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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Achat de la charge de président trésorier de France au bureau des finances de la généralité de Tours par Jacques Chaplot (1768), extraits des registres du Conseil d'état (1768), pièce de procédure (1769)

Date

1769

Cote

1J285/2 (Cote)

Résultat n°2

Lettres patentes de provision d'office au profit de Jacques Victor Bougault, en tant qu'huissier collecteur au bureau des finances de la généralité de Tours

Date

1766

Cote

1J277 (Cote)

Résultat n°3

Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.

Date

-

Cote

C 964 (Cote)

Résultat n°4

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

Date

1647-1748

Cote

C 961 (Cote)

Résultat n°5

Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

Date

1761-1786

Cote

C 959 (Cote)

Résultat n°6

Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.

Date

-

Cote

C 955 (Cote)

Résultat n°7

Ussé : états de la consistance et des revenus du marquisat, 1780-1784.

Date

-

Cote

C 954 (Cote)

Résultat n°8

Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

Date

-

Cote

C 950 (Cote)

Résultat n°9

Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

Date

[XVIe-XVIIe s.]

Cote

C 946 (Cote)

Résultat n°10

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

Date

1634-1787

Cote

C 940 (Cote)

Résultat n°11

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.

Date

1603

Cote

C 937 (Cote)

Résultat n°12

Plan des abords de Preuilly, 1789.

Date

-

Cote

C 965 (Cote)

Résultat n°13

Pièces de procédure, suppliques, réponses de MM. du bureau des finances, procès-verbaux de visite des lieux, 1631-1787.

Date

-

Cote

C 963 (Cote)

Résultat n°14

Saumur : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France grands voyers au lieutenant général de police au sujet de la réfection du pavage de la ville.

Date

1770-1772

Cote

C 962 (Cote)

Résultat n°15

Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet des maisons et héritages tenus à cens et à rentes du roi à cause des domaines de Tours et du Plessis (1735-1739), état général des exploits de demandes pour droits domaniaux et des ordonnances de condamnation (1735-1736), comptes d'Albert Bruneau, préposé à la recette des droits patrimoniaux, casuels et d'ensaisinement (1749-1770).

Date

1735-1770

Cote

C 960 (Cote)

Résultat n°16

Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.

Date

-

Cote

C 958 (Cote)

Résultat n°17

Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.

Date

-

Cote

C 957 (Cote)

Résultat n°18

Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.

Date

-

Cote

C 956 (Cote)

Résultat n°19

Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

C 953 (Cote)

Résultat n°20

Inventaire des titres du fief de la haute forêt de Chinon, 1687.

Date

-

Cote

C 952 (Cote)