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Résultat n°1

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.

Date

1603

Cote

C 937 (Cote)

Résultat n°2

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

Date

1634-1787

Cote

C 940 (Cote)

Résultat n°3

Registre de remembrance des aveux, actes de foi et hommage rendus aux châteaux royaux de Tours, Amboise, Montrichard, Loches, Châtillon-sur-Indre, Loudun, Chinon, Mirebeau, Saumur, Beaufort, Baugé, La Flèche, Angers, Château-Gontier, Montfaucon, Saint-Laurent-des-Mortiers, Château-du-Loir, Le Mans, Sainte-Suzanne, Thorigny, Longaulnay, Beaumont, Fresnay, Sannois, Pray, Laval, Langeais, Amné, Sourché-Chamaillard, Ambrières.

Date

[XVIe-XVIIe s.]

Cote

C 946 (Cote)

Résultat n°4

Aveux des vassaux, déclarations d'acquisition et baux à ferme, liquidation de droits de rachat, 1699-1761 ; procès-verbal d'estimation du château d'Amboise, procès-verbal de prise de possession par le duc de Choiseul, 1761.

Date

-

Cote

C 950 (Cote)

Résultat n°5

Ussé : états de la consistance et des revenus du marquisat, 1780-1784.

Date

-

Cote

C 954 (Cote)

Résultat n°6

Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.

Date

-

Cote

C 955 (Cote)

Résultat n°7

Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.

Date

1761-1786

Cote

C 959 (Cote)

Résultat n°8

Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

Date

1647-1748

Cote

C 961 (Cote)

Résultat n°9

Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.

Date

-

Cote

C 964 (Cote)

Résultat n°10

Lettres patentes de provision d'office au profit de Jacques Victor Bougault, en tant qu'huissier collecteur au bureau des finances de la généralité de Tours

Date

1766

Cote

1J277 (Cote)

Résultat n°11

Achat de la charge de président trésorier de France au bureau des finances de la généralité de Tours par Jacques Chaplot (1768), extraits des registres du Conseil d'état (1768), pièce de procédure (1769)

Date

1769

Cote

1J285/2 (Cote)

Résultat n°12

[1608] - 1611.

Date

-

Cote

C 925 (Cote)

Résultat n°13

1762 - 1780.

Date

-

Cote

C 926 (Cote)

Résultat n°14

Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

Date

1630-1789

Cote

C 927 (Cote)

Résultat n°15

Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes, huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.

Date

1635-1720

Cote

C 928 (Cote)

Résultat n°16

Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des provisions d'offices.

Date

[XVIIIe s.]

Cote

C 929 (Cote)

Résultat n°17

Registre des épices, augmentations de gages et autres affaires des trésoriers de France.

Date

1702-1712

Cote

C 930 (Cote)

Résultat n°18

Etat des dettes de la compagnie des trésoriers de France et comptes du syndic.

Date

1707-1758

Cote

C 931 (Cote)

Résultat n°19

1710 - 1721.

Date

-

Cote

C 932 (Cote)

Résultat n°20

1722 - 1737.

Date

-

Cote

C 933 (Cote)