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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Antogny-le-Tillac

    Date

    1968

    Cote

    2725W2 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Rénovation
    • Antogny-le-Tillac

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Antogny-le-Tillac

    Date

    1968

    Cote

    2724W3 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Antogny-le-Tillac

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Antogny-le-Tillac (21 plans)

    Date

    1969

    Cote

    2722W2 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Antogny-le-Tillac (21 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Antogny-le-Tillac (18 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W2 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Antogny-le-Tillac (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  6. Résultat n°6

    Plans cotés.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/18 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/17 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/16 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/15 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2550W/14 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/13 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010

    Cote

    2550W/12 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/11 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/10 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

    Date

    1898-2004

    Cote

    2549W145 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Anché : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  19. Résultat n°19

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
  21. Résultat n°21

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W446 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Fiches supprimées.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W311 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Sections ZO à ZP.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W13 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZO à ZP.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Sections ZA à ZN.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W12 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZA à ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Sections AB à AE.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W11 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AB à AE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W2 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  28. Résultat n°28

    Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1270W5 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Comptes actifs E-O.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1270W4 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs E-O.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-D.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1270W3 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    1961-1975

    Date

    1961-1975

    Cote

    1102W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1961-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Anché à Bléré.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W204 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Anché à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34
    Antogny-le-Tillac

    1 media

    Antogny-le-Tillac

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Sainte-Maure-de-Touraine
    • Antogny-le-Tillac

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  35. Résultat n°35

    Abilly à Betz-le-Château

    Cote

    4T70 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Abilly à Betz-le-Château
  36. Résultat n°36
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    170 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1968

    Cote

    3P3/65 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Antogny-le-Tillac 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  37. Résultat n°37
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 487 à 1086.

    592 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 487 à 1086.

    Date

    1914-1968

    Cote

    3P3/64 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Antogny-le-Tillac 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 487 à 1086.
  38. Résultat n°38
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 486.

    529 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 486.

    Date

    1914-1968

    Cote

    3P3/63 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Antogny-le-Tillac 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  39. Résultat n°39
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    162 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/62 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Antogny-le-Tillac 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  40. Résultat n°40
    Matrice des propriétés foncières, fol. 1009 à 1162.

    151 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 1009 à 1162.

    Date

    1828-1914

    Cote

    3P3/61 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Antogny-le-Tillac 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 1009 à 1162.