protection sociale - Recherche - Archives d'Indre-et-Loire

Résultat n°1
1979-1984

Date

1979-1984

Cote

45J15 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- FO.. mensuel
- 1979-1984
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°2
1955-1956, 1963-1964.

Date

1955-1964

Cote

45J16 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. informations
- 1955-1956, 1963-1964.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°3
1946-1974.

Date

1946-1974

Cote

45J32 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1946-1974.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°4
Statuts : rédactions successives, correspondance.

Date

1926-1974

Cote

31J1 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Statuts : rédactions successives, correspondance.
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°5
Registre de comptes.

Date

1657-1694

Cote

H891 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Aumônerie de Saint-Aignan à Champigny-sur-Veude
- Registre de comptes.
Résultat n°6
1686-1770

Date

1686-1770

Cote

H910 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Aumônes fondées dans la généralité de Tours
- 1686-1770
Résultat n°7
1669-1717

Date

1669-1717

Cote

H383 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Ordres religieux d'hommes
- Abbaye Saint-Martin de Marmoutier
- Registres généraux
- Registres des actes capitulaires
- 1669-1717
Résultat n°8
1975-1978.

Date

1975-1978

Cote

45J14 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- FO.. mensuel
- 1975-1978.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°9
1970.

Date

1970

Cote

45J21 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1970.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°10
Titres de fondation, donation et administration.

Date

1563-1702

Cote

H888 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Aumônerie de Saint-Aignan à Champigny-sur-Veude
- Titres de fondation, donation et administration.
Résultat n°11
1613-1781

Date

1613-1781

Cote

H889 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Aumônerie de Saint-Aignan à Champigny-sur-Veude
- Titres de propriété et gestion, pièces de procédure
- 1613-1781
Résultat n°12
1952-1953.

Date

1952-1953

Cote

45J35 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1952-1953.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°13
1948-1961.

Date

1948-1961

Cote

31J7 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Bilans financiers
- 1948-1961.
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°14
1689-1790

Date

1689-1790

Cote

H1157 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Aumônerie de Saint-Aignan à Champigny-sur-Veude
- Titres de propriété et gestion, pièces de procédure
- 1689-1790
Résultat n°15
Souscriptions nationales et locales : listes nominatives

Date

1850-1889

Cote

EDEP203/I3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées…
- Série I : Police, justice, hygiène publique
- Souscriptions nationales et locales : listes nominatives
Résultat n°16
Livre du trésorier, journal des dépenses.

Date

1943-1975

Cote

31J11 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Livre du trésorier, journal des dépenses.
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°17
1965-1971.

Date

1965-1971

Cote

45J30 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. magazine
- 1965-1971.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°18
Familles nombreuses, protection et aide nationale : liste nominative, état des allocations, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

Date

1903 - 1964

Cote

EDEP275/Q15 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées…
- Série Q - Assistance et prévoyance
- Familles nombreuses, protection et aide nationale…
Résultat n°19
1950-1951.

Date

1950-1951

Cote

45J34 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1950-1951.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°20
Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

Date

1923-1937

Cote

1M487 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Distinctions honorifiques
- Décorations et médailles
- Médailles civiles
- Médaille de la prévoyance sociale, réglementation…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°21
Congrès nationaux professionnels. Fédération des em-ployés et cadres Force ouvrière : rapports d'activités des organismes sociaux.

Date

1952-1976

Cote

45J2 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Congrès nationaux professionnels. Fédération des em-ployés…
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°22
Elections des délégués au comité d'entreprise.

Date

1958-1976

Cote

45J3 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Elections des délégués au comité d'entreprise.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°23
Inventaire des titres et papiers.

Date

[1367]-1771

Cote

H1156 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Aumônerie de Saint-Aignan à Champigny-sur-Veude
- Inventaire des titres et papiers.
Résultat n°24
1966-1967.

Date

1966-1967

Cote

45J18 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1966-1967.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°25
1981-1982.

Date

1981-1985

Cote

45J44 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- Fédération des employés et cadres des organismes sociaux
- 1981-1982.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°26
1984-1985.

Date

1984-1985

Cote

45J41 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1984-1985.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°27
1960-1962.

Date

1960-1962

Cote

45J38 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1960-1962.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°28
1982-1983.

Date

1982-1983

Cote

45J40 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1982-1983.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°29
1969.

Date

1969

Cote

45J20 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1969.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°30
Caisse autonome d'assurance décès de l'Union départementale des sociétés mutualistes d'Indre-et-Loire : capital décès, frais d'obsèques, contrats, composition des effectifs.

Date

1963-1975

Cote

31J9 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Caisse autonome d'assurance décès de l'Union départementale…
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°31
1971-1975.

