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Résultat n°1

Ecole et collège privés Sainte-Thérèse de Vouvray, commune de Notre-Dame-d'Oé, Syndicat intercommunal de Neuvy-le-Roi, Syndicat intercommunal de Châtillon-sur-Indre.

Date

-

Cote

2152W148 (Cote)

Résultat n°2

Transport scolaire, réglementation et organisation : instructions, décisions, questionnaires, avenants au contrat de transport, correspondance.

Date

1961-1986

Cote

2152W125 (Cote)

Résultat n°3

Sécurisation des transports scolaires, diagnostic aux abords des collèges : étude.

Date

2005

Cote

2662W17 (Cote)

Résultat n°4

Communes de Loches, Bléré, Chambray-lès-Tours, Saint-Martin-le-Beau.

Date

-

Cote

2152W139 (Cote)

Résultat n°5

2013-2017

Date

2013-2017

Cote

2662W15 (Cote)

Résultat n°6

Transports scolaires, ouverture de service, attribution de subventions, réclamations rapports, correspondance, listes.

Date

1976-1984

Cote

2152W131 (Cote)

Résultat n°7

Syndicat intercommunal à vocation multiple des Deux-Rivières, Société à responsabilité limitée Bruneau, marché n° 020235, lot 16 (2002-2004) et Société nouvelle des ambulances Gillet, lot 1 (2007-2009). Communauté de communes de Montrésor, Taxi Dany, lot 1 (2005-2009).

Date

2002-2009

Cote

2895W3 (Cote)

Résultat n°8

Rabelaisie de Chinon.

Date

-

Cote

2152W137 (Cote)

Résultat n°9

Communes de Bossay-sur-Claise (taxi), Charnizay, Loché-sur-Indrois, Saint-Hippolyte, Sennevières ; Communauté de communes de Montrésor ; SI du collège du Grand-Pressigny ; SIRS d'Azay-sur-Indre, de Manthelan ; SIS de La Celle-Guenand, de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, de Mouzay ; SIVM des Deux Rivières, SIVOM de Descartes, SIVOM de Ligueil.

Date

2010-2011

Cote

2662W13 (Cote)

Résultat n°10

SIRS de Loches. - Marchés n° 990195 et 990196 (entreprise Cariane).

Date

1999-2004

Cote

2662W2 (Cote)

Résultat n°11

1999. - Marché n° 990246 (entreprise Coudert), Marché n°990247 (entreprise Blanchard), Marché n° 000204 (Taxis Dany) (2000-2002).

Date

1999-2002

Cote

2662W7 (Cote)

Résultat n°12

Syndicat intercommunal de l'enseignement secondaire d'Amboise, Syndicat intercommunal et Association des parents d'élèves de Richelieu.

Date

-

Cote

2152W151 (Cote)

Résultat n°13

2001-2013

Date

2001-2013

Cote

2662W14 (Cote)

Résultat n°14

1977-1980.

Date

1977-1980

Cote

2152W127 (Cote)

Résultat n°15

Ecole privée Saint-Gatien à Joué-lès-Tours, Association des cantines scolaires de L'Ile-Bouchard et de Maintenon, Ecole technique privée de Fontiville à Veigné.

Date

-

Cote

2152W150 (Cote)

Résultat n°16

Association de parents d'élèves du Grand-Pressigny.

Date

-

Cote

2152W144 (Cote)

Résultat n°17

Communes de Chanceaux-sur-Choisille et d'Yzeures-sur-Creuse, Syndicat intercommunal de Château-la-Vallière .

Date

-

Cote

2152W153 (Cote)

Résultat n°18

Transports scolaires liés à l'expérimentation des langues vivantes à l'école élémentaire : extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, notes, demande de reconduction de subventions, pétitions signées par les parents et maires du canton de L'Ile-Bouchard.

Date

1990-1996

Cote

1559W6 (Cote)

Résultat n°19

M à N.

Date

1976-1980

Cote

2152W134 (Cote)

Résultat n°20

Marchés pour les communes de Sennevières (lot 17 - n°020179, Taxi Delforges) et Tournon-Saint-Pierre (lot 18 - n° 020180, Société nouvelle des ambulances Gillet) ; 2004. - Marchés pour le SIVOM des Deux Rivières (Société nouvelle des ambulances Gillet) et le SIVOM de Descartes (Blanchard SARL).

Date

2002-2005

Cote

2662W9 (Cote)