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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Boulangerie, boucherie : feuilles de renseignement sur les prix.

    Date

    1880-1885

    Cote

    EDEP113/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3F : substances
    • Boulangerie, boucherie : feuilles de renseignement...
  2. Résultat n°2

    Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance, tarif des droits de passage, p.v. de mise en jouissance, acte d'abonnement, cahier des charges d'exploitation du bac

    Date

    1816-1946

    Cote

    EDEP079/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Tarifs des pompes funèbres.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP130/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tarifs des pompes funèbres.

    Producteur :

    Commune de Ligueil (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Cimetière : tarif des concessions

    Date

    1860

    Cote

    EDEP080/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : tarif des concessions
  5. Résultat n°5

    Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des droits de passage; séparation des rives de la Gironde du Ponceau entre Cinq-Mars-la-Pile et St Etienne-de-Chigny : pétition des habitants.

    Date

    1876-1908

    Cote

    EDEP077/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des...
  6. Résultat n°6

    Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

    Date

    1860 - 1919

    Cote

    EDEP020/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance.

    Date

    1858-1888

    Cote

    EDEP074/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges...
  8. Résultat n°8

    Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs des droits de passage

    Date

    1833-1837

    Cote

    EDEP112/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pont sur la Loire entre Langeais et Chouzé : tarifs...
  9. Résultat n°9

    Pompes funébres, organisation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, listes de fournitures, tarifs, registres comptable, correspondance

    Date

    1891-1943

    Cote

    EDEP132/1J13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Pompes funébres, organisation : cahiers des charges,...
  10. Résultat n°10

    Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)

    Date

    1667-1790

    Cote

    EDEP132/FF18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
  11. Résultat n°11

    Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.

    Date

    1912

    Cote

    EDEP076/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Prix de la location de l'ancien presbytère : correspondance.
  12. Résultat n°12

    Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).

    Date

    1808-1948

    Cote

    EDEP042/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
  13. Résultat n°13

    Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

    Date

    1848-1972

    Cote

    EDEP132/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
  14. Résultat n°14

    Pont : établissement sur la Loire (1836-1875), sur la Vienne (1875), réparations (1881, 1948) ; bacs : cahiers des charges, tarif des droits de passage (1907-1925).

    Date

    1836-1948

    Cote

    EDEP042/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont : établissement sur la Loire (1836-1875), sur...
  15. Résultat n°15

    Distribution, prix et taxation des grains : registres de la municipalité, arrêté fixant la taxe du pain.

    Date

    1790-1843

    Cote

    EDEP113/3F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3F : substances
    • Distribution, prix et taxation des grains : registres...
  16. Résultat n°16

    Pompes funèbres : tarifs

    Date

    1862-1907

    Cote

    EDEP075/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres : tarifs
  17. Résultat n°17

    Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.

    Date

    1900-1945

    Cote

    EDEP/147/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière,...