Date

1971-1975

Cote

45J31 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. magazine
- 1971-1975.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°32
Fusions. - Absorption de la Société mutuelle de la boulangerie des chemins de fer de Tours en 1952. Absorption par la Mutuelle générale des cheminots entre 1973 et 1976.

Date

1952-1976

Cote

31J2 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Fusions. - Absorption de la Société mutuelle de la…
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°33
1963-1966.

Date

1963-1966

Cote

45J39 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1963-1966.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°34
1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

45J17 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. informations
- 1965-1966.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°35
Fédération des employés et cadres du commerce.

Date

1977-1987

Cote

45J29 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- Fédération des employés et cadres du commerce.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°36
Souscriptions pour le cinquantenaire de l'école laïque, les familles de marins, les paralysés, la Chambre des métiers, les soldats d'Algérie, les orphelins de la guerre, les sinistrés de Saint-Pierre-des-Corps : correspondance.

Date

1931-1958

Cote

EDEP105/I9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)…
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Souscriptions pour le cinquantenaire de l'école laïque,…
Résultat n°37
1968-1976.

Date

1968-1976

Cote

45J6 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Comité d'entreprise
- 1968-1976.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°38
1754-1791

Date

1754-1791

Cote

H890 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Aumônerie de Saint-Aignan à Champigny-sur-Veude
- Titres de propriété et gestion, pièces de procédure
- 1754-1791
Résultat n°39
Comité interentreprises de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) et de l'Union de recouvrement des cotisations de la sécurité sociale et des allocations familiales (URSSAF) : procès-verbaux.

Date

1966-1978

Cote

45J7 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Comité interentreprises de la Caisse primaire d'assurance…
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°40
Distinction honorifique du mérite social, réglementation : décret, circulaire (1936-1940) ; propositions et attributions : correspondance, dossiers nominatifs (classement par promotion), répertoire alphabétique (1937-1939).

Date

1936-1940

Cote

1M489 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Distinctions honorifiques
- Décorations et médailles
- Médailles civiles
- Distinction honorifique du mérite social, réglementation…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°41
1986-1987.

Date

1986-1987

Cote

45J42 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1986-1987.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°42
1948-1949.

Date

1948-1949

Cote

45J33 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1948-1949.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°43
1978-1979.

Date

1978-1979

Cote

45J26 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1978-1979.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°44
Formation professionnelle et concours : documentation, correspondance.

Date

1959-1978

Cote

45J8 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Formation professionnelle et concours : documentation,…
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°45
Livre de la commission des fêtes : recettes et dépenses.

Date

1935-1938

Cote

31J12 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Livre de la commission des fêtes : recettes et dépenses.
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°46
Fédération des employés et cadres de la section.

Date

1955-1985

Cote

45J28 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- Fédération des employés et cadres de la section.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°47
Livres de caisse des entrées et sorties.

Date

1943-1976

Cote

31J10 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Livres de caisse des entrées et sorties.
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°48
1953-1954, 1970-1971.

Date

1953-1971

Cote

45J12 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- Caisse primaire d'assurance maladie
- 1953-1954, 1970-1971.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°49
Registre de recette et dépense.

Date

1790

Cote

H907 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Hôpital général de La Charité de Tours
- Registre de recette et dépense.
Résultat n°50
1954-1956.

Date

1954-1956

Cote

45J36 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1954-1956.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°51
32J - Fonds de la section départementale d'Indre-et-Loire de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale (MGEN) (1860-1961)

Date

1860-1961

Cote

32J (Cote)
- Contexte : 32J - Fonds de la section départementale d'Indre-et-Loire…
Producteur :

Section départementale de la Mutuelle générale de l'Education nationale (Indre-et-Loire)
Résultat n°52
1968.

Date

1968

Cote

45J19 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1968.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°53
1961-1975.

Date

1961-1975

Cote

31J8 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Bilans financiers
- 1961-1975.
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°54
1980-1981.

Date

1980-1981

Cote

45J27 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1980-1981.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°55
Commissions paritaires, section régionale d'Orléans, litiges Force ouvrière et Caisse primaire d'assurance maladie ; commission nationale : correspondance, bulletin périodique, procès-verbaux.

Date

1964-1978

Cote

45J4 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Commissions paritaires, section régionale d'Orléans,…
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°56
Organigramme de la CPAM.

Date

1965-1969

Cote

45J11 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- Organigramme de la CPAM.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°57
Avancement du personnel : tableaux.

Date

1960-1967

Cote

45J9 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Avancement du personnel : tableaux.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°58
Conseil d'administration et commission de contrôle : composition, assurance et accidents des administrateurs.

