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498 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH).

Date

1987-2001

Cote

2871W9 (Cote)

Résultat n°2

Bridoré.

Date

1985

Cote

2840W73 (Cote)

Résultat n°3

Bournan (1938-1978), Boussay (1957-1979), Bridoré (1938-1984).

Date

1938-1984

Cote

2840W4 (Cote)

Résultat n°4

Bridoré: sections A-C, ZA-ZB.

Date

1938-1979

Cote

2839W11 (Cote)

Résultat n°5

Bridoré

Date

1974-1979

Cote

2838W25 (Cote)

Résultat n°6

Bossay-sur-Claise à Bridoré

Date

1939-1944

Cote

2827W2 (Cote)

Résultat n°7

Année 2004 : permis de construire n° 6-9, 11-14. Année 2005 : permis de construire n° 1-8.

Date

2004-2005

Cote

2665W19 (Cote)

Résultat n°8

Année 2002 : permis de construire n° 1, 4 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-7. Année 2004 : permis de construire n° 1-3, 5.

Date

2002-2004

Cote

2665W18 (Cote)

Résultat n°9

Année 2001 : permis de construire n° 4.

Date

2001

Cote

2665W17 (Cote)

Résultat n°10

Année 2001 : permis de construire n° 2-3, 5-10.

Date

2001

Cote

2665W16 (Cote)

Résultat n°11

Année 1998 : permis de construire n° 1-2, 4. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1. Année 2001 : permis de construire n° 1.

Date

1998-2001

Cote

2665W15 (Cote)

Résultat n°12

Année 1996 : permis de construire n° 1-2. Année 1997 : permis de construire n° 1-9

Date

1996-1997

Cote

2665W14 (Cote)

Résultat n°13

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°14

Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

Date

1986-2008

Cote

2636W29 (Cote)

Résultat n°15

Année 1995 : permis de construire n° 1-3, 5-6. Année 2006 : permis de construire n° 1-11.

Date

1995-2006

Cote

2636W28 (Cote)

Résultat n°16

Année 1991 : permis de construire n° 2, 6, 9 ; permis de démolir n° 8. Année 1992 : permis de construire n° 3, 10-11. Année 1993 : permis de construire n° 2, 10. Année 1994 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-8 ; permis de construire n° 370399490005 - Touraine Logement, construction de 4 logements locatifs « Les Ducs » : permis de démolir n° 1.

Date

1991-1992

Cote

2636W27 (Cote)

Résultat n°17

Année 1980 : permis de construire n° 1605, 4286. Année 1981 : permis de construire n° 374. Année 1983 : permis de construire n° 279. Année 1985 : permis de construire n° 20. Année 1987 : permis de construire n° 9, 15-18. Année 1988 : permis de construire n° 10, 13-14. Année 1989 : permis de construire n° 4, 8. Année 1990 : permis de construire n° 1, 9, 14, 16.

Date

1980-1990

Cote

2636W26 (Cote)

Résultat n°18

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°19

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°20

Bibliothèque scolaire : inventaire.

Date

1990

Cote

2316W3 (Cote)

Résultat n°21

Conseil d'école : procès-verbaux.

Date

1997-2009

Cote

2316W2 (Cote)

Résultat n°22

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action.

Date

1990-1994

Cote

2316W1 (Cote)

Résultat n°23

APAJH, Bridoré (1992-2006) ; Barbier, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Barbot, Descartes (2003-2006) ; Barthes, Saint-Avertin (2000-2006).

Date

1992-2006

Cote

2269W3 (Cote)

Résultat n°24

Canberra, Loches (1995-2002) ; Castorama, Chambray-lès-Tours (1990-2002) ; Centre d'aide par le travail (CAT), Bridoré (1988-2002).

Date

1988-2002

Cote

1848W23 (Cote)

Résultat n°25

Comptes supprimés 251 à la fin.

Date

1938-1974

Cote

1344W42 (Cote)

Résultat n°26

Comptes supprimés 1 à 250.

Date

1938-1974

Cote

1344W41 (Cote)

Résultat n°27

Comptes actifs L-Z.

Date

1938-1974

Cote

1344W40 (Cote)

Résultat n°28

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-K.

Date

1938-1974

Cote

1344W39 (Cote)

Résultat n°29

1984-1985

Date

1984-1985

Cote

1339W93 (Cote)

Résultat n°30

1980-1983

Date

1980-1983

Cote

1339W92 (Cote)

Résultat n°31

Caisse d'allocations familiales (CAF) d'Indre-et-Loire, Tours (1974-1987) ; Carbo-Centre, Cormery (1973-1987) ; Castorama, Chambray-lès-Tours (1983-1987) ; Centre d'aide par le travail (CAT), Bridoré (1978-1987).

Date

1974-1987

Cote

1322W290 (Cote)

Résultat n°32

Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

Date

1962-1973

Cote

1102W43 (Cote)

Résultat n°33

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°34

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

Résultat n°35
Beaulieu-lès-Loches, Bridoré

1 media

Beaulieu-lès-Loches, Bridoré

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°36

Boussay et Bridoré.

Date

1941-1967

Cote

251W23 (Cote)

Résultat n°37

Bléré à Château-Renault

Date

-

Cote

4T71 (Cote)

Résultat n°38
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

82 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1937

Cote

3P3/430 (Cote)

Résultat n°39
Matrice des propriétés non bâties, fol. 495 à 763.

253 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 495 à 763.

Date

1913-1937

Cote

3P3/429 (Cote)

Résultat n°40
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 494.

479 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 494.

Date

1913-1937

Cote

3P3/428 (Cote)