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  1. Résultat n°1

    Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.

    Date

    1603

    Cote

    C 937 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Etat de la recette et dépense des aides, tailles et...
  2. Résultat n°2

    Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

    Date

    1634-1787

    Cote

    C 940 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
  3. Résultat n°3

    Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

    Date

    [XVIe-XVIIe s.]

    Cote

    C 946 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Registre de remembrance des aveux, actes de foi et...
  4. Résultat n°4

    Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

    Cote

    C 950 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine d'Amboise :
    • Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux...
  5. Résultat n°5

    Ussé : états de la consistance et des revenus du marquisat, 1780-1784.

    Cote

    C 954 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Chinon :
    • Ussé : états de la consistance et des revenus du marquisat,...
  6. Résultat n°6

    Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.

    Cote

    C 955 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Loches :
    • Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe...
  7. Résultat n°7

    Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

    Date

    1761-1786

    Cote

    C 959 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Domaines du roi
    • Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
  8. Résultat n°8

    Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

    Date

    1647-1748

    Cote

    C 961 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...
  9. Résultat n°9

    Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.

    Cote

    C 964 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Loches, Neuvy, Preuilly, Saint-Patrice, Tours :
    • Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.
  10. Résultat n°10

    Lettres patentes de provision d'office au profit de Jacques Victor Bougault, en tant qu'huissier collecteur au bureau des finances de la généralité de Tours

    Date

    1766

    Cote

    1J277 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Lettres patentes de provision d'office au profit de...
  11. Résultat n°11

    Achat de la charge de président trésorier de France au bureau des finances de la généralité de Tours par Jacques Chaplot (1768), extraits des registres du Conseil d'état (1768), pièce de procédure (1769)

    Date

    1769

    Cote

    1J285/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Chaplot (ou Chapelot), demeurant à Tours.
    • Achat de la charge de président trésorier de France...
  12. Résultat n°12

    [1608] - 1611.

    Cote

    C 925 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
    • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
    • [1608] - 1611.
  13. Résultat n°13

    1762 - 1780.

    Cote

    C 926 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
    • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
    • 1762 - 1780.
  14. Résultat n°14

    Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

    Date

    1630-1789

    Cote

    C 927 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
  15. Résultat n°15

    Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes, huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.

    Date

    1635-1720

    Cote

    C 928 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Offices de trésoriers de France, receveurs des épices...
  16. Résultat n°16

    Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des provisions d'offices.

    Date

    [XVIIIe s.]

    Cote

    C 929 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux...
  17. Résultat n°17

    Registre des épices, augmentations de gages et autres affaires des trésoriers de France.

    Date

    1702-1712

    Cote

    C 930 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Registre des épices, augmentations de gages et autres...
  18. Résultat n°18

    Etat des dettes de la compagnie des trésoriers de France et comptes du syndic.

    Date

    1707-1758

    Cote

    C 931 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Etat des dettes de la compagnie des trésoriers de France...
  19. Résultat n°19

    1710 - 1721.

    Cote

    C 932 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Livre des épices perçues par les officiers du bureau...
    • 1710 - 1721.
  20. Résultat n°20

    1722 - 1737.

    Cote

    C 933 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Livre des épices perçues par les officiers du bureau...
    • 1722 - 1737.