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Résultat n°1

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaumont-Village, Bléré, Bossay-sur-Claise, Boulay, Boussay.

Date

1950-1965

Cote

2867W21 (Cote)

Résultat n°2

Beaumont-Village.

Date

1985

Cote

2840W67 (Cote)

Résultat n°3

Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979), Beaumont-Village (1937-1984), Bossée (1937-1966).

Date

1937-1984

Cote

2840W2 (Cote)

Résultat n°4

Beaumont-Village: sections A-D, ZB.

Date

1937-1979

Cote

2839W5 (Cote)

Résultat n°5

Beaumont-Village

Date

1974-1979

Cote

2838W10 (Cote)

Résultat n°6

Abilly à Betz-le-Château

Date

1939-1944

Cote

2827W1 (Cote)

Résultat n°7

Année 2004 : permis de construire n° 2-6, 8. Année 2005 : permis de construire n° 1-5.

Date

2004-2005

Cote

2665W7 (Cote)

Résultat n°8

Année 1999 : permis de construire n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1-5. Année 2002 : permis de construire n° 1-3. Année 2003 : permis de construire n° 1-2.

Date

1999-2003

Cote

2665W6 (Cote)

Résultat n°9

Année 1996 : permis de construire n° 1-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3. Année 1998 : permis de construire n° 1.

Date

1996-1998

Cote

2665W5 (Cote)

Résultat n°10

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

1980-2010

Cote

2659W2 (Cote)

Résultat n°11

Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-4, 6.

Date

1991-2008

Cote

2636W13 (Cote)

Résultat n°12

Année 1995 : permis de construire n° 1-4. Année 2006 : permis de construire n° 370230690001 - communauté de communes de Montrésor, construction du siège et d'un atelier social permis de construire n° 3-7.

Date

1995-2006

Cote

2636W12 (Cote)

Résultat n°13

Année 1991 : permis de construire n° 1, 5-7, 10, 12-14, 16-17. Année 1992 : permis de construire n° 1-3. Année 1993 : permis de construire n° 3-4 , 7. Année 1994 : permis de construire n° 1-5.

Date

1991-1994

Cote

2636W11 (Cote)

Résultat n°14

Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 1-5. Année 1989 : permis de construire n° 1-3, 6, 9. Année 1990 : permis de construire n° 1-3, 12.

Date

1987-1990

Cote

2636W10 (Cote)

Résultat n°15

Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou, Beaumont-La-Ronce (extension de Rouziers-de-Touraine), Beaumont-Village, Benais.

Date

1967-2007

Cote

2428W2 (Cote)

Résultat n°16

Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou, Beaumont-La-Ronce (extension de Rouziers-de-Touraine), Beaumont-Village, Benais.

Date

1967-2007

Cote

2428W2 (Cote)

Résultat n°17

Garage Rideau, Chambray-Les-Tours (1987-2002) ; Lumières d'Automne, Le Liège (1995-2003) ; maison de retraite Chamtou, Chambray-lès-Tours (1989-2003) ; Nouri Debaene, Chambray-lès-Tours (2002-2003) ; Rogary, Chambray-lès-Tours (1988-1995) ; Tennis Club Jocondien, Chambray (1994-1995) ; Varvoux, Beaumont-Village (1992-2003) ; Vulco, Chambray-lès-Tours (1998-2002).

Date

1987-2003

Cote

2373W5 (Cote)

Résultat n°18

Comptes supprimés.

Date

1937-1974

Cote

1344W20 (Cote)

Résultat n°19

Comptes actifs H-Z.

Date

1937-1974

Cote

1344W19 (Cote)

Résultat n°20

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1937-1974

Cote

1344W18 (Cote)

Résultat n°21

Reconstruction de l'église de Beaumont-Village, contentieux : jugements du tribunal administratif d'Orléans ; syndicat intercommunal de l'Echandon, litige avec la SNCF : jugements du tribunal administratif d'Orléans.

Date

1953-1959

Cote

1338W30 (Cote)

Résultat n°22

Beaulieu-lès-Loches (1969-1970), Beaumont-la-Ronce (1962-1972), Beaumont-Village (1965-1973), Benais (1970-1971), Berthenay (1969), Betz-le-Château (1966).

Date

1962-1973

Cote

1102W38 (Cote)

Résultat n°23

Beaumont-Village. - Salle polyvalente.

Date

1979-1981

Cote

1039W9 (Cote)

Résultat n°24

Anché à Bléré.

Date

1944-1974

Cote

1020W204 (Cote)

Résultat n°25

Barrou à Betz-le-Château.

Date

1940-1980

Cote

1020W70 (Cote)

Résultat n°26
Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois

1 media

Beaumont-Village, Chemillé-sur-Indrois

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°27

Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

Date

-

Cote

2R45 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

86 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1936

Cote

3P3/248 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 681.

187 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 681.

Date

1913-1936

Cote

3P3/247 (Cote)

Résultat n°30
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

497 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1936

Cote

3P3/246 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

93 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/245 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 720 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

379 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 720 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1833 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1833-1914

Cote

3P3/244 (Cote)

Résultat n°33
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1912 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

396 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1912 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

Date

1833-1914

Cote

3P3/243 (Cote)

Résultat n°34
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

113 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/242 (Cote)

Résultat n°35
Etats de sections.

