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581 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  2. Résultat n°2

    Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

    Date

    1801-1861

    Cote

    EDEP203/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
  3. Résultat n°3

    Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

    Date

    1856-1913

    Cote

    EDEP148/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
  4. Résultat n°4

    Contribution foncière : déclaration individuelle d'un propriétaire (1791) contribution personnelle et mobiliére : matrice de rôle (1791), mandement (1792), déclaration individuelle (an VI).

    Date

    1791 - an VI

    Cote

    EDEP020/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contribution foncière : déclaration individuelle d'un...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1808-1902

    Cote

    EDEP152/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  6. Résultat n°6

    Saint-Martin-le-Beau : 1729 (3 rôles), 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1075 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Saint-Martin-le-Beau : 1729 (3 rôles), 1730.
  7. Résultat n°7

    Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

    Date

    an X

    Cote

    EDEP076/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
  8. Résultat n°8

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  9. Résultat n°9

    Matrice de rôles pour les contributions foncières.

    Date

    1792-1804

    Cote

    EDEP099/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

    Date

    1889-1951

    Cote

    EDEP088/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
  11. Résultat n°11

    Cangey : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 997 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Cangey : 1738, 1739, 1742.
  12. Résultat n°12

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  14. Résultat n°14

    Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.

    Date

    1762-1768

    Cote

    C 1116 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
  15. Résultat n°15

    Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

    Date

    1856-1881

    Cote

    EDEP080/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
  16. Résultat n°16

    Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1832) ; état des portes et fenêtres (an XI) ; matrices sommaires (an XIII, 1806-1808).

    Date

    An XI-1832

    Cote

    EDEP042/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales pour la formation d'un rôle unique...
  17. Résultat n°17

    Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP060/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
  18. Résultat n°18

    La Croix : 1738, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1009 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • La Croix : 1738, 1742.
  19. Résultat n°19

    Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    an V-1899

    Cote

    EDEP145/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle et mobilière, des...
  20. Résultat n°20

    Rôle des patentes.

    Date

    an XII-1823

    Cote

    EDEP010/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des patentes.
  21. Résultat n°21

    Chissay : 1730.

    Date

    1730

    Cote

    C 1048 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Chissay : 1730.
  22. Résultat n°22

    Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1185 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
  23. Résultat n°23

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

    Date

    1897-1942

    Cote

    EDEP009/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations...
  24. Résultat n°24

    Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP075/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance...
  25. Résultat n°25

    Pour 1791, avec supplément (1792).

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.
    • Pour 1791, avec supplément (1792).
  26. Résultat n°26

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  27. Résultat n°27

    Saint-Etienne-des-Gervais : 1730.

    Date

    1730

    Cote

    C 1072 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Saint-Etienne-des-Gervais : 1730.
  28. Résultat n°28

    Limeray : 1729, 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    C 1057 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Capitation : rôles.
    • Limeray : 1729, 1730.
  29. Résultat n°29

    Rôle de la contribution personnelle, somptuaire et mobiliaire

    Date

    an 13

    Cote

    EDEP052/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle de la contribution personnelle, somptuaire et...
  30. Résultat n°30

    Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP044/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions personnelles et somptuaires : cahier...
  31. Résultat n°31

    Civray : 1729.

    Date

    1729

    Cote

    C 1003 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Civray : 1729.
  32. Résultat n°32

    Etat des mutations de rôles

    Date

    an XIII-an XIV

    Cote

    EDEP048/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat des mutations de rôles
  33. Résultat n°33

    Contribution mobilière.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP083/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contribution mobilière.
  34. Résultat n°34

    Chouzé-le-Sec. Matrice de la contribution foncière 1791. Cadastre : tables alphabétiques des propriétaires (sans date). Matrice des contributions foncières et des portes et fenêtres 1812.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP062/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chouzé-le-Sec. Matrice de la contribution foncière...
  35. Résultat n°35

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  36. Résultat n°36

    Rôles de la rétribution scolaire.

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP111/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la rétribution scolaire.
  37. Résultat n°37

    Villeporcher : 1735, 1738, 1742.

    Date

    1735-1742

    Cote

    C 1035 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Villeporcher : 1735, 1738, 1742.
  38. Résultat n°38

    Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

    Date

    1921-1943

    Cote

    EDEP135/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, contribution mobilières et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Contributions foncières, mobilière et des patentes : matrices de rôles.

    Date

    1925-1943

    Cote

    EDEP080/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilière et des patentes...
  40. Résultat n°40

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle

    Date

    1903

    Cote

    EDEP004/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle