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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1818-1909

Cote

4M647 (Cote)

Résultat n°2

Police des cimetières : correspondance relative aux transports de corps, inhumations et exhumations à et hors Bléré.

Date

1855-1891

Cote

EDEP027/1I17 (Cote)

Résultat n°3

Militaires "inhumés dans l'ancienne zone des opérations", rapatriement des corps : pièces de dépenses, états récapitulatifs des sommes remboursées par convoi.

Date

1921

Cote

3R62 (Cote)

Résultat n°4

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°5

Transport et transfert de corps : arrêtés du sous-préfet, correspondance, certificat de transport, permis d'inhumation et procès-verbal de remise de corps.

Date

1868-1872

Cote

EDEP007/I2 (Cote)

Résultat n°6

Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges

Date

1886-1907

Cote

EDEP079/I1 (Cote)

Résultat n°7

Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).

Date

1808-1948

Cote

EDEP042/L5 (Cote)

Résultat n°8

Pompes funèbres, transport de corps : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux.

Date

1907-1936

Cote

EDEP105/I5 (Cote)

Résultat n°9

Pompes funèbres, transports des corps, inhumations : délibérations, correspondance

Date

1862-1931

Cote

EDEP008/I6 (Cote)