Date

1963-1976

Cote

31J4 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Conseil d'administration et commission de contrôle…
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°59
1768-1771

Date

1768-1771

Cote

H1158 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Aumônerie de Saint-Aignan à Champigny-sur-Veude
- Cueilloirs
- 1768-1771
Résultat n°60
1J1642 - Livret de la Société de secours mutuels de la commune de Vernou ouvert en 1928 au nom de Marcel Aubert, charcutier à Vernou.

Date

1928

Cote

1J/1642 (Cote)
- Contexte : 1J1642 - Livret de la Société de secours mutuels de…
Producteur :

Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)
Résultat n°61
1962-1985.

Date

1962-1985

Cote

45J45 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- Fédération des employés et cadres des organismes sociaux
- 1962-1985.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°62
Action sociale, maison de repos du Clos Saint-Victor, Mutualité sociale agricole (MSA), Union des mutualistes d'Indre-et-Loire, comité paritaire du logement des organismes sociaux, Association pour l'organisation des vacances du personnel des organismes sociaux

Date

1963-1978

Cote

45J10 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Action sociale, maison de repos du Clos Saint-Victor,…
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°63
1957-1959.

Date

1957-1959

Cote

45J37 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- C.G.T. - F.O. hebdo
- 1957-1959.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°64
1958-1980.

Date

1958-1980

Cote

45J43 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- Fédération des employés et cadres des organismes sociaux
- 1958-1980.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°65
Correspondance, communiqués.

Date

1974-1984

Cote

45J1 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Correspondance, communiqués.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°66
1976-1977.

Date

1976-1977

Cote

45J25 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1976-1977.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°67
Assemblée générale, fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1962-1973

Cote

31J3 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Assemblée générale, fonctionnement : procès-verbaux…
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°68
Bétail, pêcheries, jardins, aumône, rentes.

Date

1615-1788

Cote

H12 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Ordres religieux d'hommes
- Abbaye de la Trinité de Beaulieu-lès-Loches
- Titres de propriété et gestion, pièces de procédure
- Bétail, pêcheries, jardins, aumône, rentes.
Résultat n°69
1771-1791

Date

1771-1791

Cote

H1159 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Aumônerie de Saint-Aignan à Champigny-sur-Veude
- Cueilloirs
- 1771-1791
Résultat n°70
Sociétaires : recensement.

Date

1925-1975

Cote

31J5 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Sociétaires : recensement.
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°71
1971.

Date

1971

Cote

45J22 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1971.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°72
XVIIIe siècle

Date

XVIIIe siècle

Cote

H909 (Cote)
- Contexte : H - Clergé régulier (837-1791)
- Hospices et maladreries
- Bureau des Aumônes de Tours
- XVIIIe siècle
Résultat n°73
1974-1975.

Date

1974-1975

Cote

45J24 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1974-1975.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°74
Comité de coordination : procès-verbaux de réunions, correspondance.

Date

1965-1979

Cote

31J6 (Cote)
- Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins…
- Comité de coordination : procès-verbaux de réunions,…
Producteur :

Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)
Résultat n°75
1948-1964.

Date

1948-1964

Cote

45J5 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Activités de la section Force ouvrière
- Comité d'entreprise
- 1948-1964.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°76
1972-1973.

Date

1972-1973

Cote

45J23 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- F.O. hebdo
- 1972-1973.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)
Résultat n°77
1972-1973, 1975.

Date

1972-1975

Cote

45J13 (Cote)
- Contexte : 45J - Fonds de la section Force ouvrière de la Caisse…
- Documentation
- Caisse primaire d'assurance maladie
- 1972-1973, 1975.
Producteur :

Syndicat Force ouvrière, section de la caisse primaire d'assurance maladie (Indre-et-Loire)

Résultats de la recherche

1979-1984

Date

Cote

Producteur :

1955-1956, 1963-1964.

Date

Cote

Producteur :

1946-1974.

Date

Cote

Producteur :

Statuts : rédactions successives, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Registre de comptes.

Date

Cote

1686-1770

Date

Cote

1669-1717

Date

Cote

1975-1978.

Date

Cote

Producteur :

1970.

Date

Cote

Producteur :

Titres de fondation, donation et administration.

Date

Cote

1613-1781

Date

Cote

1952-1953.

Date

Cote

Producteur :

1948-1961.

Date

Cote

Producteur :

1689-1790

Date

Cote

Souscriptions nationales et locales : listes nominatives

Date

Cote

Livre du trésorier, journal des dépenses.

Date

Cote

Producteur :

1965-1971.

Date

Cote

Producteur :

Familles nombreuses, protection et aide nationale : liste nominative, état des allocations, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

Date

Cote

1950-1951.

Date

Cote

Producteur :

Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

Date

Cote

Producteur :

Congrès nationaux professionnels. Fédération des em-ployés et cadres Force ouvrière : rapports d'activités des organismes sociaux.

Date

Cote

Producteur :

Elections des délégués au comité d'entreprise.

Date

Cote