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521 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Procès-verbal de récolement après vérification du repère définitif (4 avril 1860)

    1 media

    Procès-verbal de récolement après vérification du repère définitif (4 avril 1860)

    Date

    4 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Ligoire
    • N° 4 - Moulin de La Roche à Vou (1848-1860)
    • Procès-verbal de récolement après vérification du repère...
  2. Résultat n°2
    Règlement d'eau du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (22 octobre 1861)

    8 medias

    Règlement d'eau du 1er septembre 1860, contrôle des travaux effectués (22 octobre 1861)

    Date

    22 octobre 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 15 - Moulin de Civray à Civray-sur-Esves (1853-1960)
    • Règlement d'eau du 1er septembre 1860, contrôle des...
  3. Résultat n°3
    Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

    6 medias

    Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)

    Date

    26 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 16 - Moulin Neuf à Genillé (1817-1907)
    • Procès-verbal de récolement (26 avril 1860)
  4. Résultat n°4
    Travaux du déversoir, vérification de l'ingénieur des Travaux ruraux (17 février 1983)

    1 media

    Travaux du déversoir, vérification de l'ingénieur des Travaux ruraux (17 février 1983)

    Date

    17 février 1983

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 7 - Moulin de l'Etang à Villeloin-Coulangé (1852-1983)
    • Travaux du déversoir, vérification de l'ingénieur des...
  5. Résultat n°5
    Procès-verbal de récolement (31 juillet 1913)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (31 juillet 1913)

    Date

    31 juillet 1913

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 43 - Moulin d'Azay-le-Rideau (1828-1961)
    • Procès-verbal de récolement (31 juillet 1913)
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de vérification (18 mai 1894)

    4 medias

    Procès-verbal de vérification (18 mai 1894)

    Date

    18 mai 1894

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de l'Aigronne
    • Ruisseau Le Remillon
    • N° 1 - Moulin de la Mouline à La Celle-Guenand (1850-1914)
    • Procès-verbal de vérification (18 mai 1894)
  7. Résultat n°7
    Vérification de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (26 avril 1860)

    6 medias

    Vérification de la conformité des travaux au règlement d'eau, visite de l'ingénieur (26 avril 1860)

    Date

    26 avril 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 8 - Moulin de Montrésor, dit de la Mécanique (1849-1996)
    • Vérification de la conformité des travaux au règlement...
  8. Résultat n°8
    Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)

    2 medias

    Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)

    Date

    24 octobre 1834

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Procès-verbal de constatation (24 octobre 1834)
  9. Résultat n°9
    Procès-verbal de récolement (24 juillet 1893)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (24 juillet 1893)

    Date

    24 juillet 1893

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 27 - Moulin de Bourroux à Veigné159 (1838-1894)
    • Procès-verbal de récolement (24 juillet 1893)
  10. Résultat n°10
    Mise au chomage du moulin (14 septembre 1867)

    26 medias

    Mise au chomage du moulin (14 septembre 1867)

    Date

    14 septembre 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 14 - Moulin de Ménard à Civray-sur-Esves (1852-1914)
    • Mise au chomage du moulin (14 septembre 1867)
  11. Résultat n°11
    Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)

    Date

    18 septembre 1953

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Procès-verbal de récolement (18 septembre 1953)
  12. Résultat n°12
    Vérification de la conformité des travaux à l'arrêté de mise en demeure de poser le repère définitif du moulin, visite de l'ingénieur (24 mai 1861)

    1 media

    Vérification de la conformité des travaux à l'arrêté de mise en demeure de poser le repère définitif du moulin, visite de l'ingénieur (24 mai 1861)

    Date

    24 mai 1861

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 8 - Moulin de Montrésor, dit de la Mécanique (1849-1996)
    • Vérification de la conformité des travaux à l'arrêté...
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

    10 medias

    Procès-verbal de vérification (2 août 1832)

    Date

    2 août 1832

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 34 - Moulin de Monts (1811-1930)
    • Procès-verbal de vérification (2 août 1832)
  14. Résultat n°14
    Procès-verbal de récolement (20 mars 1860)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (20 mars 1860)

    Date

    20 mars 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 7 - Moulin de Bléré à Bléré (1829-1978)
    • Procès-verbal de récolement (20 mars 1860)
  15. Résultat n°15
    Vérification prescrite par l'administration, visite du 26 septmbre. (26 septembre 1929)

    1 media

    Vérification prescrite par l'administration, visite du 26 septmbre. (26 septembre 1929)

    Date

    26 septembre 1929

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • Moulin de Quintefol à Loches, dossier de la Subdivision...
    • Vérification prescrite par l'administration, visite...
  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de récolement (19 octobre 1869)

    8 medias

    Procès-verbal de récolement (19 octobre 1869)

    Date

    19 octobre 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 45 - Moulin de l'Islet à Azay-le-Rideau (1841-1869)
    • Procès-verbal de récolement (19 octobre 1869)
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de récolement (17 avril 1953)

    4 medias

    Procès-verbal de récolement (17 avril 1953)

    Date

    17 avril 1953

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Ruisseau du Brignon
    • N° 10 - Moulin de Bourdel à Neuilly-le-Brignon (1854-1953)
    • Procès-verbal de récolement (17 avril 1953)
  18. Résultat n°18
    Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

    7 medias

    Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)

    Date

    21 mars 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 8 - Moulin du bourg à Épeigné-les-Bois (1852-1975)
    • Procès-verbal de récolement (21 mars 1860)
  19. Résultat n°19
    Construction d'un barrage dans l'Indre, près du déversoir du moulin d'Artannes, récolement des travaux (30 septembre 1867)

    1 media

    Construction d'un barrage dans l'Indre, près du déversoir du moulin d'Artannes, récolement des travaux (30 septembre 1867)

    Date

    30 septembre 1867

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Construction d'un barrage dans l'Indre, près du déversoir...
  20. Résultat n°20
    Procès-verbal de récolement (8 avril 1869)

    1 media

    Procès-verbal de récolement (8 avril 1869)

    Date

    8 avril 1869

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Rivière du Long
    • N° 11 - Moulin du Gué du Roi à Villebourg (1854-1917)
    • Procès-verbal de récolement (8 avril 1869)