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36 résultats

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  1. Résultat n°1

    Fanfare de Genillé : statuts.

    Date

    1935

    Cote

    EDEP111/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fanfare de Genillé : statuts.
  2. Résultat n°2

    Caisse des écoles : statuts, factures.

    Date

    1921-1940

    Cote

    EDEP021/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Caisse des écoles : statuts, factures.
  3. Résultat n°3

    Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

    Date

    1904-1972

    Cote

    EDEP132/S18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
  4. Résultat n°4

    Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).

    Date

    1887-1928

    Cote

    EDEP027/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 3 R - Sport et tourisme
    • Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique...
  5. Résultat n°5

    Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux : statuts, correspondance

    Date

    1910-1936

    Cote

    EDEP016/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...
  6. Résultat n°6

    Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

    Date

    1883-1968

    Cote

    EDEP063/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
  7. Résultat n°7

    Association syndicale de battage : statuts.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP037/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Association syndicale de battage : statuts.
  8. Résultat n°8

    Création du Comité : statuts, composition du conseil d'administration, comptabilité, affiche, correspondance

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP132/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Comité sportif lochois
    • Création du Comité : statuts, composition du conseil...
  9. Résultat n°9

    Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).

    Date

    1915-1918

    Cote

    1M358 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du loyer : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance, statuts du comité social du personnel communal.

    Date

    1983-1986

    Cote

    EDEP063/5M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices divers
    • Logement de l'ancien secrétaire général, fixation du...
  11. Résultat n°11

    Statuts

    Date

    1881

    Cote

    EDEP052/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de Secours Mutuels dits "l'Union de Chançay"
    • Statuts
  12. Résultat n°12

    Ecole primaire communale: carnet des délibérations de la commission scolaire (1883-1884) ; caisse des écoles : statuts (1942) ; cantine scolaire : inventaire (1946)

    Date

    1884-1946

    Cote

    EDEP078/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire communale: carnet des délibérations...
  13. Résultat n°13

    Société de tir "L'Espérance de Langennerie" : statuts, liste des membres, correspondance, prêt d'armée, récépissés comptables.

    Date

    1902-1922

    Cote

    EDEP054/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire
    • Société de tir "L'Espérance de Langennerie" : statuts,...
  14. Résultat n°14

    Société de tir "le Réveil", projet de champ de tir : statuts, rapports

    Date

    1907-1909

    Cote

    EDEP078/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Société de tir "le Réveil", projet de champ de tir...
  15. Résultat n°15

    Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts de l'association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune

    Date

    1863-1929

    Cote

    EDEP008/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Elevage, épizooties : arrêtés, correspondance, statuts...
  16. Résultat n°16

    Syndicat communal de chasse : statuts (1 pièce).

    Date

    1936

    Cote

    EDEP105/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Syndicat communal de chasse : statuts (1 pièce).
  17. Résultat n°17

    Etoile sportive de Gizeux : statuts, correspondance

    Date

    1922-1943

    Cote

    EDEP112/R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Etoile sportive de Gizeux : statuts, correspondance
  18. Résultat n°18

    Amicale des poilus : statuts.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP020/H30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Amicale des poilus : statuts.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    Sociétés. Cercle de Bléré : lettre d'envoi de l'arrêté préfectoral d'autorisation (1861). Société de la libre Pensée du canton de Bléré : statuts (1882).

    Date

    1861-1882

    Cote

    EDEP027/2R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 2 R - Sciences, lettres et arts
    • Sociétés. Cercle de Bléré : lettre d'envoi de l'arrêté...
  20. Résultat n°20

    Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

    Date

    1858-1878

    Cote

    EDEP152/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et...