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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Boulangerie, boucherie : feuilles de renseignement sur les prix.

Date

1880-1885

Cote

EDEP113/3F6 (Cote)

Résultat n°2

Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance, tarif des droits de passage, p.v. de mise en jouissance, acte d'abonnement, cahier des charges d'exploitation du bac

Date

1816-1946

Cote

EDEP079/O9 (Cote)

Résultat n°3

Tarifs des pompes funèbres.

Date

1906

Cote

EDEP130/H7 (Cote)

Résultat n°4

Cimetière : tarif des concessions

Date

1860

Cote

EDEP080/N2 (Cote)

Résultat n°5

Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des droits de passage; séparation des rives de la Gironde du Ponceau entre Cinq-Mars-la-Pile et St Etienne-de-Chigny : pétition des habitants.

Date

1876-1908

Cote

EDEP077/O6 (Cote)

Résultat n°6

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

Date

1860 - 1919

Cote

EDEP020/L9 (Cote)

Résultat n°7

Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance.

Date

1858-1888

Cote

EDEP074/O7 (Cote)

Résultat n°8

Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs des droits de passage

Date

1833-1837

Cote

EDEP112/O8 (Cote)

Résultat n°9

Pompes funébres, organisation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, listes de fournitures, tarifs, registres comptable, correspondance

Date

1891-1943

Cote

EDEP132/1J13 (Cote)

Résultat n°10

Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)

Date

1667-1790

Cote

EDEP132/FF18 (Cote)

Résultat n°11

Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.

Date

1912

Cote

EDEP076/M11 (Cote)

Résultat n°12

Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).

Date

1808-1948

Cote

EDEP042/L5 (Cote)

Résultat n°13

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

Date

1848-1972

Cote

EDEP132/2L2 (Cote)

Résultat n°14

Pont : établissement sur la Loire (1836-1875), sur la Vienne (1875), réparations (1881, 1948) ; bacs : cahiers des charges, tarif des droits de passage (1907-1925).

Date

1836-1948

Cote

EDEP042/O2 (Cote)

Résultat n°15

Distribution, prix et taxation des grains : registres de la municipalité, arrêté fixant la taxe du pain.

Date

1790-1843

Cote

EDEP113/3F5 (Cote)

Résultat n°16

Pompes funèbres : tarifs

Date

1862-1907

Cote

EDEP075/I3 (Cote)

Résultat n°17

Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.

Date

1900-1945

Cote

EDEP/147/N1 (Cote)