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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces diverses.
Cote
C 1332 (Cote)
 Date
1652-1750
 Lieu
les Vignaulx (Faye-la-Vineuse, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Autres pièces
  • Pièces diverses.
Résultat n°2

Justice : copie d'un jugement à l'encontre d'Antoine Marteau, prononcé au bailliage de Loches.
Cote
EDEP111/S2 (Cote)
 Date
1690
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Justice : copie d'un jugement à l'encontre d'Antoine...
Résultat n°3

Fragment d'une sentence du bailliage de Richelieu (1730), jugement de la baronnie de Marmande (2 juillet 1738)
Cote
1J520/8 (Cote)
 Date
1738
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Richelieu.
  • Fragment d'une sentence du bailliage de Richelieu (1730),...