198 medias

Etats de sections.

Date

1832-1833

Cote

3P3/241 (Cote)

Résultat n°36

Beaumont-Village

Date

1832

Cote

3P1/110 (Cote)

Résultat n°37
Beaumont-Village (1828, 1936, 1955)

18 medias

Beaumont-Village (1828, 1936, 1955)

Date

1828-1955

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°38

Associations.

Date

1900-1935

Cote

2O/023/51 (Cote)

Résultat n°39

Affaires culturelles, bibliothèque.

Date

1857-1907

Cote

2O/023/50 (Cote)

Résultat n°40

Achats de fournitures.

Date

1884-1935

Cote

2O/023/49 (Cote)

Résultat n°41

Indemnités du personnel.

Date

1905-1938

Cote

2O/023/48 (Cote)

Résultat n°42

Concessions.

Date

1878-1939

Cote

2O/023/47 (Cote)

Résultat n°43

Clôtures.

Date

1864-1921

Cote

2O/023/46 (Cote)

Résultat n°44

Translation du cimetière.

Date

1863-1900

Cote

2O/023/45 (Cote)

Résultat n°45

Place publique.

Date

1877-1925

Cote

2O/023/44 (Cote)

Résultat n°46

Baux.

Date

1879-1904

Cote

2O/023/43 (Cote)

Résultat n°47

Vente de terrains.

Date

1888-1924

Cote

2O/023/42 (Cote)

Résultat n°48

Acquisition de terrains.

Date

1843-1881

Cote

2O/023/41 (Cote)

Résultat n°49

Location de prés communaux.

Date

1854-1936

Cote

2O/023/40 (Cote)

Résultat n°50

Vente d'arbres.

Date

1853-1902

Cote

2O/023/39 (Cote)

Résultat n°51

Plantation d'arbres.

Date

1857-1860

Cote

2O/023/38 (Cote)

Résultat n°52

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

1879-1896

Cote

2O/023/37 (Cote)

Résultat n°53

Lavoir.

Date

1934

Cote

2O/023/36 (Cote)

Résultat n°54

Monuments aux morts.

Date

1936-1937

Cote

2O/023/35 (Cote)

Résultat n°55

Un plan de l'église (1860), 2 plans de l'église (1880).

Date

1860-1880

Cote

2O/023/34/PL (Cote)

Résultat n°56

Eglise.

Date

1838-1936

Cote

2O/023/34 (Cote)

Résultat n°57

Ecole de garçons.

Date

1893-1898

Cote

2O/023/32 (Cote)

Résultat n°58

Ecole de filles.

Date

1912-1920

Cote

2O/023/31 (Cote)

Résultat n°59

14 plans de coupes des écoles.

Date

1935

Cote

2O/023/30/PL (Cote)

Résultat n°60

Ecoles primaires et maternelles mixtes.

Date

1877-1922

Cote

2O/023/29 (Cote)

Résultat n°61

Trois plans de construction d'une maison d'école et d'une mairie.

Date

1879

Cote

2O/023/28/PL (Cote)

Résultat n°62

Mairie.

Date

1847

Cote

2O/023/27 (Cote)

Résultat n°63

Assainissement, entretien des cours d'eau.

Date

1900

Cote

2O/023/26 (Cote)

Résultat n°64

Eau : pompes.

Date

1935

Cote

2O/023/25 (Cote)

Résultat n°65

Eclairage public.

Date

1910-1929

Cote

2O/023/24 (Cote)

Résultat n°66

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1932-1934

Cote

2O/023/23 (Cote)

Résultat n°67

1922

Date

1922

Cote

2O/023/22 (Cote)

Résultat n°68

1868-1917.

Date

1868-1917

Cote

2O/023/21 (Cote)

Résultat n°69

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1847-1929

Cote

2O/023/20 (Cote)

Résultat n°70

Aliénés.

Date

1840-1895

Cote

2O/023/19 (Cote)

Résultat n°71

Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1893

Cote

2O/023/18 (Cote)

Résultat n°72

Arrêtés du maire.

Date

1853-1914

Cote

2O/023/17 (Cote)

Résultat n°73

Emprunts, impositions.

Date

1839-1937

Cote

2O/023/16 (Cote)

Résultat n°74

Dépenses, gestion comptable.

Date

1828-1940

Cote

2O/023/15 (Cote)

Résultat n°75

Paiement du personnel.

Date

1829-1925

Cote

2O/023/14 (Cote)

Résultat n°76

Droits de place aux jours de foire.

Date

1872-1932

Cote

2O/023/13 (Cote)

Résultat n°77

Recettes, gestion comptable.

Date

1822-1937

Cote

2O/023/12 (Cote)

Résultat n°78

1918-1940.

Date

1918-1940

Cote

2O/023/11 (Cote)

Résultat n°79

1861-1917.

Date

1861-1917

Cote

2O/023/10 (Cote)

Résultat n°80

An IX-1860.

Date

An 9-1860

Cote

2O/023/9 (Cote)