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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Décembre 1981-9 mars 1984.
Cote
1377W20 (Cote)
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Cotisations, pénalités de retard : registres des contraintes
  • Décembre 1981-9 mars 1984.
Résultat n°2

1976-1979.
Cote
1198W27 (Cote)
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Administration générale
  • Caisse centrale de la mutualité : circulaires
  • 1976-1979.
Résultat n°3

Correspondance.
Cote
1962W1 (Cote)
 Date
1995-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Dénonciations à l'assurance maladie des exploitants...
  • Correspondance.
Résultat n°4

1980-1982.
Cote
1198W28 (Cote)
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Administration générale
  • Caisse centrale de la mutualité : circulaires
  • 1980-1982.
Résultat n°5

1972-1975.
Cote
1198W26 (Cote)
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Administration générale
  • Caisse centrale de la mutualité : circulaires
  • 1972-1975.
Résultat n°6

Décisions administratives.
Cote
1962W2 (Cote)
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Affiliations
  • Décisions administratives.
Résultat n°7

Comité de liaison et de coordination des services sociaux, 1953-1965 ; comité départemental de défense contre l'alcoolisme, 1974-1979.
Cote
1198W38 (Cote)
 Date
1953-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Comités spécialisés : procès-verbaux des réunions
  • Comité de liaison et de coordination des services sociaux,...
Résultat n°8

Comité départemental des prestations sociales agricoles : p.v. de réunions.
Cote
1315W56 (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Comités spécialisés : procès-verbaux des réunions
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
Résultat n°9

Procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration, bilans financiers, dossier du personnel, 1950-1977.
Cote
1198W29 (Cote)
 Date
1950-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Administration générale
  • Procès-verbaux des assemblées générales et des conseils...
Résultat n°10

Mutualité sociale agricole (MSA), Tours (1984-1995).
Cote
1883W26 (Cote)
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Réglementation du travail
  • Contrôle des entreprises
  • Entreprises par catégories
  • Etablissements de plus de 50 salariés
  • Etablissements en activité
  • Mutualité sociale agricole (MSA), Tours (1984-1995).
Résultat n°11

Affiliations d'office Assurance Maladie des Exploitants Agricoles (AMEXA).
Cote
1315W57 (Cote)
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Affiliations
  • Affiliations d'office Assurance Maladie des Exploitants...
Résultat n°12

1983-1985.
Cote
1315W58 (Cote)
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Dénonciations à l'assurance maladie des exploitants...
  • 1983-1985.
Résultat n°13

1956-1971.
Cote
1198W25 (Cote)
 Date
1956-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Administration générale
  • Caisse centrale de la mutualité : circulaires
  • 1956-1971.
Résultat n°14

correspondance, déclarations, listes (spécimens), 1965, 1970, 1975, 1980.
Cote
1198W31 (Cote)
 Date
1965-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Affiliations
  • correspondance, déclarations, listes (spécimens), 1965,...
Résultat n°15

Notes de service, 1981-1985.
Cote
1198W30 (Cote)
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Administration générale
  • Notes de service, 1981-1985.
Résultat n°16

13 mars 1984-17 juin 1986.
Cote
1377W21 (Cote)
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Cotisations, pénalités de retard : registres des contraintes
  • 13 mars 1984-17 juin 1986.
Résultat n°17

1994.
Cote
1608W6 (Cote)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Dénonciations à l'assurance maladie des exploitants...
  • 1994.
Résultat n°18

1971-1973.
Cote
1198W39 (Cote)
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

  • Assurances sociales agricoles
  • Mutualité sociale agricole
  • Médecine préventive : déclarations de maladies professionnelles
  • 1971-1973.