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273 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Antogny-le-Tillac

Date

1968

Cote

2725W2 (Cote)

Résultat n°2

Antogny-le-Tillac

Date

1968

Cote

2724W3 (Cote)

Résultat n°3

Antogny-le-Tillac (21 plans)

Date

1969

Cote

2722W2 (Cote)

Résultat n°4

Antogny-le-Tillac (18 plans)

Date

1982

Cote

2692W2 (Cote)

Résultat n°5

Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

Date

1980-2010

Cote

2659W1 (Cote)

Résultat n°6

Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)

Résultat n°7

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)

Résultat n°8

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)

Résultat n°9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)

Résultat n°10

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)

Résultat n°12

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)

Résultat n°13

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)

Résultat n°14

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)

Résultat n°15

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°16

Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

Date

1898-2004

Cote

2549W145 (Cote)

Résultat n°17

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°18

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°19

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°20

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°21

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1969-1979

Cote

1792W446 (Cote)

Résultat n°22

Fiches supprimées.

Date

1969-1979

Cote

1792W311 (Cote)

Résultat n°23

Sections ZO à ZP.

Date

1969-1979

Cote

1792W13 (Cote)

Résultat n°24

Sections ZA à ZN.

Date

1969-1979

Cote

1792W12 (Cote)

Résultat n°25

Sections AB à AE.

Date

1969-1979

Cote

1792W11 (Cote)

Résultat n°26

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W2 (Cote)

Résultat n°27

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°28

Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés.

Date

1969-1974

Cote

1270W5 (Cote)

Résultat n°29

Comptes actifs E-O.

Date

1969-1974

Cote

1270W4 (Cote)

Résultat n°30

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-D.

Date

1969-1974

Cote

1270W3 (Cote)

Résultat n°31

1961-1975

Date

1961-1975

Cote

1102W31 (Cote)

Résultat n°32

Anché à Bléré.

Date

1944-1974

Cote

1020W204 (Cote)

Résultat n°33

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W65 (Cote)

Résultat n°34
Antogny-le-Tillac

1 media

Antogny-le-Tillac

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°35

Abilly à Betz-le-Château

Date

-

Cote

4T70 (Cote)

Résultat n°36
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

170 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1968

Cote

3P3/65 (Cote)

Résultat n°37
Matrice des propriétés non bâties, fol. 487 à 1086.

592 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 487 à 1086.

Date

1914-1968

Cote

3P3/64 (Cote)

Résultat n°38
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 486.

529 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 486.

Date

1914-1968

Cote

3P3/63 (Cote)

Résultat n°39
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

162 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/62 (Cote)

Résultat n°40
Matrice des propriétés foncières, fol. 1009 à 1162.

151 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1009 à 1162.

Date

1828-1914

Cote

3P3/61 (Cote)