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  1. Résultat n°1

    Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Date

    1933-1982

    Cote

    2840W10 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Registres matricules (lacunes)

    Date

    1944-1975

    Cote

    2666W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Balesmes, à Descartes (Indre-et-Loire,...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)

    Producteur :

    Ecole primaire de Balesmes (Descartes, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions

    Date

    2000-2016

    Cote

    2666W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Balesmes, à Descartes (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions

    Producteur :

    Ecole primaire de Balesmes (Descartes, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, bilans, planning, notes de service.

    Date

    1990-2007

    Cote

    2666W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Balesmes, à Descartes (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole primaire de Balesmes (Descartes, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".

    Date

    1954-1970

    Cote

    2664W9 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  6. Résultat n°6

    Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2259W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Fusion des communes
    • Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  7. Résultat n°7

    Photographies aériennes : 3 clichés grand format.

    Date

    sans date

    Cote

    1740W15 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Photographies aériennes : 3 clichés grand format.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Comptes supprimés 570 à la fin.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W88 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 570 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Comptes supprimés 251 à 569.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W87 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 251 à 569.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Ancienne table des comptes de la matrice de Descartes (1953-1967). Comptes supprimés 1 à 250.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W86 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Ancienne table des comptes de la matrice de Descartes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Comptes actifs P-Z.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W85 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Comptes actifs J-O.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W84 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs J-O.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Comptes actifs Dep-H.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Dep-H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Comptes actifs Bo-Den.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W82 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Bo-Den.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bl.

    Date

    1953-1974

    Cote

    1344W81 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Descartes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Limites territoriales des communes. - Fusion de La Haye-Descartes et Balesmes en 1966 : textes officiels, plans, avis des services déconcentrés.

    Date

    1960-1978

    Cote

    1338W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Limites territoriales des communes. - Fusion de La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  17. Résultat n°17

    Avoine, terrain municipal de sports (1960-1967) ; Azay-le-Rideau, terrain de football du parc du Sabot (1967-1969) ; Balesmes, terrain de sports intercommunal (1941-1943).

    Date

    1941-1969

    Cote

    953W140 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil général d'Indre-et-Loire - Aide à la construction...

    • Construction d'équipements sportifs
    • Avoine, terrain municipal de sports (1960-1967) ; Azay-le-Rideau,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  18. Résultat n°18
    Balesmes

    2 medias

    Balesmes

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Balesmes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  19. Résultat n°19

    Balesmes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Balesmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    Modifications territoriales. - Rattachement des communes de Balesmes et de La Haye-Descartes : correspondance, textes officiels, plans.

    Date

    1939-1951

    Cote

    251W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Modifications territoriales. - Rattachement des communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  21. Résultat n°21

    Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Usine. - Construction. Demandeur : SARL Baugé et fils. PC n° 37.017.4.20.214 (1964). Plans.

    Date

    1964

    Cote

    17W171 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1964
    • Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Usine. - Construction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  22. Résultat n°22

    Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels (15). - Construction. Demandeur : Société civile Immobilière des bords de la Creuse. PC n° 37.017.3.17.749 (1963). Plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W160 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  23. Résultat n°23

    Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie. - Construction. Demandeur : Bauge. PC n° 18.072 (1963). Plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W160 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  24. Résultat n°24

    Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie. - Construction. Demandeur : Bauge. PC n° 37.017.3.17.241 (1963). Permis refusé, plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W160 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Bâtiment à usage d'imprimerie....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  25. Résultat n°25

    Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Pavillons individuels (9). - Construction. Demandeur : Société civile immobilière des bord de la Creuse. PC n° 62.16.191 (1962). Plans.

    Date

    1962-1963

    Cote

    17W152 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1962
    • Balesmes, lieu-dit saint-Roch. Pavillons individuels...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  26. Résultat n°26

    Balesmes. Logements (11). - Construction. Demandeur : Société civile immobilière Saint-Roch (1961). Permis refusé, plan, arrêté en multiples exemplaires.

    Date

    1961

    Cote

    17W144 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1961
    • Balesmes. Logements (11). - Construction. Demandeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  27. Résultat n°27

    Balesmes. Seize logements. - Construction. Demandeur : Établissements Barbot (1960). Certificat de conformité accordé, arrêté.

    Date

    1960

    Cote

    17W141 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1960
    • Balesmes. Seize logements. - Construction. Demandeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  28. Résultat n°28

    Balesmes et La Haye-Descartes. Groupement d'habitations. - Construction. Demandeur : Établissements Barbot (1958). Arrêté.

    Date

    1958

    Cote

    17W133 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Balesmes et La Haye-Descartes. Groupement d'habitations....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  29. Résultat n°29

    Balesmes. Groupement d'habitations. - Construction. Demandeur : Établissements Barbot. PC n° 58.7029 (1958). Arrêté, demande, plans.

    Date

    1958

    Cote

    17W133 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Balesmes. Groupement d'habitations. - Construction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  30. Résultat n°30

    Abilly à Betz-le-Château

    Cote

    4T70 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Abilly à Betz-le-Château
  31. Résultat n°31
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    283 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1964

    Cote

    3P3/996 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  32. Résultat n°32
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

    598 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.

    Date

    1914-1964

    Cote

    3P3/995 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1688.
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    580 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.

    Date

    1914-1964

    Cote

    3P3/994 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088.
  34. Résultat n°34
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    555 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

    Date

    1914-1964

    Cote

    3P3/993 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  35. Résultat n°35
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    251 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/992 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  36. Résultat n°36
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1338 ; table alphabétique des propriétaires.

    137 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1338 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/991 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1241 à 1338...
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    655 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/990 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 621 à 1240 ;...
  38. Résultat n°38
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 620.

    672 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 620.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/989 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  39. Résultat n°39
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    185 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/988 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  40. Résultat n°40
    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    206 medias

    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/987 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Descartes 
    • Balesmes 
    • Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.