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  1. Résultat n°1

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de juin (n°126) à décembre (n°132).

    Date

    1999

    Cote

    2077W483 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  2. Résultat n°2

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1983-1996

    Cote

    2077W463 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  3. Résultat n°3

    Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Prise d'eau : autorisations pour affichage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  4. Résultat n°4

    Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations de prise d'eau : bordereau d'enquête (1977) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1964-1978).

    Date

    1914-1978

    Cote

    2077W462 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : état, rapport (1914-1919) ; autorisations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  5. Résultat n°5

    Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.

    Date

    1896-1907

    Cote

    EDEP116/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction...
  6. Résultat n°6

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels.

    Date

    1990-1997

    Cote

    2077W479 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  7. Résultat n°7

    Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2077W471 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°31 à n°70), demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  8. Résultat n°8

    Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance (1962-1966) ; prise d'eau : arrêtés de retrait d'autorisation (1983-1984) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1889-1933) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1966-1971).

    Date

    1889-1984

    Cote

    2077W466 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations de prise d'eau, dossier annulé : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  9. Résultat n°9

    Distribution d'eau, amélioration et installation d'une station de pompage : rapports, avant-projets, projets, devis, plans, correspondance.

    Date

    1928-1934

    Cote

    EDEP063/3N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Distribution d'eau, amélioration et installation d'une...
  10. Résultat n°10

    Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de rejets de liquides et gazeux, radioactifs et non radioactifs : demande de renouvellement d'autorisation.

    Date

    2000

    Cote

    2077W484 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Renouvellement des autorisations de prise d'eau, de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  11. Résultat n°11

    Autorisation de pompage et déversement : correspondance, notes.

    Date

    1959-1962

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Autorisation de pompage et déversement : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes (1977-1991), état, fichier individuel (1936-1991), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1938-1957), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1958-1974).

    Date

    1936-1991

    Cote

    2077W456 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : correspondance, notes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  13. Résultat n°13

    Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits prélevés et rejetés), mesure par ondes ultrasonores : rapport, correspondance.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2077W480 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Contrôle des débits de la centrale (mesures des débits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  14. Résultat n°14

    Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation, notes, correspondance, demande d'autorisation.

    Date

    1975-1999

    Cote

    2077W477 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Prise d'eau et rejets d'eau : étude d'impact, autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  15. Résultat n°15

    Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés (1951-1972), autorisations échues (1964-1967), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1963-1974).

    Date

    1951-1974

    Cote

    2077W459 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher non canalisé. - Prise d'eau : arrêtés annulés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  16. Résultat n°16

    Surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports annuels (1999-2000) ; surveillance de l'environnement des sites fluviaux : rapports mensuels de février (n°122) à mai (n°125) (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2077W482 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Surveillance de l'environnement des sites fluviaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  17. Résultat n°17

    Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription

    Date

    1836 - 1928

    Cote

    EDEP020/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Puits et pompes, construction et entretien : extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Prise d'eau : autorisations (n°1 à n°30), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1974-1984

    Cote

    2077W464 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : autorisations (n°1 à n°30), demandes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  19. Résultat n°19

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1938-1959

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  20. Résultat n°20

    Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1962-1978

    Cote

    2077W473 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (de Arnault à Vignault) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  21. Résultat n°21

    Installation d'une pompe communale : bail

    Date

    1850-1895

    Cote

    EDEP008/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Installation d'une pompe communale : bail
  22. Résultat n°22

    Prise d'eau : autorisations (n°31 à n°74), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1976-1991

    Cote

    2077W465 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Prise d'eau : autorisations (n°31 à n°74), demandes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  23. Résultat n°23

    Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1969-1989

    Cote

    2077W470 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°16 à n°30) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  24. Résultat n°24

    Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1961-1991

    Cote

    2077W469 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°1 à n°15) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  25. Résultat n°25

    Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations ; achat d'une moto-pompe : devis, catalogues, correspondance.

    Date

    1920-1957

    Cote

    EDEP009/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés...
  26. Résultat n°26

    Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.

    Date

    1818-1928

    Cote

    EDEP027/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 3 N - Eaux
    • Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien,...
  27. Résultat n°27

    Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°3 à n°20, lacunes), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1963-1989

    Cote

    2077W460 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°3...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  28. Résultat n°28

    Prise d'eau : autorisations (n°25 à n°65), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1971-1995

    Cote

    2077W455 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : autorisations (n°25 à n°65), demandes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  29. Résultat n°29

    Rescindement du lit de la Loire, levé de contrôle (octobre) : contre-calques (échelle 1/1000).

    Date

    1995

    Cote

    2077W481 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Rescindement du lit de la Loire, levé de contrôle (octobre)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  30. Résultat n°30

    Etablissement de pompes publiques.

    Date

    1840-1896

    Cote

    EDEP083/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Etablissement de pompes publiques.
  31. Résultat n°31

    Entretien des pompes : bail, litige.

    Date

    1847-1864

    Cote

    EDEP083/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Entretien des pompes : bail, litige.
  32. Résultat n°32

    Centrale nucléaire de Civaux (Vienne). - Travaux d'aménagements hydrauliques, établissement d'un ouvrage de prise d'eau et d'un barrage de seuil : étude hydraulique, rapports, demande d'autorisation de travaux, notes, correspondance (1990-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2077W485 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vienne
    • Centrale nucléaire de Civaux (Vienne). - Travaux d'aménagements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  33. Résultat n°33

    Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation : centrale hydroélectrique en aval des papeteries de La Haye-Descartes : arrêtés portant règlement d'eau (1916-1992) ; Société d'exploitation des papeteries de La Haye-Descartes à Balesmes : arrêtés, notes, plans, correspondance (1951-1975).

    Date

    1908-1975

    Cote

    2077W474 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Concessions (Pelletier, Martinet) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  34. Résultat n°34

    Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement : arrêtés, notes, correspondance, rapport, plan.

    Date

    1959-1973

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Servitudes de marchepied, radiation et rétablissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  35. Résultat n°35

    Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault : notes, rapport, devis, correspondance (1911-1928) ; prise d'eau : arrêtés annulés (1952-1972).

    Date

    1911-1972

    Cote

    2077W452 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Tours, captation des eaux dans les îles Aucard et Esnault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  36. Résultat n°36

    Demande de mise à enquête publique, conférence inter-services préalable : dossier de demande, procès-verbaux, correspondance (1979-1980) ; remblaiement des plateformes des tranches B3 et B4 : plans, correspondance (1975-1991).

    Date

    1979-1991

    Cote

    2077W478 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Demande de mise à enquête publique, conférence inter-services...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  37. Résultat n°37

    Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de la "maison Buron".

    Date

    1912-1913

    Cote

    EDEP083/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de...
  38. Résultat n°38

    Pompe du cimetière.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP083/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Pompe du cimetière.
  39. Résultat n°39

    Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°56), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1919-1995).

    Date

    1919-1995

    Cote

    2077W458 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  40. Résultat n°40

    Prise d'eau : demandes d'autorisation : rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2077W468 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation : rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  41. Résultat n°41

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1967-1987

    Cote

    2077W453 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  42. Résultat n°42

    Autorisations : dossier d'enquête hydraulique, rapport.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2077W476 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Autorisations : dossier d'enquête hydraulique, rapport.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  43. Résultat n°43

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1990-1995) ; prise d'eau : autorisations (n°1 à n°24), demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés (1961-1975).

    Date

    1961-1995

    Cote

    2077W454 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Loire
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  44. Résultat n°44

    Autorisation Rivry : arrêté.

    Date

    1973

    Cote

    2077W462 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Vieux Cher
    • Autorisation Rivry : arrêté.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  45. Résultat n°45

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1972-1979) ; prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1990).

    Date

    1972-1990

    Cote

    2077W467 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  46. Résultat n°46

    Autorisations (n°71 à n°107) : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation.

    Date

    1974-1991

    Cote

    2077W472 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Creuse
    • Autorisations (n°71 à n°107) : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  47. Résultat n°47

    Réparation de l'abreuvoir de Favier : plan et dessin de détail, devis.

    Date

    1877

    Cote

    EDEP113/2N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 2 N : Eaux
    • Réparation de l'abreuvoir de Favier : plan et dessin...
  48. Résultat n°48

    Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21 à n°51, lacunes), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1965-1989) ; usine Michelin (1956), Penilleau (1962) commune de Joué-lès-Tours (1967) et Blond (1988) : dossiers de demande d'autorisation, rapports d'ingénieurs (1956-1988) ; autorisations Blayer (1981) et Prouteau (1991) : arrêtés (1981, 1991).

    Date

    1962-1991

    Cote

    2077W461 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher non canalisé. - Prise d'eau : autorisations (n°21...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  49. Résultat n°49

    Pompage : cartes des prises d'eau en rivières domaniales, contre-calques (1/100 000ème).

    Date

    1994

    Cote

    2077W475 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Indre
    • Pompage : cartes des prises d'eau en rivières domaniales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  50. Résultat n°50

    Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1983-1995) ; autorisations (n°1 à n°20), demandes d'autorisation, rapport d'ingénieur, arrêtés, retrait d'autorisation (1910-1995).

    Date

    1910-1995

    Cote

    2077W457 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Cher canalisé. - Prise d'eau : demandes d'autorisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  51. Résultat n°51

    Réglementation : circulaires, notes, correspondance (1931-1973) ; Inventaire : plans, notes (1961-1989).

    Date

    1931-1989

    Cote

    2077W451 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, dossiers généraux
    • Réglementation : circulaires, notes, correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  52. Résultat n°52

    Installation de puits et de pompes : devis estimatif, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal d'adjudication des travaux.

    Date

    1896-1925

    Cote

    EDEP113/2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 2 N : Eaux
    • Installation de puits et de pompes : devis estimatif,...
  53. Résultat n°53

    Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de renouvellement, arrêtés.

    Date

    1971-1991

    Cote

    2077W455 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)

    • Gestion du domaine public fluvial
    • Extraction de matériaux
    • Prise d'eau, classement par rivière
    • Cher
    • Prise d'eau : demandes d'autorisation, demandes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale