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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cartes nationales d'identité et autres pièces : registre des demandes et des transmissions (contient aussi la délivrance de sauf-conduit)

    Date

    1939-1954

    Cote

    EDEP119/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cartes nationales d'identité et autres pièces : registre...
  2. Résultat n°2

    Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

    Date

    1844-1913

    Cote

    EDEP080/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre...
  3. Résultat n°3

    Médaille d'honneur de la police française, propositions et attributions : instructions (1903-1939), répertoire chronologique (1904-1939), listes nominatives (classement chronologique) (1915-1939).

    Date

    1903-1939

    Cote

    1M508 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur de la police française, propositions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Police municipale : rapports mensuels, correspondance

    Date

    1865-1949

    Cote

    EDEP132/1J1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Police municipale : rapports mensuels, correspondance
  5. Résultat n°5

    Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance

    Date

    1957-1979

    Cote

    EDEP119/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
  6. Résultat n°6

    Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement

    Date

    1949-1963

    Cote

    EDEP119/1I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement
  7. Résultat n°7

    Police locale : affaires diverses

    Date

    1792-1832

    Cote

    EDEP059/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : affaires diverses
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP083/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...
  9. Résultat n°9

    Autorisations de musique : arrêté

    Date

    1896

    Cote

    EDEP119/1I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Autorisations de musique : arrêté
  10. Résultat n°10

    Tribunal de police municipale, jugements : registre.

    Date

    1792 - an III

    Cote

    EDEP020/I22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tribunal de police municipale, jugements : registre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  11. Résultat n°11

    Police municipale : registre de déclarations des citoyens, registre des jugements, liste nominative des citoyens arrêtés, pièces de procédure.

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP113/3I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Police municipale : registre de déclarations des citoyens,...
  12. Résultat n°12

    Objets trouvés : déclaration d'une vache trouvée

    Date

    1809

    Cote

    EDEP141/1I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Objets trouvés : déclaration d'une vache trouvée

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Police locale, notification et remise de pièces et actes administratifs : cahier.

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP063/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Police locale, notification et remise de pièces et...
  14. Résultat n°14

    Police des marchés : circulaire.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP114/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des marchés : circulaire.
  15. Résultat n°15

    Constatations de décés par les services de police.

    Date

    1821-1892

    Cote

    EDEP057/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Constatations de décés par les services de police.