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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
4M647 (Cote)
 Date
1818-1909
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°2

Police des cimetières : correspondance relative aux transports de corps, inhumations et exhumations à et hors Bléré.
Cote
EDEP027/1I17 (Cote)
 Date
1855-1891
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des cimetières : correspondance relative aux...
Résultat n°3

Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.
Cote
3R62 (Cote)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations",...
Résultat n°4

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.
Cote
EDEP124/I1 (Cote)
 Date
1809-1939
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...
Résultat n°5

Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.
Cote
EDEP007/I2 (Cote)
 Date
1868-1872
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, certificat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet,...
Résultat n°6

Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges
Cote
EDEP079/I1 (Cote)
 Date
1886-1907
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, concession de transports des corps...
Résultat n°7

Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).
Cote
EDEP042/L5 (Cote)
 Date
1808-1948
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
Résultat n°8

Pompes funèbres, transport de corps : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP105/I5 (Cote)
 Date
1907-1936
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, transport de corps : procès-verbaux,...
Résultat n°9

Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance
Cote
EDEP008/I6 (Cote)
 Date
1862-1931
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres, transports des corps, inhumations...