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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ecole et collège privés Sainte-Thérèse de Vouvray, commune de Notre-Dame-d'Oé, Syndicat intercommunal de Neuvy-le-Roi, Syndicat intercommunal de Châtillon-sur-Indre.
Cote
2152W148 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, création, modification et suppression…
  • Ecole et collège privés Sainte-Thérèse de Vouvray,…
Résultat n°2

Transport scolaire, réglementation et organisation : instructions, décisions, questionnaires, avenants au contrat de transport, correspondance.
Cote
2152W125 (Cote)
 Date
1961-1986
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, réglementation et organisation…
Résultat n°3

Sécurisation des transports scolaires, diagnostic aux abords des collèges : étude.
Cote
2662W17 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Sécurisation des transports scolaires, diagnostic…
Résultat n°4

Communes de Loches, Bléré, Chambray-lès-Tours, Saint-Martin-le-Beau.
Cote
2152W139 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, création, modification et suppression…
  • Communes de Loches, Bléré, Chambray-lès-Tours, Saint-Martin-le-Beau.
Résultat n°5

2013-2017
Cote
2662W15 (Cote)
 Date
2013-2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Organisateurs secondaires
  • 2013-2017
Résultat n°6

Transports scolaires, ouverture de service, attribution de subventions, réclamations rapports, correspondance, listes.
Cote
2152W131 (Cote)
 Date
1976-1984
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transports scolaires, ouverture de service, attribution…
Résultat n°7

Syndicat intercommunal à vocation multiple des Deux-Rivières, Société à responsabilité limitée Bruneau, marché n° 020235, lot 16 (2002-2004) et Société nouvelle des ambulances Gillet, lot 1 (2007-2009). Communauté de communes de Montrésor, Taxi Dany, lot 1 (2005-2009).
Cote
2895W3 (Cote)
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2895W - Indre-et-Loire - Transports scolaires (2001-2016)
  • Marchés, exécution des services de transports scolaires…
  • Syndicat intercommunal à vocation multiple des Deux-Rivières,…
Résultat n°8

Rabelaisie de Chinon.
Cote
2152W137 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, création, modification et suppression…
  • Rabelaisie de Chinon.
Résultat n°9

Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois, Saint-Hippolyte, Sennevières ; Communauté de communes de Montrésor ; SI du collège du Grand-Pressigny ; SIRS d'Azay-sur-Indre, de Manthelan ; SIS de La Celle-Guenand, de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay ; SIVM des Deux Rivières, SIVOM de Descartes, SIVOM de Ligueil.
Cote
2662W13 (Cote)
 Date
2010-2011
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Dossiers d'enquête annuelle fournis par les autorités…
  • Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois,…
Résultat n°10

SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise Cariane).
Cote
2662W2 (Cote)
 Date
1999-2004
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise…
Résultat n°11

1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché n°990247 (entreprise Blanchard), Marché n° 000204 (Taxis Dany) (2000-2002).
Cote
2662W7 (Cote)
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,…
  • 1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché…
Résultat n°12

Syndicat intercommunal de l'enseignement secondaire d'Amboise, Syndicat intercommunal et Association des parents d'élèves de Richelieu.
Cote
2152W151 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, création, modification et suppression…
  • Syndicat intercommunal de l'enseignement secondaire…
Résultat n°13

2001-2013
Cote
2662W14 (Cote)
 Date
2001-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Organisateurs secondaires
  • 2001-2013
Résultat n°14

1977-1980.
Cote
2152W127 (Cote)
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, organisation et suivi des plans…
  • 1977-1980.
Résultat n°15

Ecole privée Saint-Gatien à Joué-lès-Tours, Association des cantines scolaires de L'Ile-Bouchard et de Maintenon, Ecole technique privée de Fontiville à Veigné.
Cote
2152W150 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, création, modification et suppression…
  • Ecole privée Saint-Gatien à Joué-lès-Tours, Association…
Résultat n°16

Association de parents d'élèves du Grand-Pressigny.
Cote
2152W144 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, création, modification et suppression…
  • Association de parents d'élèves du Grand-Pressigny.
Résultat n°17

Communes de Chanceaux-sur-Choisille et d'Yzeures-sur-Creuse, Syndicat intercommunal de Château-la-Vallière .
Cote
2152W153 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, création, modification et suppression…
  • Communes de Chanceaux-sur-Choisille et d'Yzeures-sur-Creuse,…
Résultat n°18

Transports scolaires liés à l'expérimentation des langues vivantes à l'école élémentaire : extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, notes, demande de reconduction de subventions, pétitions signées par les parents et maires du canton de L'Ile-Bouchard.
Cote
1559W6 (Cote)
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1559W - Indre-et-Loire - Transports collectifs départementaux…
  • Transports scolaires liés à l'expérimentation des…
Résultat n°19

M à N.
Cote
2152W134 (Cote)
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2152W - DDE 37 - Inspection des transports (1933-1988)
  • Transports scolaires
  • Transport scolaire, création, modification et suppression…
  • M à N.
Résultat n°20

Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 - n°020179, Taxi Delforges) et Tournon-Saint-Pierre (lot 18 - n° 020180, Société nouvelle des ambulances Gillet) ; 2004. - Marchés pour le SIVOM des Deux Rivières (Société nouvelle des ambulances Gillet) et le SIVOM de Descartes (Blanchard SARL).
Cote
2662W9 (Cote)
 Date
2002-2005
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2662W - Service territorial d'aménagement sud-est…
  • Transports scolaires
  • Lignes spéciales de transport
  • Exécution des services de transport scolaire
  • Transport scolaire par des véhicules de petite capacité,…
  • Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 -…