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  1. Résultat n°1

    Décembre 1981-9 mars 1984.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1377W20 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Cotisations, pénalités de retard : registres des contraintes
    • Décembre 1981-9 mars 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  2. Résultat n°2

    1976-1979.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1198W27 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Administration générale
    • Caisse centrale de la mutualité : circulaires
    • 1976-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  3. Résultat n°3

    Correspondance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    1962W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Dénonciations à l'assurance maladie des exploitants...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  4. Résultat n°4

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1198W28 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Administration générale
    • Caisse centrale de la mutualité : circulaires
    • 1980-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  5. Résultat n°5

    1972-1975.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1198W26 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Administration générale
    • Caisse centrale de la mutualité : circulaires
    • 1972-1975.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  6. Résultat n°6

    Décisions administratives.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1962W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Affiliations
    • Décisions administratives.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  7. Résultat n°7

    Comité de liaison et de coordination des services sociaux, 1953-1965 ; comité départemental de défense contre l'alcoolisme, 1974-1979.

    Date

    1953-1981

    Cote

    1198W38 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Comités spécialisés : procès-verbaux des réunions
    • Comité de liaison et de coordination des services sociaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  8. Résultat n°8

    Comité départemental des prestations sociales agricoles : p.v. de réunions.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1315W56 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Comités spécialisés : procès-verbaux des réunions
    • Comité départemental des prestations sociales agricoles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des assemblées générales et des conseils d'administration, bilans financiers, dossier du personnel, 1950-1977.

    Date

    1950-1977

    Cote

    1198W29 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Administration générale
    • Procès-verbaux des assemblées générales et des conseils...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  10. Résultat n°10

    Mutualité sociale agricole (MSA), Tours (1984-1995).

    Date

    1984-1995

    Cote

    1883W26 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Réglementation du travail
    • Contrôle des entreprises
    • Entreprises par catégories
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Etablissements en activité
    • Mutualité sociale agricole (MSA), Tours (1984-1995).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  11. Résultat n°11

    Affiliations d'office Assurance Maladie des Exploitants Agricoles (AMEXA).

    Date

    1988-1990

    Cote

    1315W57 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Affiliations
    • Affiliations d'office Assurance Maladie des Exploitants...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  12. Résultat n°12

    1983-1985.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1315W58 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Dénonciations à l'assurance maladie des exploitants...
    • 1983-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  13. Résultat n°13

    1956-1971.

    Date

    1956-1971

    Cote

    1198W25 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Administration générale
    • Caisse centrale de la mutualité : circulaires
    • 1956-1971.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  14. Résultat n°14

    correspondance, déclarations, listes (spécimens), 1965, 1970, 1975, 1980.

    Date

    1965-1980

    Cote

    1198W31 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Affiliations
    • correspondance, déclarations, listes (spécimens), 1965,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  15. Résultat n°15

    Notes de service, 1981-1985.

    Date

    1981-1985

    Cote

    1198W30 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Administration générale
    • Notes de service, 1981-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  16. Résultat n°16

    13 mars 1984-17 juin 1986.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1377W21 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Cotisations, pénalités de retard : registres des contraintes
    • 13 mars 1984-17 juin 1986.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  17. Résultat n°17

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    1608W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Dénonciations à l'assurance maladie des exploitants...
    • 1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
     

  18. Résultat n°18

    1971-1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1198W39 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail en matière agricole (1946-2008)

    • Assurances sociales agricoles
    • Mutualité sociale agricole
    • Médecine préventive : déclarations de maladies professionnelles
    • 1971-1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt