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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sécurisation des transports scolaires, diagnostic aux abords des collèges : étude.
Cote
2662W17 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Sécurisation des transports scolaires, diagnostic aux...
Résultat n°2

2013-2017
Cote
2662W15 (Cote)
 Date
2013-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Organisateurs secondaires
  • 2013-2017
Résultat n°3

Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois, Saint-Hippolyte, Sennevières ; Communauté de communes de Montrésor ; SI du collège du Grand-Pressigny ; SIRS d'Azay-sur-Indre, de Manthelan ; SIS de La Celle-Guenand, de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay ; SIVM des Deux Rivières, SIVOM de Descartes, SIVOM de Ligueil.
Cote
2662W13 (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
  • Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois,...
Résultat n°4

SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise Cariane).
Cote
2662W2 (Cote)
 Date
1999-2004
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise...
Résultat n°5

1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché n°990247 (entreprise Blanchard), Marché n° 000204 (Taxis Dany) (2000-2002).
Cote
2662W7 (Cote)
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,...
  • 1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché...
Résultat n°6

2001-2013
Cote
2662W14 (Cote)
 Date
2001-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Organisateurs secondaires
  • 2001-2013
Résultat n°7

Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 - n°020179, Taxi Delforges) et Tournon-Saint-Pierre (lot 18 - n° 020180, Société nouvelle des ambulances Gillet) ; 2004. - Marchés pour le SIVOM des Deux Rivières (Société nouvelle des ambulances Gillet) et le SIVOM de Descartes (Blanchard SARL).
Cote
2662W9 (Cote)
 Date
2002-2005
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,...
  • Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 -...
Résultat n°8

SIRS de Loches, SI du Pays de Ligueil, SIS de La Celle-Guenand. - Marchés n° 990217, 990218 et 990226 (entreprise Cariane).
Cote
2662W4 (Cote)
 Date
1999-2004
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • SIRS de Loches, SI du Pays de Ligueil, SIS de La Celle-Guenand....
Résultat n°9

Marché de transports scolaires - Procédures et descriptifs des services.
Cote
2965W1 (Cote)
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

  • Marchés concernant plusieurs sites
  • Marché de transports scolaires - Procédures et descriptifs...
Résultat n°10

SIVOM de Descartes, marché de transports scolaires lot 8 (1998-1999). SIVOM de Descartes, SIS de Mouzay-Ciran, SIVOM de Montrésor, Marchés n° 990227, 990228 et 990229 (entreprise Cariane).
Cote
2662W5 (Cote)
 Date
1998-2004
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • SIVOM de Descartes, marché de transports scolaires...
Résultat n°11

Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois, Syndicat du Lochois ; OGEC Notre-Dame.
Cote
2662W12 (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu
Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Lochois (Indre-et-Loire, France ; région)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
  • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...
Résultat n°12

Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches, Sennevières, Tournon-Saint-Pierre ; Communauté de communes de Montrésor, SIRS de La Celle-Guenand, de Manthelan ; SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay, du collège du Grand-Pressigny ; SIVM des deux Rivières, SIVOM de Descartes, de Ligueil, Syndicat du Lochois ; Association de parents d'élèves de Tauxigny.
Cote
2662W10 (Cote)
 Date
2004-2005
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Lochois (Indre-et-Loire, France ; région)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
  • Communes de Bossay-sur-Claise, Loché-sur-Indrois, Loches,...
Résultat n°13

Organisation du transport scolaire dans le département, instructions pour les services territoriaux d'éménagement (STA) : notice de présentation, modèles, listes, carte du réseau Fil vert, guides de procédure et d'instruction, notes de service, comptes rendus de réunion ; mise en place d'une nouvelle politique tarifaire "100 euros pour aller à l'école" : présentation, compte rendu, note, tableaux de synthèse, fiche d'application par organisateur de second rang (2007-2013) ; réglement départemental (2012-2013).
Cote
2662W1 (Cote)
 Date
2000-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Organisation du transport scolaire dans le département,...
Résultat n°14

SIRS de Loches, SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, SIVOM de Descartes. - Marchés n° 990197, 990214 et 990216 (entreprise Cariane).
Cote
2662W3 (Cote)
 Date
1999-2004
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • SIRS de Loches, SIS de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin,...
Résultat n°15

2002. - Procès-verbal d'analyse des offres, marché pour le SIVOM de Descartes (lot 8 - n°020177, Taxi Jarnot), marché pour les communes de Loché-sur-Indrois (lot 9 - n°020234, Cars Coudert) et Loches (lot 10 - n° 020211, Taxi Dany).
Cote
2662W8 (Cote)
 Date
2002-2005
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,...
  • 2002. - Procès-verbal d'analyse des offres, marché...
Résultat n°16

Relations avec les AO2, suivi : comptes rendus de réunions, présentation.
Cote
2662W16 (Cote)
 Date
2001-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Relations avec les AO2, suivi : comptes rendus de réunions,...
Résultat n°17

Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie), Bridoré, Charnizay, Genillé, Nouans-les-Fontaines, Orbigny, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Verneuil-sur-Indre, Yzeures-sur-Creuse ; SIRS d'Azay-sur-Indre, SIS de Saint-Senoch, SIVU de l'Indrois ; OGEC Notre-Dame.
Cote
2662W11 (Cote)
 Date
2004-2005
 Lieu
Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités...
  • Communes de Betz-le-Château, Bossay-sur-Claise (régie),...
Résultat n°18

SIRS de Manthelan, SI du collège du Grand-Pressigny, Association de parents d'élèves de Tauxigny. - Marchés n° 990240, n° 990241 (Entreprise Cariane), n° 990225 (entreprise Coudert-Charbonnel-Destruel), n° 000203 (entreprise Coudert) (2000-2002).
Cote
2662W6 (Cote)
 Date
1999-2004
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est :...

  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • SIRS de Manthelan, SI du collège du Grand-Pressigny,...