Exemption du droit de contrôle : requête des administrateurs à l'intendant de la généralité de Tours, arrêt contradictoire imprimé.
Date
[1757]
Cote
HDEP1/A6 (Cote)
[1757]
HDEP1/A6 (Cote)
[1774]
HDEP1/B5 (Cote)
[1779]
HDEP1/B38 (Cote)
XVIIIe siècle
HDEP1/B16 (Cote)
1707
HDEP1/D2 (Cote)
1742
HDEP1/B51 (Cote)
1691-1790
HDEP1/B50 (Cote)
1791
6NUM6/003/023 (Cote)
1672-1783
HDEP1/B56 (Cote)
1717
HDEP1/A5 (Cote)
1773-1776
6NUM6/003/005 (Cote)
1781-1784
HDEP1/A8 (Cote)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.