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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Cote
EDEP002/I1 (Cote)
 Date
1898-1907
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Résultat n°2

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.
Cote
EDEP020/I5 (Cote)
 Date
1903 - 1909
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...
Résultat n°3

Police urbaine, nettoyage des rues : notes.
Cote
EDEP139/I3 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police urbaine, nettoyage des rues : notes.
Résultat n°4

Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération : arrêté municipal (1 pièce).
Cote
EDEP030/I4 (Cote)
 Date
1958
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération...
Résultat n°5

Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation du marché des matières fécales de la ville , arrêté municipal touchant la police des jeux (an IX), procès-verbal de découverte d'objet (1808). Voirie : procès-verbal, correspondance (1790-1809).
Cote
EDEP027/1I20 (Cote)
 Date
1790-1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police urbaine
  • Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation...
Résultat n°6

Balayage et arrosage : arrêtés
Cote
EDEP119/1I12 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Balayage et arrosage : arrêtés