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580 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes (1898-1926), Barrou (1892-1919), Beaulieu-lès-Loches (1897-1925), Betz-le-Château (1893-1904), Bossay-sur-Claise (1894-1912), Bossée (1904-1905), Boussay (1897-1924), La Celle-Guenand (1902), Chambon (1897-1906), Chambourg-sur-Indre (1912), Chanceaux-près-Loches (1908-1910), La Chapelle-Blanche (1897-1900), Charnizay (1892-1926), Chaumussay (1897-1914), Chédigny (1898-1923), Chemillé-sur-Indrois (1912-1921), Ciran (1912), Civray-sur-Esves (1912), Cussay (1912-1914), Draché(1911-1921), Esves-le-Moutier (1906-1907).

    Date

    1892-1926

    Cote

    2Z315 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance, gestion et...
    • Abilly (1892-1925), Azay-sur-Indre (1903-1904), Balesmes...
  2. Résultat n°2

    Monuments historiques, églises et chapelles, travaux de restauration : cahiers des charges, avis d'adjudication, affiches, correspondance (concerne les communes de Balesmes, Beaulieu-lès-Loches, Bossée, Chemillé-sur-Indrois, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, Ligueil, Loches, Montrésor, Preuilly-sur-Claise).

    Date

    an XI-1926

    Cote

    2Z299 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Enseignement et affaires culturelles
    • Monuments historiques, églises et chapelles, travaux...
  3. Résultat n°3

    Abilly (1819-1845), Azay-sur-Indre (1845-1892), Balesmes (1818-1893), Barrou (1817-1893), Beaulieu-lès-Loches (1835-1893), Beaumont-Village (1834-1892), Betz-le-Château (1831-1892), Bléré (1832), Bossay-sur-Claise (1818-1835), Bossée (1839-1893), Bournan (1836-1892), Boussay (1834-1893), Bridoré (1807-1892), La Celle-Guenand (an XIV-1893), La Celle-Saint-Avant (1806-1892), La Chapelle-Blanche (1840), Charnizay (1830-1845), Chaumussay (1818-1845), Chédigny (1816-1845), Chemillé-sur-Indrois (1835-1892), Ciran (1834), Civray-sur-Esves (1836-1893), Coulangé (1807-1830), Cussay (1833-1845), Dolus-le-Sec (1818-1892), Draché (1820-1845), Esves-le-Moutier (1837-1839), Ferrière-Larçon (1818-1892).

    Date

    an XIV-1893

    Cote

    2Z277 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Travaux publics et service hydraulique
    • Chemins vicinaux ordinaires, création, travaux et aménagements...
    • Abilly (1819-1845), Azay-sur-Indre (1845-1892), Balesmes...
  4. Résultat n°4

    Balesmes (1807-1845), Barrou (1806-1845, 1902-1903).

    Date

    1806-1845, 1902-1903

    Cote

    2Z82 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)

    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Affaires communales
    • Administration municipale
    • Contrôle de l'administration communale : extraits des...
    • Balesmes (1807-1845), Barrou (1806-1845, 1902-1903).
  5. Résultat n°5

    Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Date

    1933-1982

    Cote

    2840W10 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Cormery (1933-1976), Cussay (1948-1982), Balesmes (1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Registres matricules (lacunes)

    Date

    1944-1975

    Cote

    2666W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Balesmes, à Descartes (Indre-et-Loire,...

    • Elèves
    • Registres matricules (lacunes)

    Producteur :

    Ecole primaire de Balesmes (Descartes, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions

    Date

    2000-2016

    Cote

    2666W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Balesmes, à Descartes (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions

    Producteur :

    Ecole primaire de Balesmes (Descartes, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, bilans, planning, notes de service.

