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521 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbal de récolement après vérification du repère définitif (4 avril 1860)

1 media

Procès-verbal de récolement après vérification du repère définitif (4 avril 1860)

Date

4 avril 1860

Cote

-

Résultat n°2
Règlement d'eau du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (22 octobre 1861)

8 medias

Règlement d'eau du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (22 octobre 1861)

Date

22 octobre 1861

Cote

-

Résultat n°3
Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

6 medias

Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

Date

26 avril 1860

Cote

-

Résultat n°4
Travaux du déversoir, vérification de l'ingénieur des Travaux ruraux (17 février 1983)

1 media

Travaux du déversoir, vérification de l'ingénieur des Travaux ruraux (17 février 1983)

Date

17 février 1983

Cote

-

Résultat n°5
Procès-verbal de récolement (31 juillet 1913)

1 media

Procès-verbal de récolement (31 juillet 1913)

Date

31 juillet 1913

Cote

-

Résultat n°6
Procès-verbal de vérification (18 mai 1894)

4 medias

Procès-verbal de vérification (18 mai 1894)

Date

18 mai 1894

Cote

-

Résultat n°7
Vérification de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (26 avril 1860)

6 medias

Vérification de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (26 avril 1860)

Date

26 avril 1860

Cote

-

Résultat n°8
Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)

2 medias

Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)

Date

24 octobre 1834

Cote

-

Résultat n°9
Procès-verbal de récolement (24 juillet 1893)

4 medias

Procès-verbal de récolement (24 juillet 1893)

Date

24 juillet 1893

Cote

-

Résultat n°10
Mise au chomage du moulin (14 septembre 1867)

26 medias

Mise au chomage du moulin (14 septembre 1867)

Date

14 septembre 1867

Cote

-

Résultat n°11
Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)

4 medias

Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)

Date

18 septembre 1953

Cote

-

Résultat n°12
Vérification de la conformité des travaux à l'arrêté de mise en demeure de poser le repère définitif du moulin, visite de l'ingénieur (24 mai 1861)

1 media

Vérification de la conformité des travaux à l'arrêté de mise en demeure de poser le repère définitif du moulin, visite de l'ingénieur (24 mai 1861)

Date

24 mai 1861

Cote

-

Résultat n°13
Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

10 medias

Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

Date

2 août 1832

Cote

-

Résultat n°14
Procès-verbal de récolement (20 mars 1860)

8 medias

Procès-verbal de récolement (20 mars 1860)

Date

20 mars 1860

Cote

-

Résultat n°15
Vérification prescrite par l'administration, visite du 26 septmbre. (26 septembre 1929)

1 media

Vérification prescrite par l'administration, visite du 26 septmbre. (26 septembre 1929)

Date

26 septembre 1929

Cote

-

Résultat n°16
Procès-verbal de récolement (19 octobre 1869)

8 medias

Procès-verbal de récolement (19 octobre 1869)

Date

19 octobre 1869

Cote

-

Résultat n°17
Procès-verbal de récolement (17 avril 1953)

4 medias

Procès-verbal de récolement (17 avril 1953)

Date

17 avril 1953

Cote

-

Résultat n°18
Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

7 medias

Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

Date

21 mars 1860

Cote

-

Résultat n°19
Construction d'un barrage dans l'Indre, près du déversoir du moulin d'Artannes, récolement des travaux (30 septembre 1867)

1 media

Construction d'un barrage dans l'Indre, près du déversoir du moulin d'Artannes, récolement des travaux (30 septembre 1867)

Date

30 septembre 1867

Cote

-

Résultat n°20
Procès-verbal de récolement (8 avril 1869)

1 media

Procès-verbal de récolement (8 avril 1869)

Date

8 avril 1869

Cote

-