

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

Mobilisation : fascicule.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1790

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux numérisés

Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1777

Date

Cote