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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Remembrement : registre des délibérations du Comité d'échanges amiables d'immeubles ruraux.
Cote
EDEP147/F6 (Cote)
 Date
1957
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Remembrement : registre des délibérations du Comité...
Résultat n°2

Remembrement : procès-verbal de l'opération, folios 1 à 633.
Cote
EDEP077/G19 (Cote)
 Date
1967
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Remembrement : procès-verbal de l'opération, folios...