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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP149/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray,...
  2. Résultat n°2

    Statuts.

    Date

    1949-1950

    Cote

    122J509 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  3. Résultat n°3

    Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Date

    1947-1972

    Cote

    122J392 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  4. Résultat n°4

    Corvées. - Gardes-malades : registre.

    Date

    1888-1951

    Cote

    122J140 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Corvées. - Gardes-malades : registre.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  5. Résultat n°5

    Finances. - Comptabilité générale : livret de compte courant, registre des recettes et dépenses.

    Date

    1902-1956

    Cote

    122J308 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances. - Comptabilité générale : livret de compte...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  6. Résultat n°6

    Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

    Date

    2002-2004

    Cote

    176J14 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Union mutualiste retraite (UMR)
    • Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Assemblée générale et conseil d'administration : registre des délibérations.

    Date

    1906-1978

    Cote

    122J620 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale et conseil d'administration : registre...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  8. Résultat n°8

    Finances. - Ressources : répertoire nominatif des cotisations.

    Date

    1893-1954

    Cote

    122J44 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances. - Ressources : répertoire nominatif des cotisations.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  9. Résultat n°9

    Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    176J4 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Conseils d'administration : ordres du jour, listes...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Finances, comptabilité générale : registre des recettes et dépenses.

    Date

    1892-1963

    Cote

    122J334 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances, comptabilité générale : registre des recettes...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  11. Résultat n°11

    Formulaires vierges : cartes de membre honoraire.

    Cote

    122J80 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Formulaires vierges : cartes de membre honoraire.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  12. Résultat n°12

    Statuts.

    Date

    1945-1950

    Cote

    122J412 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  13. Résultat n°13

    Statuts.

    Date

    1882-1949

    Cote

    122J343 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  14. Résultat n°14

    Finances : livres de caisse.

    Date

    1898-1970

    Cote

    122J95 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances : livres de caisse.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  15. Résultat n°15

    Relations avec l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire.

    Date

    1948-1951

    Cote

    122J167 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Relations avec l'Union départementale des mutualités...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  16. Résultat n°16

    Prestations. - Suivi : registre de recensement.

    Date

    1952-1963

    Cote

    122J190 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Prestations. - Suivi : registre de recensement.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  17. Résultat n°17

    Finances. - Comptabilité générale : registre de caisse, livret de compte courant.

    Date

    1908-1961

    Cote

    122J331 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances. - Comptabilité générale : registre de caisse,...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  18. Résultat n°18

    1923 - 1939 [Contient un état des syndicats et unions patronaux, ouvriers et agricoles existant au 1er janvier 1930. ]

    Cote

    10M70 (Cote)

    • Contexte : 10M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1923 - 1939 [Contient un état des syndicats et unions...
  19. Résultat n°19

    Statuts.

    Date

    1908-1951

    Cote

    122J505 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  20. Résultat n°20

    Registre des versements de retraits.

    Cote

    EDEP085/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des versements de retraits.
  21. Résultat n°21

    Finances. - Comptabilité générale : journal de recettes et dépenses.

    Date

    1941-1947

    Cote

    122J328 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances. - Comptabilité générale : journal de recettes...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  22. Résultat n°22

    Comptabilité générale : registre des recettes et dépenses.

    Date

    1960-1974

    Cote

    122J587 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : registre des recettes et dépenses.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  23. Résultat n°23

    Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

    Cote

    EDEP027/5Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
  24. Résultat n°24

    Finances. - Comptabilité générale : recettes et dépenses.

    Date

    1926-1968

    Cote

    122J304 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances. - Comptabilité générale : recettes et dépenses.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  25. Résultat n°25

    Assemblée générale et conseil d'Administration : liste des membres, calendrier, registre de délibérations.

    Date

    1902-1961

    Cote

    122J426 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale et conseil d'Administration : liste...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  26. Résultat n°26

    Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Date

    1944-1960

    Cote

    122J466 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  27. Résultat n°27

    1851-1883.

    Date

    1851-1883

    Cote

    122J263 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • 1851-1883.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  28. Résultat n°28

    Formulaires vierges : feuille de visite et convocation.

    Cote

    122J94 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Formulaires vierges : feuille de visite et convocation.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  29. Résultat n°29

    Statuts : rédactions successives, correspondance.

