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433 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Crissay-sur-Manse, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Crouzilles, Dierre, Dolus-le-Sec, Draché, Druye, Epeigné-Les-Bois, Epeigné-sur-Dême, Esves-le-Moutier, Esvres-sur-Indre, Faye-la-Vineuse, Ferrière-Larçon, Fondettes

Date

1980-2010

Cote

2659W7 (Cote)

Résultat n°2

Sogères, Joué-lès-Tours (2004-2005) ; Sohreval, Joué-lès-Tours (1999-2002) ; Super U, Loches (1999-2002) ; transports Le Berre, Épeigné-sur-Dême (2000-2006).

Date

1999-2006

Cote

2269W23 (Cote)

Résultat n°3

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A. : éd. 1972. Sections ZC et ZE à ZI : éd. 1976. Section ZD : éd. 1980. (6 f.).

Date

1972-1980

Cote

2032W21 (Cote)

Résultat n°4

États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZB.

Date

1933-1979

Cote

1988W103 (Cote)

Résultat n°5

Minutes de conservation sur polyester. ' T.A., sections A à D : éd. 1982 ou 1983 (14 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1983 (2 f.).

Date

1982-1983

Cote

1985W117 (Cote)

Résultat n°6

Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (13 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour (2 f.). Feuille D1 : éd. 1981 avec mises à jour (1 f.).

Date

1933-1981

Cote

1984W61 (Cote)

Résultat n°7

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

Date

1995-1998

Cote

1958W (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Date

1980-1990

Cote

1487W (Cote)

Résultat n°9

1978-1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W964 (Cote)

Résultat n°10

1975-1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W963 (Cote)

Résultat n°11

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1265W205 (Cote)

Résultat n°12

Comptes actifs G - Z.

Date

1933-1974

Cote

1265W204 (Cote)

Résultat n°13

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

Date

1933-1974

Cote

1265W203 (Cote)

Résultat n°14

Dierre (1970-1975), Dolus-le-Sec (1962-1971), Druye (1966-1970), Epeigné-les-Bois (1966-1973), Epeigné-sur-Dême (1973), Esvres-sur-Indre (1972).

Date

1962-1973

Cote

1102W65 (Cote)

Résultat n°15

Chenonceaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1944-1974

Cote

1020W206 (Cote)

Résultat n°16

Epeigné-sur-Dême à Esves-le-Moutier.

Date

1940-1980

Cote

1020W88 (Cote)

Résultat n°17
Epeigné-sur-Dême, La Ferrière

1 media

Epeigné-sur-Dême, La Ferrière

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°18

Courçay à Gizeux

Date

-

Cote

4T73 (Cote)

Résultat n°19
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

88 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1932

Cote

3P3/1047 (Cote)

Résultat n°20
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 494.

3 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 494.

Date

1913-1932

Cote

3P3/1046 (Cote)

Résultat n°21
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

502 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1932

Cote

3P3/1045 (Cote)

Résultat n°22
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

97 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/1044 (Cote)

Résultat n°23
Matrice des propriétés foncières, fol. 381 à 710.

355 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 381 à 710.

Date

1836-1914

Cote

3P3/1043 (Cote)

Résultat n°24
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 380.

411 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1836 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 380.

Date

1836-1914

Cote

3P3/1042 (Cote)

Résultat n°25
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

86 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1041 (Cote)

Résultat n°26
Etats de sections.

127 medias

Etats de sections.

Date

1835

Cote

3P3/1040 (Cote)

Résultat n°27
Section D4 des Morons

1 media

Section D4 des Morons

Date

1834

Cote

6NUM10/101/015 (Cote)

Résultat n°28
Section D3 des Morons

1 media

Section D3 des Morons

Date

1834

Cote

6NUM10/101/014 (Cote)

Résultat n°29
Section D2 des Morons

1 media

Section D2 des Morons

Date

1834

Cote

6NUM10/101/013 (Cote)

Résultat n°30
Section D1 des Morons

1 media

Section D1 des Morons

Date

1834

Cote

6NUM10/101/012 (Cote)

Résultat n°31
Section C3 du Bourg

1 media

Section C3 du Bourg

Date

1834

Cote

6NUM10/101/011 (Cote)

Résultat n°32
Section C2 du Bourg

1 media

Section C2 du Bourg

Date

1834

Cote

6NUM10/101/010 (Cote)

Résultat n°33
Section C1 du Bourg

1 media

Section C1 du Bourg

Date

1834

Cote

6NUM10/101/009 (Cote)

Résultat n°34
Section B3 de Rorthe

1 media

Section B3 de Rorthe

Date

1834

Cote

6NUM10/101/008 (Cote)

Résultat n°35
Section B2 de Rorthe

1 media

Section B2 de Rorthe

Date

1834

Cote

6NUM10/101/007 (Cote)

Résultat n°36
Section B1 de Rorthe

1 media

Section B1 de Rorthe

Date

1834

Cote

6NUM10/101/006 (Cote)

Résultat n°37
Section A3 des Pins

1 media

Section A3 des Pins

Date

1834

Cote

6NUM10/101/005 (Cote)

Résultat n°38
Section A2 des Pins

1 media

Section A2 des Pins

Date

1834

Cote

6NUM10/101/004 (Cote)

Résultat n°39
Section A1 des Pins

1 media

Section A1 des Pins

Date

1834

Cote

6NUM10/101/003 (Cote)

Résultat n°40
Plan d'alignement, développement section C

1 media

Plan d'alignement, développement section C

Date

1834

Cote

6NUM10/101/002 (Cote)