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445 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

Date

1933-1982

Cote

2840W10 (Cote)

Résultat n°2

Registres matricules (lacunes)

Date

1944-1975

Cote

2666W3 (Cote)

Résultat n°3

Conseil d'école : comptes rendus de réunions

Date

2000-2016

Cote

2666W2 (Cote)

Résultat n°4

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, bilans, planning, notes de service.

Date

1990-2007

Cote

2666W1 (Cote)

Résultat n°5

Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".

Date

1954-1970

Cote

2664W9 (Cote)

Résultat n°6

Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

Date

1966-1967

Cote

2259W34 (Cote)

Résultat n°7

Abilly, Balesmes, La Celle-Saint-Avant, La Haye-Descartes, Descartes.

Date

1964-1971

Cote

2154W47 (Cote)

Résultat n°8

Photographies aériennes : 3 clichés grand format.

Date

sans date

Cote

1740W15 (Cote)

Résultat n°9

Comptes supprimés 570 à la fin.

Date

1953-1974

Cote

1344W88 (Cote)

Résultat n°10

Comptes supprimés 251 à 569.

Date

1953-1974

Cote

1344W87 (Cote)

Résultat n°11

Ancienne table des comptes de la matrice de Descartes (1953-1967). Comptes supprimés 1 à 250.

Date

1953-1974

Cote

1344W86 (Cote)

Résultat n°12

Comptes actifs P-Z.

Date

1953-1974

Cote

1344W85 (Cote)

Résultat n°13

Comptes actifs J-O.

Date

1953-1974

Cote

1344W84 (Cote)

Résultat n°14

Comptes actifs Dep-H.

Date

1953-1974

Cote

1344W83 (Cote)

Résultat n°15

Comptes actifs Bo-Den.

Date

1953-1974

Cote

1344W82 (Cote)

Résultat n°16

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bl.

Date

1953-1974

Cote

1344W81 (Cote)

Résultat n°17

Limites territoriales des communes. - Fusion de La Haye-Descartes et Balesmes en 1966 : textes officiels, plans, avis des services déconcentrés.

Date

1960-1978

Cote

1338W23 (Cote)

Résultat n°18

Avoine, terrain municipal de sports (1960-1967) ; Azay-le-Rideau, terrain de football du parc du Sabot (1967-1969) ; Balesmes, terrain de sports intercommunal (1941-1943).

Date

1941-1969

Cote

953W140 (Cote)

Résultat n°19
Balesmes

2 medias

Balesmes

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°20

Balesmes.

Date

1941-1967

Cote

251W19 (Cote)

Résultat n°21

Modifications territoriales. - Rattachement des communes de Balesmes et de La Haye-Descartes : correspondance, textes officiels, plans.

Date

1939-1951

Cote

251W16 (Cote)

Résultat n°22

Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Usine. - Construction. Demandeur : SARL Baugé et fils. PC n° 37.017.4.20.214 (1964). Plans.

Date

1964

Cote

17W171 (Cote)

Résultat n°23

Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels (15). - Construction. Demandeur : Société civile Immobilière des bords de la Creuse. PC n° 37.017.3.17.749 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W160 (Cote)

Résultat n°24

Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie. - Construction. Demandeur : Bauge. PC n° 18.072 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W160 (Cote)

Résultat n°25

Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie. - Construction. Demandeur : Bauge. PC n° 37.017.3.17.241 (1963). Permis refusé, plans.

Date

1963

Cote

17W160 (Cote)

Résultat n°26

Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Pavillons individuels (9). - Construction. Demandeur : Société civile immobilière des bord de la Creuse. PC n° 62.16.191 (1962). Plans.

Date

1962-1963

Cote

17W152 (Cote)

Résultat n°27

Balesmes. Logements (11). - Construction. Demandeur : Société civile immobilière Saint-Roch (1961). Permis refusé, plan, arrêté en multiples exemplaires.

Date

1961

Cote

17W144 (Cote)

Résultat n°28

Balesmes. Seize logements. - Construction. Demandeur : Établissements Barbot (1960). Certificat de conformité accordé, arrêté.

Date

1960

Cote

17W141 (Cote)

Résultat n°29

Balesmes et La Haye-Descartes. Groupement d'habitations. - Construction. Demandeur : Établissements Barbot (1958). Arrêté.

Date

1958

Cote

17W133 (Cote)

Résultat n°30

Balesmes. Groupement d'habitations. - Construction. Demandeur : Établissements Barbot. PC n° 58.7029 (1958). Arrêté, demande, plans.

Date

1958

Cote

17W133 (Cote)

Résultat n°31

Abilly à Betz-le-Château

Date

-

Cote

4T70 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

283 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1964

Cote

3P3/996 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

598 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

Date

1914-1964

Cote

3P3/995 (Cote)

Résultat n°34
Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

580 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

Date

1914-1964

Cote

3P3/994 (Cote)

Résultat n°35
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

555 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

1914-1964

Cote

3P3/993 (Cote)

Résultat n°36
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

251 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/992 (Cote)

Résultat n°37
Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1338 ; table alphabétique des propriétaires.

137 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1338 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1836-1914

Cote

3P3/991 (Cote)

Résultat n°38
Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

655 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1836-1914

Cote

3P3/990 (Cote)

Résultat n°39
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 620.

672 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 620.

Date

1836-1914

Cote

3P3/989 (Cote)

Résultat n°40
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

185 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/988 (Cote)