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  1. Résultat n°1
    Bossay-sur-Claise

    13 medias

    Bossay-sur-Claise

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Bossay-sur-Claise

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2

    Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois, Saint-Hippolyte, Sennevières ; Communauté de communes de Montrésor ; SI du collège du Grand-Pressigny ; SIRS d'Azay-sur-Indre, de Manthelan ; SIS de La Celle-Guenand, de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay ; SIVM des Deux Rivières, SIVOM de Descartes, SIVOM de Ligueil.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W13 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  3. Résultat n°3

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W12 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  4. Résultat n°4

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Bossay-sur-Claise
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

    Date

    1958-2007

    Cote

    2663W301-304 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

    Date

    1960-2006

    Cote

    2428W3 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches, Sennevières, Tournon-Saint-Pierre ; Communauté de communes de Montrésor, SIRS de La Celle-Guenand, de Manthelan ; SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay, du collège du Grand-Pressigny ; SIVM des deux Rivières, SIVOM de Descartes, de Ligueil, Syndicat du Lochois ; Association de parents d'élèves de Tauxigny.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W10 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  11. Résultat n°11

    Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2662W11 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  12. Résultat n°12

    Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique 90 KV.

    Date

    2004

    Cote

    2599W151 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Bossay-sur-Claise
    • Année 2004 : permis de construire n° 13, RTE transport...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Station d'épuration : document d'incidence, schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2663W180 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Station d'épuration : document d'incidence, schéma...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14
    Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)

    2 medias

    Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)

    Date

    [2e moitié du 20e siècle]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 4 - Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000)
    • Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)
  15. Résultat n°15
    Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000) - dossier complet

    16 medias

    Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 4 - Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000)
    • Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000) -...
  16. Résultat n°16
    Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000) - dossier complet

    16 medias

    Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000) - dossier complet

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 4 - Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000)
    • Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000) -...
  17. Résultat n°17

    Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977). Confortement du déversoir du moulin de l'Abbaye de Preuilly-sur-Claise (la commune de Bossay-sur-Claise est maître d'ouvrage): dossier de subvention, plans, dossier de marché (1985-1987). Moulin du Ris, confortement des ouvrages : étude technique, dossier de marché (1989-1990).

    Date

    1976-2000

    Cote

    2599W129 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Bossay-sur-Claise
    • Gué de la Roche Berland, entretien : convention (1976-1977)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18
    Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)

    2 medias

    Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)

    Date

    [2e moitié du 20e siècle]

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 4 - Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000)
    • Extrait du plan cadastral rénové (1950-2000)
  19. Résultat n°19

    Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive droite : dossier de marché (1974-1996). Moulin du Ris, clapet automatique, confortement de la berge rive gauche : avant-projet , dossier de marché (1999-2000).

    Date

    1974-2000

    Cote

    2599W130 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion des cours d'eau
    • Classement par rivière
    • La Claise
    • Bossay-sur-Claise
    • Moulin de la Roche Berland, réfection de la berge rive...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2663W179 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Bossay-sur-Claise
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)