    Date

    1990-2007

    Cote

    2666W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Balesmes, à Descartes (Indre-et-Loire,...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole primaire de Balesmes (Descartes, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots, "Les Vignes du Ruton"; n° 57-L-75 : lotissement à usage de jardin, "La Mercy Dieu"; n° 60-L-63 : 12 lots, terrains Baumard-Baron-Verdon à Balesmes; n° 62-L-91 : 4 lots, La Chartrie; n° 63-L-37 : 10 lots, quartier "Saint-Roch" commune de Balesmes; n° 63-L-61 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 6 lots, "Les Champs Marteaux"; n° 63-L-62 : Société des Papeteries de la Haye-Descartes, 133 parcelles, "Les Champs Marteaux" et "Moulin de Terrette"; n° 64-L-13 : 42 lots, "La Chartrie; n° 64-L-70 : 3 lots, quartier "Saint Roch" commune de Balesmes; n° 66-L-136 : 3 lots, "Saint-Roch"; n° 67-L-138 : 3 lots, 'Les Granges"; n° 69-L-85 : 3 lots, "Le Clos de Paulmy"; n° 70-L-19 : 3 lots, "Champ Gaillard"; n° 70-L-55 et 68-L-96 incorporé : 4 lots, "Les Vignes du Cimetière".

    Date

    1954-1970

    Cote

    2664W9 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Descartes
    • Autorisations de lotissement : n° 54-L-59 : 4 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  10. Résultat n°10

    Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Date

    1966-1967

    Cote

    2259W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Fusion des communes
    • Communes de Balesmes et La Haye-Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    La Haye-Descartes - Abilly - Balesmes.

    Date

    1950-1962

    Cote

    2259W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • La Haye-Descartes - Abilly - Balesmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Abilly (1964), Ambillou (1964), Amboise (1963), Anché (1964), Antogny-le-Tillac (1965, 1969), Artannes-sur-Indre (1964), Assay (1964), Athée-sur-Cher (1963), Autrèche (1964), Auzouer-en-Touraine (1964), Avoine (1964), Avon-les-Roches (1964), Avrillé-les-Ponceaux (1964-1965), Azay-le-Rideau (1964), Azay-sur-Cher (1963), Azay-sur-Indre (1963-1964), Balesmes (1964), Ballan-Miré (1964), Barrou (1962-1963).

    Date

    1962-1969

    Cote

    2259W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Classement des voies communales
    • Abilly (1964), Ambillou (1964), Amboise (1963), Anché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    Abilly, Balesmes, La Celle-Saint-Avant, La Haye-Descartes, Descartes.

    Date

    1964-1971

    Cote

    2154W47 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans directeurs d'urbanisme
    • Plans directeurs d'urbanisme (PDU) : plans sommaires...
    • Abilly, Balesmes, La Celle-Saint-Avant, La Haye-Descartes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  14. Résultat n°14

    Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation : centrale hydroélectrique en aval des papeteries de La Haye-Descartes : arrêtés portant règlement d'eau (1916-1992) ; Société d'exploitation des papeteries de La Haye-Descartes à Balesmes : arrêtés, notes, plans, correspondance (1951-1975).

    Date

    1908-1975

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation et incidents survenus : dossier de consultation des entreprises, plans, règlement (1995-1996). - Lancement d'une étude pour le franchissement de l'ouvrage par les poissons migrateurs : correspondance, plans (1995-1997).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2077W312 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux de réhabilitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la cote de retenue légale pour la microcentrale hydroélectrique : notes, correspondance, plans, schéma (1990-1995). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés, revue de presse (1991-1997).

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W311 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Détermination de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Barrage de La Haye-Descartes, construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 05-11).

    Date

    1990-1991

    Cote

    2077W310 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, construction et exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  18. Résultat n°18

    Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement d'une centrale hydroélectrique : dossier de demande d'autorisation (1989). - Construction et exploitation d'une centrale hydroélectrique : dossier d'enquête publique (dossiers n° 01-04) (1990-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2077W309 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Travaux d'armement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction d'une microcentrale hydroélectrique : correspondance.

    Date

    1989-1999

    Cote

    2077W308 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes, travaux de construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Barrage de La Haye-Descartes. - Contrôle de l'efficacité de l'échelle à poissons : correspondance (1983-1985). - Etude hydrobiologique (1984). - Projet de construction d'une microcentrale hydroélectrique : étude d'impact, plans, arrêté portant règlement d'eau (1988-1989).

    Date

    1983-1989

    Cote

    2077W307 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Travaux d'aménagement et d'entretien
    • Travaux sur les ouvrages d'art
    • Aménagement et entretien des ouvrages
    • Creuse
    • Barrages
    • Barrage de La Haye-Descartes
    • Barrage de La Haye-Descartes. - Contrôle de l'efficacité...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale