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581 résultats

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Résultat n°1

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1879-1920

Cote

EDEP064/G20 (Cote)

Résultat n°2

Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

Date

1801-1861

Cote

EDEP203/G16 (Cote)

Résultat n°3

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

Date

1856-1913

Cote

EDEP148/G9 (Cote)

Résultat n°4

Contribution foncière : déclaration individuelle d'un propriétaire (1791) contribution personnelle et mobiliére : matrice de rôle (1791), mandement (1792), déclaration individuelle (an VI).

Date

1791 - an VI

Cote

EDEP020/G14 (Cote)

Résultat n°5

Rôles de la taxe municipale sur les chiens

Date

1808-1902

Cote

EDEP152/L3 (Cote)

Résultat n°6

Saint-Martin-le-Beau : 1729 (3 rôles), 1730.

Date

1729-1730

Cote

C 1075 (Cote)

Résultat n°7

Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

Date

an X

Cote

EDEP076/G10 (Cote)

Résultat n°8

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°9

Matrice de rôles pour les contributions foncières.

Date

1792-1804

Cote

EDEP099/G3 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

Date

1889-1951

Cote

EDEP088/G8 (Cote)

Résultat n°11

Cangey : 1738, 1739, 1742.

Date

1738-1742

Cote

C 997 (Cote)

Résultat n°12

Contributions directes : état du rôle.

Date

1859-1918

Cote

EDEP065/G4 (Cote)

Résultat n°13

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1870-1910

Cote

EDEP103/G9 (Cote)

Résultat n°14

Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.

Date

1762-1768

Cote

C 1116 (Cote)

Résultat n°15

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

Date

1856-1881

Cote

EDEP080/G3 (Cote)

Résultat n°16

Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1832) ; état des portes et fenêtres (an XI) ; matrices sommaires (an XIII, 1806-1808).

Date

An XI-1832

Cote

EDEP042/G2 (Cote)

Résultat n°17

Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.

Date

1823

Cote

EDEP060/G1 (Cote)

Résultat n°18

La Croix : 1738, 1742.

Date

1738-1742

Cote

C 1009 (Cote)

Résultat n°19

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

an V-1899

Cote

EDEP145/G11 (Cote)

Résultat n°20

Rôle des patentes.

Date

an XII-1823

Cote

EDEP010/G4 (Cote)