    Date

    1926-1974

    Cote

    31J1 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Statuts : rédactions successives, correspondance.

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Comptabilité générale : registre des recettes et des dépenses, livret de compte courant, livret de caisse d'épargne.

    Date

    1922-1950

    Cote

    122J543 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : registre des recettes et des...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  31. Résultat n°31

    Relations avec la caisse générale de réassurance et d'invalidité des sociétés de secours mutuels du département d'Indre-et-Loire.

    Date

    1957

    Cote

    122J476 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Relations avec la caisse générale de réassurance et...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  32. Résultat n°32

    Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

    Date

    1991-2001

    Cote

    176J1 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).

    Date

    1850-1930

    Cote

    EDEP063/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance,...
  34. Résultat n°34

    Sociétaires. - Recensement : liste.

    Date

    1948

    Cote

    122J459 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Sociétaires. - Recensement : liste.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  35. Résultat n°35

    Pharmacies mutualistes et centres d'optique mutualistes. - Projet de création, organisation, financement : part constitutive (1926-1933), textes officiels, tarifs, publicité (1923-1974).

    Date

    1923-1974

    Cote

    122J721 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Pharmacies mutualistes et centres d'optique mutualistes....

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  36. Résultat n°36

    Finances. - Comptabilité générale : registre des recettes, livret de compte courant.

    Date

    1909-1952

    Cote

    122J706 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances. - Comptabilité générale : registre des recettes,...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  37. Résultat n°37

    Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Date

    1956-1968

    Cote

    122J285 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  38. Résultat n°38

    Comptabilité générale : registres des recettes et dépenses.

    Date

    1909-1959

    Cote

    122J278 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : registres des recettes et dépenses.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  39. Résultat n°39

    Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations.

    Date

    1900-1969

    Cote

    122J71 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale et conseil d'Administration : registre...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  40. Résultat n°40

    Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations.

    Date

    1918-1961

    Cote

    122J185 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale et conseil d'Administration : registre...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  41. Résultat n°41

    Assemblée générale : procès-verbaux des réunions.

    Cote

    122J629 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale : procès-verbaux des réunions.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  42. Résultat n°42

    Comptabilité générale : statistiques, pièces financières.

    Date

    1900-1950

    Cote

    122J378 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : statistiques, pièces financières.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  43. Résultat n°43

    Comptabilité générale : registre des cotisations et prestations, registre des secours.

    Date

    1869-1961

    Cote

    122J324 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : registre des cotisations et...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  44. Résultat n°44

    Circulaires et arrêtés préfectoraux concernant la Société de Secours Mutuels

    Date

    1922-1928

    Cote

    EDEP128/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels
    • Circulaires et arrêtés préfectoraux concernant la Société...
  45. Résultat n°45

    Assemblée générale et conseil d'Administration : registres des délibérations.

    Date

    1896-1970

    Cote

    122J173 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale et conseil d'Administration : registres...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  46. Résultat n°46

    Statuts.

    Date

    1951-1962

    Cote

    122J610 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  47. Résultat n°47

    Assemblée générale : registre des délibérations.

    Date

    1931-1963

    Cote

    122J217 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale : registre des délibérations.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  48. Résultat n°48

    Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations.

    Date

    1913-1949

    Cote

    122J492 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale et conseil d'Administration : registre...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  49. Résultat n°49

    Finances, comptabilité générale : registres des recettes et dépenses.

    Date

    1906-1962

    Cote

    122J313 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances, comptabilité générale : registres des recettes...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  50. Résultat n°50

    Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations, contrôle nominatif des membres.

    Date

    1925-1961

    Cote

    122J46 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale et conseil d'Administration : registre...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  51. Résultat n°51

    Société de secours mutuels : budgets et comptes.

    Date

    1918-1925

    Cote

    EDEP147/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels : budgets et comptes.
  52. Résultat n°52

    Finances. - Comptabilité générale : livre de caisse.

    Date

    1934-1955

    Cote

    122J404 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances. - Comptabilité générale : livre de caisse.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  53. Résultat n°53

    Statuts.

    Date

    1970

    Cote

    122J709 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  54. Résultat n°54

    Cotisations. - Subventions : registre.

    Date

    1904-1960

    Cote

    122J616 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Cotisations. - Subventions : registre.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  55. Résultat n°55

    Registre des remboursements.

    Date

    1931-1964

    Cote

    122J717 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Registre des remboursements.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  56. Résultat n°56

    Fusion : correspondance.

    Date

    1957-1973

    Cote

    122J384 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Fusion : correspondance.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  57. Résultat n°57

    Comptabilité générale : journal de caisse.

    Date

    1932-1965

    Cote

    122J363 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : journal de caisse.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  58. Résultat n°58

    Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Date

    1953-1957

    Cote

    122J178 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  59. Résultat n°59

    Ressources. - Cotisations : registre.

    Date

    1914-1941

    Cote

    122J153 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Ressources. - Cotisations : registre.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  60. Résultat n°60

    Comptabilité générale : registre des cotisations, des dépenses et des recettes, liste des sociétaires, livret de compte courant.

    Date

    1906-1973

    Cote

    122J390 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : registre des cotisations, des...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  61. Résultat n°61

    Documentation, information et communication : rapport de stage, bulletin intérieur d'information.

    Date

    1958-1966

    Cote

    122J600 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Documentation, information et communication : rapport...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  62. Résultat n°62

    Statuts.

    Date

    1852-1947

    Cote

    122J305 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  63. Résultat n°63

    Comptabilité générale : journal, livret de compte courant.

    Date

    1901-1971

    Cote

    122J116 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : journal, livret de compte courant.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  64. Résultat n°64

    Création, organisation et administration. - Assemblée générale : registre des délibérations.

    Date

    1907-1962

    Cote

    122J380 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Création, organisation et administration. - Assemblée...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  65. Résultat n°65

    Sociétaires. - Recensement : liste.

    Date

    1960-1961

    Cote

    122J510 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Sociétaires. - Recensement : liste.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  66. Résultat n°66

    Statuts : liste des sociétaires.

    Date

    1934-1938

    Cote

    122J590 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts : liste des sociétaires.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  67. Résultat n°67

    Comptabilité générale : cahiers des recettes et dépenses, cahier des cotisations.

    Date

    1929-1964

    Cote

    122J582 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : cahiers des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  68. Résultat n°68

    1954-1974.

    Date

    1954-1974

    Cote

    122J653 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • 1954-1974.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  69. Résultat n°69

    Assemblée générale et conseil d'Administration : registres des délibérations

    Date

    1868-1970

    Cote

    122J323 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Assemblée générale et conseil d'Administration : registres...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  70. Résultat n°70

    Statuts, tableaux des cotisants

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP048/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
    • Statuts, tableaux des cotisants
  71. Résultat n°71

    Création, organisation et administration : statuts, assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations.

    Date

    1900-1964

    Cote

    122J566 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Création, organisation et administration : statuts,...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  72. Résultat n°72

    Statuts.

    Date

    1904-1946

    Cote

    122J612 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Statuts.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  73. Résultat n°73

    Ressources : subventions.

    Date

    1933

    Cote

    122J129 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Ressources : subventions.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  74. Résultat n°74

    Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    176J2 (Cote)

    • Contexte : 176J - Fonds de la Mutuelle retraite des instituteurs...

    • Création, organisation et administration
    • Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration...

    Producteur :

    Section départementale de la mutuelle générale de l'éducation nationale (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Sociétaires. - Recensement : liste des membres.

    Cote

    122J150 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Sociétaires. - Recensement : liste des membres.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  76. Résultat n°76

    Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Date

    1952-1959

    Cote

    122J123 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  77. Résultat n°77

    Finances. - Comptabilité générale : journal de caisse.

    Date

    1902-1961

    Cote

    122J295 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Finances. - Comptabilité générale : journal de caisse.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  78. Résultat n°78

    Comptabilité générale : journal de caisse, livret de compte courant.

    Date

    1895-1964

    Cote

    122J416 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : journal de caisse, livret de...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  79. Résultat n°79

    Comptabilité générale : livret de compte courant, situation de comptes.

    Date

    1902-1962

    Cote

    122J465 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Comptabilité générale : livret de compte courant, situation...

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire

  80. Résultat n°80

    Correspondance avec la Préfecture.

    Date

    1976

    Cote

    122J135 (Cote)

    • Contexte : 122J - Fonds de l'Union départementale des mutualités...

    • Correspondance avec la Préfecture.

    Producteur :

    Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire