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273 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2550W/14 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/17 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Plans cotés.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/18 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  6. Résultat n°6

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/11 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/16 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/10 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/15 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/13 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010

    Cote

    2550W/12 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  13. Résultat n°13

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
  16. Résultat n°16

    Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

    Date

    1898-2004

    Cote

    2549W145 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Anché : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W2 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Antogny-le-Tillac (18 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W2 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Antogny-le-Tillac (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21

    Sections ZA à ZN.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W12 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZA à ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W446 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Sections AB à AE.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W11 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections AB à AE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Fiches supprimées.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W311 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Sections ZO à ZP.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1792W13 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZO à ZP.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    427 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/58 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Antogny-le-Tillac 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  27. Résultat n°27

    1961-1975

    Date

    1961-1975

    Cote

    1102W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1961-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28

    Antogny-le-Tillac

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Abilly à Braye-sur-Maulne
    • Antogny-le-Tillac

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  29. Résultat n°29

    Naissances, 1959-1974

    Date

    1959-1974

    Cote

    4E005/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Antogny-le-Tillac
    • Naissances, 1959-1974

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Mariages, 1959-1974

    Date

    1959-1974

    Cote

    4E005/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Antogny-le-Tillac
    • Mariages, 1959-1974

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-D.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1270W3 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Anché à Bléré.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W204 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Anché à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33
    Décès, 1959-1974

    98 medias

    Décès, 1959-1974

    Date

    1959-1974

    Cote

    4E005/20 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Antogny-le-Tillac
    • Décès, 1959-1974

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1270W5 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Comptes actifs E-O.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1270W4 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Antogny-le-Tillac
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs E-O.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section AD

    1 media

    Section AD

    Date

    1969

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Antogny-le-Tillac
    • Rénovation
    • Section AD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1969

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Antogny-le-Tillac
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Antogny-le-Tillac (21 plans)

    Date

    1969

    Cote

    2722W2 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Antogny-le-Tillac (21 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1969

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Antogny-le-Tillac
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1969

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Antogny-le-Tillac
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques