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273 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2014-2016

Cote

2550W/14 (Cote)

Résultat n°2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°3

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2015

Cote

2550W/17 (Cote)

Résultat n°4

Plans cotés.

Date

2015

Cote

2550W/18 (Cote)

Résultat n°5

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°6

Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

Date

2009-2015

Cote

2550W/11 (Cote)

Résultat n°7

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2015

Cote

2550W/16 (Cote)

Résultat n°8

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2015

Cote

2550W/10 (Cote)

Résultat n°9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/15 (Cote)

Résultat n°10

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/13 (Cote)

Résultat n°11

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010

Cote

2550W/12 (Cote)

Résultat n°12

Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

Date

1980-2010

Cote

2659W1 (Cote)

Résultat n°13

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°14

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°15

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°16

Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

Date

1898-2004

Cote

2549W145 (Cote)

Résultat n°17

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°18

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W2 (Cote)

Résultat n°19

Antogny-le-Tillac (18 plans)

Date

1982

Cote

2692W2 (Cote)

Résultat n°20

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W65 (Cote)

Résultat n°21

Sections ZA à ZN.

Date

1969-1979

Cote

1792W12 (Cote)

Résultat n°22

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1969-1979

Cote

1792W446 (Cote)

Résultat n°23

Sections AB à AE.

Date

1969-1979

Cote

1792W11 (Cote)

Résultat n°24

Fiches supprimées.

Date

1969-1979

Cote

1792W311 (Cote)

Résultat n°25

Sections ZO à ZP.

Date

1969-1979

Cote

1792W13 (Cote)

Résultat n°26
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

427 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/58 (Cote)

Résultat n°27

1961-1975

Date

1961-1975

Cote

1102W31 (Cote)

Résultat n°28

Antogny-le-Tillac

Date

-

Cote

-

Résultat n°29

Naissances, 1959-1974

Date

1959-1974

Cote

4E005/16 (Cote)

Résultat n°30

Mariages, 1959-1974

Date

1959-1974

Cote

4E005/18 (Cote)

Résultat n°31

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-D.

Date

1969-1974

Cote

1270W3 (Cote)

Résultat n°32

Anché à Bléré.

Date

1944-1974

Cote

1020W204 (Cote)

Résultat n°33
Décès, 1959-1974

98 medias

Décès, 1959-1974

Date

1959-1974

Cote

4E005/20 (Cote)

Résultat n°34

Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés.

Date

1969-1974

Cote

1270W5 (Cote)

Résultat n°35

Comptes actifs E-O.

Date

1969-1974

Cote

1270W4 (Cote)

Résultat n°36
Section AD

1 media

Section AD

Date

1969

Cote

-

Résultat n°37
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1969

Cote

-

Résultat n°38

Antogny-le-Tillac (21 plans)

Date

1969

Cote

2722W2 (Cote)

Résultat n°39
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1969

Cote

-

Résultat n°40
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1969

Cote

-