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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cartes nationales d'identité et autres pièces : registre des demandes et des transmissions (contient aussi la délivrance de sauf-conduit)
Cote
EDEP119/2I2 (Cote)
 Date
1939-1954
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cartes nationales d'identité et autres pièces : registre...
Résultat n°2

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)
Cote
EDEP080/I1 (Cote)
 Date
1844-1913
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre...
Résultat n°3

Médaille d'honneur de la police française, propositions et attributions : instructions (1903-1939), répertoire chronologique (1904-1939), listes nominatives (classement chronologique) (1915-1939).
Cote
1M508 (Cote)
 Date
1903-1939
 Lieu - Type de document
circulaire, répertoire, notice individuelle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Distinctions honorifiques
  • Décorations et médailles
  • Médailles civiles
  • Médaille d'honneur de la police française, propositions...
Résultat n°4

Police municipale : rapports mensuels, correspondance
Cote
EDEP132/1J1 (Cote)
 Date
1865-1949
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Police municipale : rapports mensuels, correspondance
Résultat n°5

Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
Cote
EDEP119/1I3 (Cote)
 Date
1957-1979
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
Résultat n°6

Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement
Cote
EDEP119/1I4 (Cote)
 Date
1949-1963
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement
Résultat n°7

Police locale : affaires diverses
Cote
EDEP059/I1 (Cote)
 Date
1792-1832
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale : affaires diverses
Résultat n°8

Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.
Cote
EDEP083/I5 (Cote)
 Date
1792-1847
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale
  • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...
Résultat n°9

Autorisations de musique : arrêté
Cote
EDEP119/1I7 (Cote)
 Date
1896
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Autorisations de musique : arrêté
Résultat n°10

Tribunal de police municipale, jugements : registre.
Cote
EDEP020/I22 (Cote)
 Date
1792 - an III
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal de police municipale, jugements : registre.
Résultat n°11

Police municipale : registre de déclarations des citoyens, registre des jugements, liste nominative des citoyens arrêtés, pièces de procédure.
Cote
EDEP113/3I1 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
dossier de procédure, registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Police municipale : registre de déclarations des citoyens,...
Résultat n°12

Objets trouvés : déclaration d'une vache trouvée
Cote
EDEP141/1I8 (Cote)
 Date
1809
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
main courante

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Objets trouvés : déclaration d'une vache trouvée
Résultat n°13

Police locale, notification et remise de pièces et actes administratifs : cahier.
Cote
EDEP063/1I1 (Cote)
 Date
1879-1890
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Police locale, notification et remise de pièces et...
Résultat n°14

Police des marchés : circulaire.
Cote
EDEP114/I2 (Cote)
 Date
1793
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des marchés : circulaire.
Résultat n°15

Constatations de décés par les services de police.
Cote
EDEP057/I2 (Cote)
 Date
1821-1892
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note de service

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Constatations de décés par les services de police.