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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Boulangerie, boucherie : feuilles de renseignement sur les prix.
Cote
EDEP113/3F6 (Cote)
 Date
1880-1885
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 3F : substances
  • Boulangerie, boucherie : feuilles de renseignement...
Résultat n°2

Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance, tarif des droits de passage, p.v. de mise en jouissance, acte d'abonnement, cahier des charges d'exploitation du bac
Cote
EDEP079/O9 (Cote)
 Date
1816-1946
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, tarif, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance,...
Résultat n°3

Tarifs des pompes funèbres.
Cote
EDEP130/H7 (Cote)
 Date
1906
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Tarifs des pompes funèbres.
Résultat n°4

Cimetière : tarif des concessions
Cote
EDEP080/N2 (Cote)
 Date
1860
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cimetière : tarif des concessions
Résultat n°5

Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des droits de passage; séparation des rives de la Gironde du Ponceau entre Cinq-Mars-la-Pile et St Etienne-de-Chigny : pétition des habitants.
Cote
EDEP077/O6 (Cote)
 Date
1876-1908
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, tarif, pétition

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des...
Résultat n°6

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.
Cote
EDEP020/L9 (Cote)
 Date
1860 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif, délibération, cahier des charges, arrêté préfectoral, convention, règlement

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...
Résultat n°7

Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance.
Cote
EDEP074/O7 (Cote)
 Date
1858-1888
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, tarif, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges...
Résultat n°8

Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs des droits de passage
Cote
EDEP112/O8 (Cote)
 Date
1833-1837
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs...
Résultat n°9

Pompes funébres, organisation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, listes de fournitures, tarifs, registres comptable, correspondance
Cote
EDEP132/1J13 (Cote)
 Date
1891-1943
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, liste, tarif, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Pompes funébres, organisation : cahiers des charges,...
Résultat n°10

Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)
Cote
EDEP132/FF18 (Cote)
 Date
1667-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, tarif

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
Résultat n°11

Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.
Cote
EDEP076/M11 (Cote)
 Date
1912
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.
Résultat n°12

Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).
Cote
EDEP042/L5 (Cote)
 Date
1808-1948
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
Résultat n°13

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance
Cote
EDEP132/2L2 (Cote)
 Date
1848-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, tarif, avis, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
Résultat n°14

Pont : établissement sur la Loire (1836-1875), sur la Vienne (1875), réparations (1881, 1948) ; bacs : cahiers des charges, tarif des droits de passage (1907-1925).
Cote
EDEP042/O2 (Cote)
 Date
1836-1948
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, tarif

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont : établissement sur la Loire (1836-1875), sur...
Résultat n°15

Distribution, prix et taxation des grains : registres de la municipalité, arrêté fixant la taxe du pain.
Cote
EDEP113/3F5 (Cote)
 Date
1790-1843
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, tarif, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 3F : substances
  • Distribution, prix et taxation des grains : registres...
Résultat n°16

Pompes funèbres : tarifs
Cote
EDEP075/I3 (Cote)
 Date
1862-1907
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Pompes funèbres : tarifs
Résultat n°17

Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.
Cote
EDEP/147/N1 (Cote)
 Date
1900-1945
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, tarif, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière,...