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429 résultats

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Résultat n°1

Pont sur l'Aigremont, RD764 à Montpoupon, Céré-la-Ronde. - Marché n°8910080.

Date

1989

Cote

2965W35 (Cote)

Résultat n°2

Le Liège, extension du remembrement de Céré-la-Ronde : état de sections après remembrement et deux autres états non datés.

Date

1980

Cote

2824W6 (Cote)

Résultat n°3

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°4

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°5

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°6

Sections F à H.

Date

1949-1979

Cote

1988W45 (Cote)

Résultat n°7

Sections C à E.

Date

1949-1979

Cote

1988W44 (Cote)

Résultat n°8

Sections A et B.

Date

1949-1979

Cote

1988W43 (Cote)

Résultat n°9

Minutes de conservation sur polyester. - Sections A à D, F à H et ZA à ZY (32 f.). T.A. et sections E et YA (3 f.).

Date

1983-1993

Cote

1985W17 (Cote)

Résultat n°10

Sections ZA à ZY : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (20 f.).

Date

1981-1983

Cote

1984W27 (Cote)

Résultat n°11

T.A. et sections A à H : éd. 1949 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1981 (14 f.). Feuilles F1, G et H1 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1981 (3 f.). Sections A à H : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.). Section E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1993 (1 f.).

Date

1949-1993

Cote

1984W26 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

Date

1957-1984

Cote

1478W (Cote)

Résultat n°13

Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

Date

13 décembre 1940-25 juin 1943

Cote

1316W294 (Cote)

Résultat n°14

1978-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W901 (Cote)

Résultat n°15

1975-1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W900 (Cote)

Résultat n°16

Comptes supprimés de 182 à la fin.

Date

1949-1974

Cote

1265W95 (Cote)

Résultat n°17

Comptes actifs N - Z. Comptes supprimés 1-179.

Date

1949-1974

Cote

1265W94 (Cote)

Résultat n°18

Comptes actifs Deli-M.

Date

1949-1974

Cote

1265W93 (Cote)

Résultat n°19

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Dele.

Date

1949-1974

Cote

1265W92 (Cote)

Résultat n°20

Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

Date

1965-1975

Cote

1102W44 (Cote)

Résultat n°21

Céré-la-Ronde - Epeigné-les-Bois (1971-1973), Channay-sur-Lathan - Rillé - Courcelles-de-Touraine (1972-1974), Continvoir (vallée du Changeon) (1973), La Croix-en-Touraine - Civray - Dierre - Chenonceaux - Chisseaux (1974), Fondettes - Luynes (1973-1976).

Date

1971-1976

Cote

1102W3 (Cote)

Résultat n°22

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°23

Céré-la-Ronde à Chambourg-sur-Indre.

Date

1940-1980

Cote

1020W75 (Cote)

Résultat n°24
Céré-la-Ronde

1 media

Céré-la-Ronde

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°25

Céré-la-Ronde. Poste de transformation. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

Date

1951

Cote

17W116 (Cote)

Résultat n°26

Enseignement confessionnel et catéchisme. - Affaires générales : circulaires et correspondance (an X-1904) ; conflits entre les autorités civiles et religieuses : rapports de gendarmerie, articles de presse, correspondance (1879-1905).

Date

an X - 1905

Cote

2V70 (Cote)

Résultat n°27

Bléré à Château-Renault

Date

-

Cote

4T71 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

178 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1948

Cote

3P3/498 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1532.

405 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1532.

Date

1914-1948

Cote

3P3/497 (Cote)

Résultat n°30
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

529 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

Date

1914-1948

Cote

3P3/496 (Cote)

Résultat n°31
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

511 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1914-1948

Cote

3P3/495 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

148 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/494 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés foncières, fol. 1261 à 1660.

397 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1261 à 1660.

Date

1828-1914

Cote

3P3/493 (Cote)

Résultat n°34
Matrice des propriétés foncières, fol. 633 à 1260 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

629 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 633 à 1260 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P3/492 (Cote)

Résultat n°35
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 632.

671 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 632.

Date

1828-1914

Cote

3P3/491 (Cote)

Résultat n°36
Etats de sections des propriétés bâties et non bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

550 medias

Etats de sections des propriétés bâties et non bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/490 (Cote)

Résultat n°37
Etats de sections.

558 medias

Etats de sections.

Date

1827

Cote

3P3/489 (Cote)

Résultat n°38

Céré-la-Ronde

Date

1826

Cote

3P1/114 (Cote)

Résultat n°39
Céré-la-Ronde (1823, 1936-1951)

11 medias

Céré-la-Ronde (1823, 1936-1951)

Date

1823-1951

Cote

3P1/60 (Cote)

Résultat n°40

Brèches (1852-1940). Bréhémont (1913-1928). Bridoré (1912). Brizay (1868-1912). Bueil-en-Touraine (1821-1892). Candes-Saint-Martin (1842-1887). Cangey (1814-1940). La Celle-Guenand (1863-1881). La Celle-Saint-Avant (1863). Céré-la-Ronde (1811-1939). Cerelles (1856-1931). Chambon (1874-1938).

Date

1811-1940

Cote

4O/17 (Cote)