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  1. Résultat n°1

    Pièces diverses.

    Date

    1652-1750

    Cote

    C 1332 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Autres pièces
    • Pièces diverses.
  2. Résultat n°2

    Justice : copie d'un jugement à l'encontre d'Antoine Marteau, prononcé au bailliage de Loches.

    Date

    1690

    Cote

    EDEP111/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Justice : copie d'un jugement à l'encontre d'Antoine...
  3. Résultat n°3

    Fragment d'une sentence du bailliage de Richelieu (1730), jugement de la baronnie de Marmande (2 juillet 1738)

    Date

    1738

    Cote

    1J520/8 (Cote)

    • Contexte : 1J1 à 1167 - Petits fonds privés isolés
    • Richelieu.
    • Fragment d'une sentence du bailliage de Richelieu (1730),...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)