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433 résultats

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  1. Résultat n°1

    Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W7 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Sogères, Joué-lès-Tours (2004-2005) ; Sohreval, Joué-lès-Tours (1999-2002) ; Super U, Loches (1999-2002) ; transports Le Berre, Épeigné-sur-Dême (2000-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2269W23 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°7
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Sogères, Joué-lès-Tours (2004-2005) ; Sohreval, Joué-lès-Tours...
  3. Résultat n°3

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1972. Sections ZC et ZE à ZI : éd. 1976. Section ZD : éd. 1980. (6 f.).

    Date

    1972-1980

    Cote

    2032W21 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZB.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1988W103 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-sur-Dême
    • États de sections sur fiches : sections A à D et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Minutes de conservation sur polyester. ' T.A., sections A à D : éd. 1982 ou 1983 (14 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1983 (2 f.).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1985W117 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. ' T.A., sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (13 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour (2 f.). Feuille D1 : éd. 1981 avec mises à jour (1 f.).

    Date

    1933-1981

    Cote

    1984W61 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    1978-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W964 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    1975-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W963 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W205 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Comptes actifs G - Z.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W204 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1265W203 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Epeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye (1966-1970), Epeigné-les-Bois (1966-1973), Epeigné-sur-Dême (1973), Esvres-sur-Indre (1972).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15

    Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W206 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17
    Epeigné-sur-Dême, La Ferrière

    1 media

    Epeigné-sur-Dême, La Ferrière

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Neuvy-le-Roi
    • Epeigné-sur-Dême, La Ferrière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  18. Résultat n°18

    Courçay à Gizeux

    Cote

    4T73 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Courçay à Gizeux
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    88 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P3/1047 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Épeigné-sur-Dême
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 494.

    3 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 494.

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P3/1046 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Épeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 494.
  21. Résultat n°21
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    502 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P3/1045 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Épeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  22. Résultat n°22
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    97 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/1044 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Épeigné-sur-Dême
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  23. Résultat n°23
    Matrice des propriétés foncières, fol. 381 à 710.

    355 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 381 à 710.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/1043 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Épeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 381 à 710.
  24. Résultat n°24
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 380.

    411 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 380.

    Date

    1836-1914

    Cote

    3P3/1042 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Épeigné-sur-Dême
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  25. Résultat n°25
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    86 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1041 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Épeigné-sur-Dême
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  26. Résultat n°26
    Etats de sections.

    127 medias

    Etats de sections.

    Date

    1835

    Cote

    3P3/1040 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Épeigné-sur-Dême
    • Etats de sections.
  27. Résultat n°27
    Section D4 des Morons

    1 media

    Section D4 des Morons

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/015 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section D4 des Morons
  28. Résultat n°28
    Section D3 des Morons

    1 media

    Section D3 des Morons

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/014 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section D3 des Morons
  29. Résultat n°29
    Section D2 des Morons

    1 media

    Section D2 des Morons

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/013 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section D2 des Morons
  30. Résultat n°30
    Section D1 des Morons

    1 media

    Section D1 des Morons

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/012 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section D1 des Morons
  31. Résultat n°31
    Section C3 du Bourg

    1 media

    Section C3 du Bourg

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/011 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section C3 du Bourg
  32. Résultat n°32
    Section C2 du Bourg

    1 media

    Section C2 du Bourg

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/010 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section C2 du Bourg
  33. Résultat n°33
    Section C1 du Bourg

    1 media

    Section C1 du Bourg

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/009 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section C1 du Bourg
  34. Résultat n°34
    Section B3 de Rorthe

    1 media

    Section B3 de Rorthe

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/008 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section B3 de Rorthe
  35. Résultat n°35
    Section B2 de Rorthe

    1 media

    Section B2 de Rorthe

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/007 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section B2 de Rorthe
  36. Résultat n°36
    Section B1 de Rorthe

    1 media

    Section B1 de Rorthe

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section B1 de Rorthe
  37. Résultat n°37
    Section A3 des Pins

    1 media

    Section A3 des Pins

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section A3 des Pins
  38. Résultat n°38
    Section A2 des Pins

    1 media

    Section A2 des Pins

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section A2 des Pins
  39. Résultat n°39
    Section A1 des Pins

    1 media

    Section A1 des Pins

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Section A1 des Pins
  40. Résultat n°40
    Plan d'alignement, développement section C

    1 media

    Plan d'alignement, développement section C

    Date

    1834

    Cote

    6NUM10/101/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Epeigné-sur-Dême
    • Plan d'alignement, développement section C