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489 résultats

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  1. Résultat n°1

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Benais, Bourgueil, Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire).

    Date

    1995

    Cote

    2867W51 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Benais, Bourgueil, La Chapelle-sur-Loire, Chouzé-sur-Loire, Ingrandes-de-Touraine (Coteaux-sur-Loire), Restigné, Saint-Patrice (Coteaux-sur-Loire). Pour Saint-Nicolas-de-Bourgueil voir la cote 2867W45.

    Date

    1965

    Cote

    2867W50 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Listes d'élèves (lacunes).

    Date

    1897-1954

    Cote

    2833W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Benais (Indre-et-Loire), 1882-2018

    • Elèves
    • Ecole de garçons
    • Listes d'élèves (lacunes).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Benais, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Registre matricules.

    Date

    1882-1969

    Cote

    2833W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Benais (Indre-et-Loire), 1882-2018

    • Elèves
    • Ecole de garçons
    • Registre matricules.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Benais, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Registre matricules.

    Date

    1966-1975

    Cote

    2833W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Benais (Indre-et-Loire), 1882-2018

    • Elèves
    • Ecole de filles
    • Registre matricules.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Benais, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Casier sanitaire (lacunes).

    Date

    1950-1967

    Cote

    2833W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Benais (Indre-et-Loire), 1882-2018

    • Mobilier
    • Ecole de filles
    • Casier sanitaire (lacunes).

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Benais, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    1999-2018

    Cote

    2833W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Benais (Indre-et-Loire), 1882-2018

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Benais, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Date

    2004-2017

    Cote

    2833W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Benais (Indre-et-Loire), 1882-2018

    • Administration
    • Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Benais, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Benais

    Date

    1939

    Cote

    2724W10 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Benais

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Benais (41 plans)

    Date

    1940-1993

    Cote

    2722W9 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Benais (41 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Benais

    Date

    1997

    Cote

    2695W4 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Benais

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Benais (24 plans)

    Date

    1982-1999

    Cote

    2692W9 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Benais (24 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W2 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Benais. Opération 15.04.12 – Étude hydraulique dans le centre bourg (2004). Opération 16.06.298 – Aménagement d'ouvrages hydrauliques en amont de l'agglomération (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W168 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Travaux réalisés pour le compte des collectivités locales...
    • Communes : études préalables, dossier de consultation...
    • Benais. Opération 15.04.12 – Étude hydraulique dans...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Benais : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales (1968). Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, réfection du pont des Sablons, plans (1964-1998). Braslou : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, correspondance concernant les installations (1964). Braye-sous-Faye : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964).

    Date

    1964-1998

    Cote

    2549W148 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Benais : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Beaumont-en-Véron - PC370220250001 – OPAC 37, construction de 4 logements « Les Charmilles ») et PC370220250014 – OPAC 37, construction de 4 logements « Les Charmilles » (2002). Benais - PC370240550004 – OPAC 37, création d'une ouverture supplémentaire sur un type 4 Lieudit « La Baronnerie – Le Vivier (2002) et PC370240350005 – OPAC 37, construction de 10 logements Lieu-dit « Le Vivier » (2003 ou 2005 ?). Bourgueil - PC370310450032 – Conseil général d'Indre-et-Loire, construction d'une nouvelle demi-pension Collège Pierre de Ronsard (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W17 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Beaumont-en-Véron, Benais, Bourgueil
    • Beaumont-en-Véron - PC370220250001 – OPAC 37, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou, Beaumont-La-Ronce (extension de Rouziers-de-Touraine), Beaumont-Village, Benais.

    Date

    1967-2007

    Cote

    2428W2 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou,...
  19. Résultat n°19

    Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou, Beaumont-La-Ronce (extension de Rouziers-de-Touraine), Beaumont-Village, Benais.

    Date

    1967-2007

    Cote

    2428W2 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).

    Date

    1984-2005

    Cote

    2356W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal...