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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

Date

1898-1907

Cote

EDEP002/I1 (Cote)

Résultat n°2

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

Date

1903 - 1909

Cote

EDEP020/I5 (Cote)

Résultat n°3

Police urbaine, nettoyage des rues : notes.

Date

1811

Cote

EDEP139/I3 (Cote)

Résultat n°4

Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération : arrêté municipal (1 pièce).

Date

1958

Cote

EDEP030/I4 (Cote)

Résultat n°5

Police urbaine. Généralités : lettre de sollicitation du marché des matières fécales de la ville , arrêté municipal touchant la police des jeux (an IX), procès-verbal de découverte d'objet (1808). Voirie : procès-verbal, correspondance (1790-1809).

Date

1790-1809

Cote

EDEP027/1I20 (Cote)

Résultat n°6

Balayage et arrosage : arrêtés

Date

1870

Cote

EDEP119/1I12 (Cote)