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  1. Résultat n°1

    Ecole et collège privés Sainte-Thérèse de Vouvray, commune de Notre-Dame-d'Oé, Syndicat intercommunal de Neuvy-le-Roi, Syndicat intercommunal de Châtillon-sur-Indre.

    Cote

    2152W148 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression...
    • Ecole et collège privés Sainte-Thérèse de Vouvray,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Transport scolaire, réglementation et organisation : instructions, décisions, questionnaires, avenants au contrat de transport, correspondance.

    Date

    1961-1986

    Cote

    2152W125 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, réglementation et organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3

    Sécurisation des transports scolaires, diagnostic aux abords des collèges : étude.

    Date

    2005

    Cote

    2662W17 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Sécurisation des transports scolaires, diagnostic aux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  4. Résultat n°4

    Communes de Loches, Bléré, Chambray-lès-Tours, Saint-Martin-le-Beau.

    Cote

    2152W139 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression...
    • Communes de Loches, Bléré, Chambray-lès-Tours, Saint-Martin-le-Beau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    2013-2017

    Date

    2013-2017

    Cote

    2662W15 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Organisateurs secondaires
    • 2013-2017

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  6. Résultat n°6

    Transports scolaires, ouverture de service, attribution de subventions, réclamations rapports, correspondance, listes.

    Date

    1976-1984

    Cote

    2152W131 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transports scolaires, ouverture de service, attribution...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Syndicat intercommunal à vocation multiple des Deux-Rivières, Société à responsabilité limitée Bruneau, marché n° 020235, lot 16 (2002-2004) et Société nouvelle des ambulances Gillet, lot 1 (2007-2009). Communauté de communes de Montrésor, Taxi Dany, lot 1 (2005-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    2895W3 (Cote)

    • Contexte : 2895W - Indre-et-Loire - Transports scolaires (2001-2016)
    • Marchés, exécution des services de transports scolaires...
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple des Deux-Rivières,...
  8. Résultat n°8

    Rabelaisie de Chinon.

    Cote

    2152W137 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression...
    • Rabelaisie de Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois, Saint-Hippolyte, Sennevières ; Communauté de communes de Montrésor ; SI du collège du Grand-Pressigny ; SIRS d'Azay-sur-Indre, de Manthelan ; SIS de La Celle-Guenand, de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay ; SIVM des Deux Rivières, SIVOM de Descartes, SIVOM de Ligueil.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2662W13 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
    • Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  10. Résultat n°10

    SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise Cariane).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2662W2 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  11. Résultat n°11

    1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché n°990247 (entreprise Blanchard), Marché n° 000204 (Taxis Dany) (2000-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2662W7 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,...
    • 1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal de l'enseignement secondaire d'Amboise, Syndicat intercommunal et Association des parents d'élèves de Richelieu.

    Cote

    2152W151 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression...
    • Syndicat intercommunal de l'enseignement secondaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    2001-2013

    Date

    2001-2013

    Cote

    2662W14 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Organisateurs secondaires
    • 2001-2013

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est

  14. Résultat n°14

    1977-1980.

    Date

    1977-1980

    Cote

    2152W127 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, organisation et suivi des plans...
    • 1977-1980.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Ecole privée Saint-Gatien à Joué-lès-Tours, Association des cantines scolaires de L'Ile-Bouchard et de Maintenon, Ecole technique privée de Fontiville à Veigné.

    Cote

    2152W150 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression...
    • Ecole privée Saint-Gatien à Joué-lès-Tours, Association...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Association de parents d'élèves du Grand-Pressigny.

    Cote

    2152W144 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression...
    • Association de parents d'élèves du Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Communes de Chanceaux-sur-Choisille et d'Yzeures-sur-Creuse, Syndicat intercommunal de Château-la-Vallière .

    Cote

    2152W153 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression...
    • Communes de Chanceaux-sur-Choisille et d'Yzeures-sur-Creuse,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Transports scolaires liés à l'expérimentation des langues vivantes à l'école élémentaire : extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, notes, demande de reconduction de subventions, pétitions signées par les parents et maires du canton de L'Ile-Bouchard.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1559W6 (Cote)

    • Contexte : 1559W - Indre-et-Loire - Transports collectifs départementaux...
    • Transports scolaires liés à l'expérimentation des langues...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des mobilités

  19. Résultat n°19

    M à N.

    Date

    1976-1980

    Cote

    2152W134 (Cote)

    • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
    • Transports scolaires
    • Transport scolaire, création, modification et suppression...
    • M à N.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 - n°020179, Taxi Delforges) et Tournon-Saint-Pierre (lot 18 - n° 020180, Société nouvelle des ambulances Gillet) ; 2004. - Marchés pour le SIVOM des Deux Rivières (Société nouvelle des ambulances Gillet) et le SIVOM de Descartes (Blanchard SARL).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2662W9 (Cote)

    • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...
    • Transports scolaires
    • Lignes spéciales de transport
    • Exécution des services de transport scolaire
    • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,...
    • Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service territorial d'aménagement sud-est