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465 résultats

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Résultat n°1

AOC Coteaux du Loir : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bueil-en-Touraine, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Paterne-Racan, Villebourg.

Date

1985-1990

Cote

2867W56 (Cote)

Résultat n°2

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°3

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°4

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1982 (1 f.).

Date

1982

Cote

2032W8 (Cote)

Résultat n°5

Sections A (n° 800) à C.

Date

1934-1979

Cote

1988W38 (Cote)

Résultat n°6

Section A (n° 1 à 799).

Date

1934-1979

Cote

1988W37 (Cote)

Résultat n°7

Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à C (13 f.).

Date

01/01/1983-31/12/1983

Cote

1985W15 (Cote)

Résultat n°8

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1982 (12 f.). Sections A à C : 2e éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11 f.).

Date

1934-1983

Cote

1984W22 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°10

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°11

SOCIEL, Avoine (1984-1993) ; Société hospitalière de Touraine (Centres de long séjour) Saint-Cyr-sur-Loire et Bueil-en-Touraine (1975-1989).

Date

1975-1993

Cote

1360W199 (Cote)

Résultat n°12

1978-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W895 (Cote)

Résultat n°13

1975-1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W894 (Cote)

Résultat n°14

Comptes actifs S - Z et Comptes supprimés.

Date

1934-1974

Cote

1265W84 (Cote)

Résultat n°15

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - R.

Date

1934-1974

Cote

1265W83 (Cote)

Résultat n°16

Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

Date

1962-1973

Cote

1102W43 (Cote)

Résultat n°17

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°18

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

Résultat n°19
Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême

1 media

Bueil-en-Touraine, Chemillé-sur-Dême

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°20

Bueil-en-Touraine, château du Plessis. Bâtiment médical, château de Plessis Barbe reconverti en maison de convalescence médicale. - Aménagement et agrandissement . Demandeur : Société Schneider et Lecomte. PC n° 37.041.4.19.989 (1964). Plans.

Date

1964

Cote

17W171 (Cote)

Résultat n°21

Bléré à Château-Renault

Date

-

Cote

4T71 (Cote)

Résultat n°22
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

90 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

3P3/446 (Cote)

Résultat n°23
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

483 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1933

Cote

3P3/445 (Cote)

Résultat n°24
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

123 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/444 (Cote)

Résultat n°25
Matrice des propriétés foncières, fol. 369 à 692 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

349 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 369 à 692 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1836-1914

Cote

3P3/443 (Cote)

Résultat n°26
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 368.

402 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 368.

Date

1836-1914

Cote

3P3/442 (Cote)

Résultat n°27
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

117 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/441 (Cote)

Résultat n°28
Etats de sections.

203 medias

Etats de sections.

Date

1835

Cote

3P3/440 (Cote)

Résultat n°29
Bueil-en-Touraine (1830)

8 medias

Bueil-en-Touraine (1830)

Date

1830

Cote

3P1/60 (Cote)

Résultat n°30

Brèches (1852-1940). Bréhémont (1913-1928). Bridoré (1912). Brizay (1868-1912). Bueil-en-Touraine (1821-1892). Candes-Saint-Martin (1842-1887). Cangey (1814-1940). La Celle-Guenand (1863-1881). La Celle-Saint-Avant (1863). Céré-la-Ronde (1811-1939). Cerelles (1856-1931). Chambon (1874-1938).

Date

1811-1940

Cote

4O/17 (Cote)

Résultat n°31

Associations.

Date

1907-1919

Cote

2O/041/54 (Cote)

Résultat n°32

Objets classés.

Date

1841-1902

Cote

2O/041/53 (Cote)

Résultat n°33

Achat de fournitures scolaires.

Date

1889-1931

Cote

2O/041/52 (Cote)

Résultat n°34

Indemnités du personnel.

Date

1880-1926

Cote

2O/041/51 (Cote)

Résultat n°35

Concessions.

Date

1853-1940

Cote

2O/041/50 (Cote)

Résultat n°36

Clôtures.

Date

1868-1909

Cote

2O/041/49 (Cote)

Résultat n°37

Plan de la porte du cimetière.

Date

1894

Cote

2O/041/48/PL (Cote)

Résultat n°38

Acquisition de terrain par la commune.

Date

1879-1935

Cote

2O/041/47 (Cote)

Résultat n°39

Vente de terrains par la commune.

Date

1876

Cote

2O/041/46 (Cote)

Résultat n°40

Location de prés communaux.

Date

1902-1906

Cote

2O/041/45 (Cote)